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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1876-1904.

    1 media

    1876-1904.

    Date

    1876-1904.

    Cote

    EDEPOT155/63

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1876-1904.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  2. Résultat n°2
    Conseil d’arrondissement.

    1 media

    Conseil d’arrondissement.

    Date

    1852-1934

    Cote

    EDEPOT155/58

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil d’arrondissement.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  3. Résultat n°3
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1919-1920, 1927

    Cote

    EDEPOT155/73

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  4. Résultat n°4
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1902-1911

    Cote

    EDEPOT155/71

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • École de filles.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  5. Résultat n°5
    avril 1902-1913.

    1 media

    avril 1902-1913.

    Date

    1902-1913

    Cote

    EDEPOT155/88

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • avril 1902-1913.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  6. Résultat n°6

    Pomeys.

    Date

    1979-1986

    Cote

    4527W58

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT155/28

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  8. Résultat n°8
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT155/14

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  9. Résultat n°9
    Pomeys. La Neylière, le village. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Pomeys. La Neylière, le village. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2233

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. La Neylière, le village. Vues multiples en...
  10. Résultat n°10
    Vaccination.

    1 media

    Vaccination.

    Date

    1907-1969

    Cote

    EDEPOT155/50

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.
    • Vaccination.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  11. Résultat n°11
    Réformés et exemptés.

    1 media

    Réformés et exemptés.

    Date

    1874, 1914-1917

    Cote

    EDEPOT155/41

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Recrutement militaire.
    • Réformés et exemptés.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  12. Résultat n°12
    Maladies contagieuses.

    1 media

    Maladies contagieuses.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEPOT155/51

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail.
    • Maladies contagieuses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  13. Résultat n°13
    Pomeys. L'église.

    1 media

    Pomeys. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3627

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. L'église.
  14. Résultat n°14
    1897-1910.

    1 media

    1897-1910.

    Date

    1897-1910.

    Cote

    EDEPOT155/55

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1897-1910.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  15. Résultat n°15
    Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    1 media

    Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    Date

    1860-1935

    Cote

    EDEPOT155/77

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  16. Résultat n°16

    Larajasse, La chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement et élargissement de la voie.

    Date

    1965

    Cote

    4527W131

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Larajasse, La chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Mouvement de population.

    1 media

    Mouvement de population.

    Date

    1843-1897

    Cote

    EDEPOT155/33

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Population.
    • Mouvement de population.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  18. Résultat n°18
    mai 1872-août 1890.

    2 lots 186 medias

    mai 1872-août 1890.

    Date

    mai 1872-août 1890.

    Cote

    EDEPOT155/6

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • mai 1872-août 1890.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  19. Résultat n°19
    Conseil régional.

    1 media

    Conseil régional.

    Date

    1986-1998

    Cote

    EDEPOT155/61

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil régional.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  20. Résultat n°20
    Pomeys. La Neylière, l'étang, le cloître. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Pomeys. La Neylière, l'étang, le cloître. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2232

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. La Neylière, l'étang, le cloître. Vues multiples...
  21. Résultat n°21
    août 1890-1923.

    2 lots 285 medias

    août 1890-1923.

    Date

    1890-1923

    Cote

    EDEPOT155/7

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • août 1890-1923.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  22. Résultat n°22
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT155/13

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  23. Résultat n°23
    Célébrations religieuses.

    1 media

    Célébrations religieuses.

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEPOT155/83

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Célébrations religieuses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  24. Résultat n°24
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT155/20

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  25. Résultat n°25
    Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    1 media

    Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT155/80

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  26. Résultat n°26
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832.

    Cote

    EDEPOT155/18

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  27. Résultat n°27
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812.

    Cote

    EDEPOT155/16

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  28. Résultat n°28
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822.

    Cote

    EDEPOT155/10

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  29. Résultat n°29

    Paroisses de Saint-Symphorien-le-Château, Pomeys, Grézieu, Saint-Etienne sur-Coise, Larajasse, La Chapelle, Aveize.

    Date

    1734-1768

    Cote

    11J39

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Terrier des rentes de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Paroisses de Saint-Symphorien-le-Château, Pomeys, Grézieu,...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  30. Résultat n°30
    Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    1 media

    Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    Date

    1906-1933

    Cote

    EDEPOT155/90

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  31. Résultat n°31

    Pomeys.

    Date

    1690-1774

    Cote

    11J13

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Propriétés.
    • Pomeys.

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  32. Résultat n°32

    Pomeys, rectification de la voie au lieudit « La Rully ».

    Date

    1988-1989

    Cote

    4527W222

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°71 (RD71).
    • Pomeys, rectification de la voie au lieudit « La Rully...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812.

    Cote

    EDEPOT155/9

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  34. Résultat n°34
    Consentement des ascendants.

    1 media

    Consentement des ascendants.

    Date

    1898-1920

    Cote

    EDEPOT155/31

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Consentement des ascendants.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  35. Résultat n°35

    Chemin départemental n°71 (CD71).

    Date

    1988

    Cote

    4527W155

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°71 (CD71).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1890-1951

    Cote

    EDEPOT155/68

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  37. Résultat n°37
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832.

    Cote

    EDEPOT155/25

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  38. Résultat n°38
    Recensement militaire.

    1 media

    Recensement militaire.

    Date

    1870-1879

    Cote

    EDEPOT155/43

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Recensement militaire.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  39. Résultat n°39
    Statistique générale.

    1 media

    Statistique générale.

    Date

    1888-1942

    Cote

    EDEPOT155/35

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Statistique générale.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  40. Résultat n°40
    mai 1849-mai 1872.

    2 lots 134 medias

    mai 1849-mai 1872.

    Date

    mai 1849-mai 1872.

    Cote

    EDEPOT155/5

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • mai 1849-mai 1872.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  41. Résultat n°41
    Chevaux, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles.

    1 media

    Chevaux, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles.

    Date

    1880-1940

    Cote

    EDEPOT155/45

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  42. Résultat n°42
    1716-1760.

    1 media

    1716-1760.

    Date

    1716-1760.

    Cote

    EDEPOT155/2

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1716-1760.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  43. Résultat n°43
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1855-1869

    Cote

    EDEPOT155/69

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  44. Résultat n°44
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832.

    Cote

    EDEPOT155/11

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  45. Résultat n°45
    Pomeys. Zone de loisirs d'Hurongues.

    1 media

    Pomeys. Zone de loisirs d'Hurongues.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2235

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. Zone de loisirs d'Hurongues.
  46. Résultat n°46
    Inhumation.

    1 media

    Inhumation.

    Date

    1865-1945

    Cote

    EDEPOT155/48

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Police.
    • Inhumation.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  47. Résultat n°47
    1874-février1902.

    1 media

    1874-février1902.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT155/87

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • 1874-février1902.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  48. Résultat n°48
    Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Vue d'ensemble.

    1 media

    Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Vue d'ensemble.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5104

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Vue d'ensemble.
  49. Résultat n°49
    Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Notre-Dame de la Route et allée du Nord.

    1 media

    Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Notre-Dame de la Route et allée du Nord.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3629

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Notre-Dame de la...
  50. Résultat n°50
    Chemins ruraux.

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    Chemins ruraux.

    Date

    1873-1879

    Cote

    EDEPOT155/75

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  51. Résultat n°51
    Bureau de bienfaisance.

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    Bureau de bienfaisance.

    Date

    1905-1929

    Cote

    EDEPOT155/85

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  52. Résultat n°52
    1883-1896.

    1 media

    1883-1896.

    Date

    1883-1896.

    Cote

    EDEPOT155/54

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1883-1896.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  53. Résultat n°53

    Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.

    Date

    1981-2002

    Cote

    6155W53

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  54. Résultat n°54
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842.

    Cote

    EDEPOT155/26

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  55. Résultat n°55
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802.

    Cote

    EDEPOT155/22

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  56. Résultat n°56
    Ouroux-Pomeys.

    1 media

    Ouroux-Pomeys.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q140

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ouroux-Pomeys.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1877-1919

    Cote

    EDEPOT155/86

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  58. Résultat n°58
    Biens.

    1 media

    Biens.

    Date

    1906, 1996

    Cote

    EDEPOT155/82

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Biens.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  59. Résultat n°59
    1761-1792.

    1 media

    1761-1792.

    Date

    1761-1792.

    Cote

    EDEPOT155/3

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1761-1792.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  60. Résultat n°60
    Tuberculose.

    1 media

    Tuberculose.

    Date

    1908-1917

    Cote

    EDEPOT155/52

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail.
    • Tuberculose.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  61. Résultat n°61
    Pomeys. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Pomeys. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2231

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. Vues multiples en mosaïque.
  62. Résultat n°62
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  63. Résultat n°63

    Pollionnay, Pomeys, Pommiers.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W20

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Pollionnay, Pomeys, Pommiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  64. Résultat n°64
    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  65. Résultat n°65
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1802-1863

    Cote

    EDEPOT155/29

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Tables décennales.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  66. Résultat n°66
    Seconde Guerre mondiale.

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    Seconde Guerre mondiale.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEPOT155/47

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  67. Résultat n°67
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842.

    Cote

    EDEPOT155/19

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  68. Résultat n°68
    1840-1875.

    1 media

    1840-1875.

    Date

    1840-1875.

    Cote

    EDEPOT155/62

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1840-1875.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  69. Résultat n°69
    Demandes de renseignements et d'instruction.

    1 media

    Demandes de renseignements et d'instruction.

    Date

    1905-1909

    Cote

    5Q83

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Demandes de renseignements et d'instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  70. Résultat n°70
    Rôles de perception.

    1 media

    Rôles de perception.

    Date

    1875-1919

    Cote

    EDEPOT155/37

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Contributions.
    • Taxes sur les chiens.
    • Rôles de perception.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  71. Résultat n°71
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1889

    Cote

    EDEPOT155/79

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  72. Résultat n°72
    1653-1715.

    1 media

    1653-1715.

    Date

    1653-1715.

    Cote

    EDEPOT155/1

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
    • 1653-1715.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  73. Résultat n°73
    Notre-Dame-de-la-Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.

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    Notre-Dame-de-la-Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4125

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Notre-Dame-de-la-Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.
  74. Résultat n°74
    Pomeys. Hameau de Saint-Martin.

    1 media

    Pomeys. Hameau de Saint-Martin.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3631

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. Hameau de Saint-Martin.
  75. Résultat n°75
    Routes départementales.

    1 media

    Routes départementales.

    Date

    1865-1947

    Cote

    EDEPOT155/78

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Routes départementales.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  76. Résultat n°76
    Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Le tombeau du vénérable Père Colin.

    1 media

    Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Le tombeau du vénérable Père Colin.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3630

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Le tombeau du vénérable...
  77. Résultat n°77
    1844-1882.

    1 media

    1844-1882.

    Date

    1844-1882.

    Cote

    EDEPOT155/53

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1844-1882.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  78. Résultat n°78
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1882-1903

    Cote

    EDEPOT155/81

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Fabrique.
    • Finances.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  79. Résultat n°79
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT155/27

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  80. Résultat n°80
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1851

    Cote

    EDEPOT155/65

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Pomeys