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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lissieu à Oingt.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6269W4

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu à Oingt.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W52

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'or.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W19

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Affiches.

    1 media

    Affiches.

    Date

    1907-1928

    Cote

    269J16

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Affiches.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  8. Résultat n°8
    Imprimés : instructions de l'archevêque de Lyon, lettres pastorales.

    1 media

    Imprimés : instructions de l'archevêque de Lyon, lettres pastorales.

    Date

    1850-1928

    Cote

    269J15

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Imprimés : instructions de l'archevêque de Lyon, lettres...

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  9. Résultat n°9
    Pièces diverses.

    1 media

    Pièces diverses.

    Date

    1887-1925

    Cote

    269J14

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  10. Résultat n°10
    Budget de la fabrique, puis budget paroissial : formulaires pré-imprimés.

    1 media

    Budget de la fabrique, puis budget paroissial : formulaires pré-imprimés.

    Date

    1875-1928

    Cote

    269J13

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Budget de la fabrique, puis budget paroissial : formulaires...

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  11. Résultat n°11
    1836-1881.

    1 media

    1836-1881.

    Date

    1836-1881

    Cote

    269J12

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Livres de comptes de la fabrique.
    • 1836-1881.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  12. Résultat n°12
    1825-1836.

    1 media

    1825-1836.

    Date

    1825-1836

    Cote

    269J11

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Livres de comptes de la fabrique.
    • 1825-1836.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  13. Résultat n°13
    1876-1906.

    1 media

    1876-1906.

    Date

    1876-1906

    Cote

    269J10

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Délibérations du Conseil de fabrique.
    • 1876-1906.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  14. Résultat n°14
    1805-1875.

    1 media

    1805-1875.

    Date

    1805-1875

    Cote

    269J9

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Délibérations du Conseil de fabrique.
    • 1805-1875.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  15. Résultat n°15
    1918-1920.

    1 media

    1918-1920.

    Cote

    269J8

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Registres d'annonce des offices.
    • 1918-1920.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  16. Résultat n°16
    1913-1917.

    1 media

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    269J7

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Registres d'annonce des offices.
    • 1913-1917.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  17. Résultat n°17
    1907-1913.

    1 media

    1907-1913.

    Date

    1907-1913

    Cote

    269J6

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Registres d'annonce des offices.
    • 1907-1913.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  18. Résultat n°18
    1905-1907.

    1 media

    1905-1907.

    Date

    1905-1907

    Cote

    269J5

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Registres d'annonce des offices.
    • 1905-1907.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  19. Résultat n°19
    1902-1905.

    1 media

    1902-1905.

    Date

    1902-1905

    Cote

    269J4

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Registres d'annonce des offices.
    • 1902-1905.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.

  20. Résultat n°20
    1893-1901.

    1 media

    1893-1901.

    Date

    1893-1901

    Cote

    269J3

    • Contexte : 269J - Paroisse d'Oingt

    • Registres d'annonce des offices.
    • 1893-1901.

    Producteur :

    Paroisse d'Oingt.