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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    2019

    Cote

    5545W104

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939 remaniement partiel pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939 remaniement partiel pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11492, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Intégralement remaniée en sections AD, AE, AH AI et AK.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Intégralement remaniée en sections AD, AE, AH AI et AK.

    Cote

    11480, 5638W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    11485, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11497, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AC pour 1994.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AC pour 1994.

    Cote

    11476, 5638W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Plan annulé pour 1994.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. Plan annulé pour 1994.

    Cote

    11474, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    11488, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11493, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AK.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AK.

    Cote

    11478, 5638W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11494, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11498, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11473, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11495, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11496, 5639W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1994. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    11487, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11479, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    11486, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    11490, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11477, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section B dite de la Rivière et Mont Thoux feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AK.

    1 media

    Section B dite de la Rivière et Mont Thoux feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour 1980. En partie remaniée en section AK.

    Cote

    11482, 5638W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B dite de la Rivière et Mont Thoux feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    11489, 5537W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11475, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    11481, 5536W116

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1939. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Aménagement et équipement.

    1 media

    Aménagement et équipement.

    Date

    1955-1984

    Cote

    1733W 1-1733W86

    • Contexte : Aménagement et équipement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  26. Résultat n°26
    Comptes individuels de G à W

    1 media

    Comptes individuels de G à W

    Date

    1938-1974

    Cote

    2979W1938

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de G à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  27. Résultat n°27
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1974

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  28. Résultat n°28
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1938-1974

    Cote

    2979W1937

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  29. Résultat n°29
    Comptes supprimés n° 6-640

    1 media

    Comptes supprimés n° 6-640

    Date

    1938-1974

    Cote

    2979W1939

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Comptes supprimés n° 6-640

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  30. Résultat n°30
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1973

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  31. Résultat n°31
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1972

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  32. Résultat n°32
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1971

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  33. Résultat n°33
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1970

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  34. Résultat n°34
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1969

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  35. Résultat n°35
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1968

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  36. Résultat n°36
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1967

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  37. Résultat n°37
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1966

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  38. Résultat n°38
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1965

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  39. Résultat n°39
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1964

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès
  40. Résultat n°40
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1963

    Cote

    4E19207

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
    • Naissance-Mariage-Décès