Pommiers.
Date
2018-2019
Cote
5545W105
-
Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...
- Pommiers.
Producteur :
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
2018-2019
5545W105
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
11599, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11604, 5573W13
Rhône. Direction départementale du cadastre
11587, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11592, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11600, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11595, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11589, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11593, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
11602, 5573W13
Rhône. Direction départementale du cadastre
11591, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11582, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11594, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11586, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11584, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11583, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11597, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11598, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11596, 5565W77
Rhône. Direction départementale du cadastre
11588, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11580, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11581, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
11585, 5564W74
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
11603, 5573W13
Rhône. Direction départementale du cadastre
1991-2000
5749W135
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1985
4046W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1963-1976
4056W105
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
1935-1974
2961W574
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
1935-1974
2961W575
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
1935-1974
2961W573
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
1943-1952
4E17509
1943-1952
4E17509
1943-1952
4E17509
1949
4E18330
1948
4E18330
1947
4E18330
1946
4E18330
1945
4E18330
1944
4E18330
1943
4E18330
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