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90 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

1 media

Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

Date

1907-1925

Cote

5Q410

Résultat n°2
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

Date

1906

Cote

5Q409

Résultat n°3
Régnié.

1 media

Régnié.

Date

1894-1906

Cote

5Q366

Résultat n°4
Ranchal, Régnié.

1 media

Ranchal, Régnié.

Date

1835-1923

Cote

5Q143

Résultat n°5
Subventions scolaires pour entretien et aménagement.

1 media

Subventions scolaires pour entretien et aménagement.

Date

1900-1952

Cote

EDEPOT305/86

Résultat n°6
Écoles publiques et privées.

1 media

Écoles publiques et privées.

Date

1900-1954

Cote

EDEPOT305/85

Résultat n°7
Dons et legs pour les pauvres.

1 media

Dons et legs pour les pauvres.

Date

1806-1909

Cote

EDEPOT305/84

Résultat n°8
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.

Date

1927-1940

Cote

EDEPOT305/83

Résultat n°9
Budgets primitifs et additionnels par année

1 media

Budgets primitifs et additionnels par année

Date

1909-1944

Cote

EDEPOT305/82

Résultat n°10
1946-1961.

1 media

1946-1961.

Date

1946-1961

Cote

EDEPOT305/81

Résultat n°11
1872-1904.

1 media

1872-1904.

Date

1872-1904

Cote

EDEPOT305/80

Résultat n°12
1837-1871.

1 media

1837-1871.

Date

1837-1871

Cote

EDEPOT305/79

Résultat n°13
Culte catholique.

1 media

Culte catholique.

Date

1805-1884

Cote

EDEPOT305/78

Résultat n°14
Régime des eaux.

1 media

Régime des eaux.

Date

1939

Cote

EDEPOT305/77

Résultat n°15
Adduction d'eau potable et assainissement.

1 media

Adduction d'eau potable et assainissement.

Date

1907-1958

Cote

EDEPOT305/76

Résultat n°16
Chemin de fer de Belleville à Beaujeu.

1 media

Chemin de fer de Belleville à Beaujeu.

Date

1855-1904

Cote

EDEPOT305/75

Résultat n°17
Place publique.

1 media

Place publique.

Date

1907-1910

Cote

EDEPOT305/74

Résultat n°18
Chemins vicinaux.

1 media

Chemins vicinaux.

Date

1836-1904

Cote

EDEPOT305/73

Résultat n°19
Service vicinal.

1 media

Service vicinal.

Date

1925-1954

Cote

EDEPOT305/72

Résultat n°20
Biens communaux.

1 media

Biens communaux.

Date

1835-1879

Cote

EDEPOT305/71