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939 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Pommiers.

1 media

Pommiers.

Date

2018-2019

Cote

5545W105

Résultat n°2
Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11599, 5565W77

Résultat n°3
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1985.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

11604, 5573W13

Résultat n°4
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11587, 5564W74

Résultat n°5
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11592, 5565W77

Résultat n°6
Section C 4e feuille (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1935. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section C 4e feuille (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1935. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

11600, 5565W77

Résultat n°7
Section B feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1829 mise à jour pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11595, 5565W77

Résultat n°8
Section C 4e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 4e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11589, 5564W74

Résultat n°9
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11593, 5565W77

Résultat n°10
Bleus (couleur). Section ZA.

1 media

Bleus (couleur). Section ZA.

Date

s.d.

Cote

11602, 5573W13

Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11591, 5565W77

Résultat n°12
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11582, 5564W74

Résultat n°13
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11594, 5565W77

Résultat n°14
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11586, 5564W74

Résultat n°15
Section B 1ère feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 1ère feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11584, 5564W74

Résultat n°16
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11583, 5564W74

Résultat n°17
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11597, 5565W77

Résultat n°18
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11598, 5565W77

Résultat n°19
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

11596, 5565W77

Résultat n°20
Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11588, 5564W74

Résultat n°21
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11580, 5564W74

Résultat n°22
Section A 1ère feuille (ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 1ère feuille (ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11581, 5564W74

Résultat n°23
Section B 2e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 2e feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

11585, 5564W74

Résultat n°24
Tirage provisoire. Section ZA.

1 media

Tirage provisoire. Section ZA.

Date

s.d.

Cote

11603, 5573W13

Résultat n°25
Pommiers, Pomeys, Polionnay.

1 media

Pommiers, Pomeys, Polionnay.

Date

1991-2000

Cote

5749W135

Résultat n°26
Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084, PC0348500104, PC0818500048, PC0108500016, PC1498500039, PC1498500035, PC1498500013 et PC1568500003.

1 media

Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084, PC0348500104, PC0818500048, PC0108500016, PC1498500039, PC1498500035, PC1498500013 et PC1568500003.

Date

1985

Cote

4046W4

Résultat n°27
Montanay, Pommiers et Poule-les-Echarmeaux.

1 media

Montanay, Pommiers et Poule-les-Echarmeaux.

Date

1963-1976

Cote

4056W105

Résultat n°28
Comptes individuels de D à O

1 media

Comptes individuels de D à O

Date

1935-1974

Cote

2961W574

Résultat n°29
Comptes individuels de P à Y Comptes supprimés n° 11-920

1 media

Comptes individuels de P à Y Comptes supprimés n° 11-920

Date

1935-1974

Cote

2961W575

Résultat n°30
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

1935-1974

Cote

2961W573

Résultat n°31
1943-1952

2 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17509

Résultat n°32
1943-1952

4 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17509

Résultat n°33
1943-1952

7 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17509

Résultat n°34
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1949

Cote

4E18330

Résultat n°35
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1948

Cote

4E18330

Résultat n°36
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1947

Cote

4E18330

Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1946

Cote

4E18330

Résultat n°38
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1945

Cote

4E18330

Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1944

Cote

4E18330

Résultat n°40
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1943

Cote

4E18330