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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    1 media

    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    Date

    1907-1925

    Cote

    5Q410

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q409

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Régnié.

    1 media

    Régnié.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q366

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Régnié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Ranchal, Régnié.

    1 media

    Ranchal, Régnié.

    Date

    1835-1923

    Cote

    5Q143

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ranchal, Régnié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Subventions scolaires pour entretien et aménagement.

    1 media

    Subventions scolaires pour entretien et aménagement.

    Date

    1900-1952

    Cote

    EDEPOT305/86

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Subventions scolaires pour entretien et aménagement.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Écoles publiques et privées.

    1 media

    Écoles publiques et privées.

    Date

    1900-1954

    Cote

    EDEPOT305/85

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Écoles publiques et privées.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Dons et legs pour les pauvres.

    1 media

    Dons et legs pour les pauvres.

    Date

    1806-1909

    Cote

    EDEPOT305/84

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Dons et legs pour les pauvres.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1927-1940

    Cote

    EDEPOT305/83

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Budgets primitifs et additionnels par année

    1 media

    Budgets primitifs et additionnels par année

    Date

    1909-1944

    Cote

    EDEPOT305/82

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets primitifs et additionnels par année

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  10. Résultat n°10
    1946-1961.

    1 media

    1946-1961.

    Date

    1946-1961

    Cote

    EDEPOT305/81

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations de la Commission administrative.
    • 1946-1961.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  11. Résultat n°11
    1872-1904.

    1 media

    1872-1904.

    Date

    1872-1904

    Cote

    EDEPOT305/80

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations de la Commission administrative.
    • 1872-1904.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  12. Résultat n°12
    1837-1871.

    1 media

    1837-1871.

    Date

    1837-1871

    Cote

    EDEPOT305/79

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations de la Commission administrative.
    • 1837-1871.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Culte catholique.

    1 media

    Culte catholique.

    Date

    1805-1884

    Cote

    EDEPOT305/78

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Culte catholique.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT305/77

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Adduction d'eau potable et assainissement.

    1 media

    Adduction d'eau potable et assainissement.

    Date

    1907-1958

    Cote

    EDEPOT305/76

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Adduction d'eau potable et assainissement.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Chemin de fer de Belleville à Beaujeu.

    1 media

    Chemin de fer de Belleville à Beaujeu.

    Date

    1855-1904

    Cote

    EDEPOT305/75

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Chemin de fer de Belleville à Beaujeu.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1907-1910

    Cote

    EDEPOT305/74

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Place publique.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Chemins vicinaux.

    1 media

    Chemins vicinaux.

    Date

    1836-1904

    Cote

    EDEPOT305/73

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Chemins vicinaux.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1925-1954

    Cote

    EDEPOT305/72

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1835-1879

    Cote

    EDEPOT305/71

    • Contexte : EDEPOT305 - Commune de Régnié

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Régnié (Rhône)