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154 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Autres taxes et impositions.

    1 media

    Autres taxes et impositions.

    Date

    1932-1949

    Cote

    EDEPOT164/68

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Contributions.
    • Autres taxes et impositions.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  2. Résultat n°2
    Assistance pour les vieillards, les infirmes et les incurables.

    1 media

    Assistance pour les vieillards, les infirmes et les incurables.

    Date

    1937-1958

    Cote

    EDEPOT164/140

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance pour les vieillards, les infirmes et les...

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  3. Résultat n°3
    Alimentation de la commune en eau potable.

    1 media

    Alimentation de la commune en eau potable.

    Date

    1936-1964

    Cote

    EDEPOT164/117

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau.  
    • Alimentation de la commune en eau potable.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  4. Résultat n°4
    1905-1918.

    1 media

    1905-1918.

    Date

    1905-1918.

    Cote

    EDEPOT164/128

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration.
    • 1905-1918.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  5. Résultat n°5
    Salubrité.

    1 media

    Salubrité.

    Date

    1960-1966

    Cote

    EDEPOT164/118

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau.  
    • Salubrité.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  6. Résultat n°6
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT164/33

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.  
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  7. Résultat n°7
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEPOT164/107

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  8. Résultat n°8
    1882-1910. 

    1 media

    1882-1910. 

    Date

    1882-1910. 

    Cote

    EDEPOT164/52

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1882-1910. 

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  9. Résultat n°9
    Naissances.

    1 media

    Naissances.

    Date

    1802-1883

    Cote

    EDEPOT164/35

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Tables décennales.
    • Naissances.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  10. Résultat n°10
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802.

    Cote

    EDEPOT164/28

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.  
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  11. Résultat n°11
    Référendum.

    1 media

    Référendum.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT164/96

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Référendum.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  12. Résultat n°12
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1925-1945

    Cote

    EDEPOT164/119

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  13. Résultat n°13
    Circulation.

    1 media

    Circulation.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT164/75

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Circulation.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  14. Résultat n°14
    Décès des hommes de 20 à 40 ans.

    1 media

    Décès des hommes de 20 à 40 ans.

    Date

    1925-1963

    Cote

    EDEPOT164/72

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Affaires militaires.
    • Service militaire.
    • Décès des hommes de 20 à 40 ans.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  15. Résultat n°15
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842.

    Cote

    EDEPOT164/32

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.  
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  16. Résultat n°16
    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d’affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    1 media

    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d’affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    Date

    1900-1961

    Cote

    EDEPOT164/56

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Cadastre.
    • Constructions nouvelles, reconstructions, additions...

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  17. Résultat n°17
    juin 1908-juillet 1918.

    2 lots 155 medias

    juin 1908-juillet 1918.

    Date

    juin 1908-juillet 1918.

    Cote

    EDEPOT164/10

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • juin 1908-juillet 1918.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  18. Résultat n°18
    1899-1904.

    1 media

    1899-1904.

    Date

    1899-1904.

    Cote

    EDEPOT164/127

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration.
    • 1899-1904.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  19. Résultat n°19
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT164/34

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.  
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  20. Résultat n°20
    1862-1914.

    1 media

    1862-1914.

    Date

    1862-1914.

    Cote

    EDEPOT164/51

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés foncières.
    • 1862-1914.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  21. Résultat n°21
    Tous bâtiments, réception des travaux d’installation de l’électricité.

    1 media

    Tous bâtiments, réception des travaux d’installation de l’électricité.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT164/110

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments, réception des travaux d’installation...

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  22. Résultat n°22
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842.

    Cote

    EDEPOT164/25

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  23. Résultat n°23
    1901-1929.

    1 media

    1901-1929.

    Date

    1901-1929.

    Cote

    EDEPOT164/89

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • 1901-1929.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  24. Résultat n°24
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1940-1967

    Cote

    EDEPOT164/71

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Affaires militaires.
    • Service militaire.
    • Classes.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  25. Résultat n°25
    1917-1921.

    1 media

    1917-1921.

    Date

    1917-1921.

    Cote

    EDEPOT164/64

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Contributions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1917-1921.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  26. Résultat n°26
    Mariages.

    1 media

    Mariages.

    Date

    1802-1882

    Cote

    EDEPOT164/36

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Tables décennales.
    • Mariages.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  27. Résultat n°27
    Placement.

    1 media

    Placement.

    Date

    1927-1942

    Cote

    EDEPOT164/131

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrices.
    • Placement.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  28. Résultat n°28
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812.

    Cote

    EDEPOT164/22

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  29. Résultat n°29
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1851-1931

    Cote

    EDEPOT164/40

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  30. Résultat n°30
    Donation et legs.

    1 media

    Donation et legs.

    Date

    1881-1908

    Cote

    EDEPOT164/109

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Finances.
    • Donation et legs.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  31. Résultat n°31
    EDEPOT164/13 Affaires communales, suivi. 1943-1967

    1 media

    EDEPOT164/13 Affaires communales, suivi. 1943-1967

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Administration générale.
    • EDEPOT164/13 Affaires communales, suivi. 1943-1967

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  32. Résultat n°32
    Application des lois d’assistance et de prévoyance.

    1 media

    Application des lois d’assistance et de prévoyance.

    Date

    1936-1962

    Cote

    EDEPOT164/123

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  33. Résultat n°33
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  34. Résultat n°34
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1948-1961

    Cote

    EDEPOT164/101

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles, organisation et résultat.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  35. Résultat n°35
    Compte et compte de gestion.

    1 media

    Compte et compte de gestion.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q364

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Ranchal.
    • Compte et compte de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802.

    Cote

    EDEPOT164/21

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  37. Résultat n°37
    Anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées.

    1 media

    Anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées.

    Date

    1949-1959

    Cote

    EDEPOT164/59

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées...

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  38. Résultat n°38
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1695-1806

    Cote

    EDEPOT164/144

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  39. Résultat n°39
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1936-1949

    Cote

    EDEPOT164/133

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  40. Résultat n°40
    1901-1916.

    1 media

    1901-1916.

    Date

    1901-1916.

    Cote

    EDEPOT164/125

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits, déclaration.
    • 1901-1916.

    Producteur :

    Commune de Ranchal