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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Haute-Rivoire, Sainte-Consorce, Nuelles, Millery, Larajasse.

1 media

Haute-Rivoire, Sainte-Consorce, Nuelles, Millery, Larajasse.

Date

1985-2007

Cote

5749W83

Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°3
Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1980. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1980. Plan réédité pour 1986.

Date

-

Cote

11212, 5565W71

Résultat n°4
Section unique feuille n°1. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°1. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Plan réédité pour 1986.

Date

-

Cote

11201, 5565W71

Résultat n°5
Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

1 media

Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11210, 5638W21

Résultat n°6
Section unique feuille n°3. Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°3. Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11207, 5638W21

Résultat n°7
Section unique feuille n°2. Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°2. Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11204, 5638W21

Résultat n°8
Section unique feuille n°3. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Réédition pour 1980.

1 media

Section unique feuille n°3. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Réédition pour 1980.

Date

-

Cote

11205, 5565W71

Résultat n°9
Section unique feuille n°5. Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°5. Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11213, 5638W21

Résultat n°10
Section unique feuille n°5. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Réédition pour 1980.

1 media

Section unique feuille n°5. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Réédition pour 1980.

Date

-

Cote

11211, 5565W71

Résultat n°11
Section unique feuille n°1. Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°1. Feuille révisée pour 1931. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11202, 5638W21

Résultat n°12
Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1980. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1980. Plan réédité pour 1986.

Date

-

Cote

11209, 5565W71

Résultat n°13
Section unique feuille n°4. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Réédition pour 1980.

1 media

Section unique feuille n°4. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Réédition pour 1980.

Date

-

Cote

11208, 5565W71

Résultat n°14
Section unique feuille n°2. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°2. Plan dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Plan réédité pour 1986.

Date

-

Cote

11203, 5565W71

Résultat n°15
Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1980. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1980. Plan réédité pour 1986.

Date

-

Cote

11206, 5565W71

Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Plan réédité pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Dressé le 26 août 1930, révisé pour 1931. Plan réédité pour 1986.

Date

-

Cote

11199, 5565W71

Résultat n°17
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1931. Edition à jour pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1931. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

11200, 5638W21

Résultat n°18
Nuelles, Ouroux.

1 media

Nuelles, Ouroux.

Date

1994-1999

Cote

5749W136

Résultat n°19
Nuelles.

2 lots 2 medias

Nuelles.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi21

Résultat n°20
M à R.

1 media

M à R.

Date

1966-1981

Cote

2221W113