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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Riverie, Rivolet, Ronno, Rontalon.

    Date

    1981-2000

    Cote

    6155W56

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Riverie, Rivolet, Ronno, Rontalon.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042, PC290900010, PC290900011, PC290900012 et PC290900083.

    Date

    1990

    Cote

    4564W73

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Marchés 80017 à 80045.

    Date

    1980

    Cote

    3679W13

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80017 à 80045.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    1958-1979

    Cote

    EDEPOT167/64

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  6. Résultat n°6
    1881-1979.

    1 media

    1881-1979.

    Date

    1881-1979

    Cote

    EDEPOT167/59

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1881-1979.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Tribunal de commerce.

    1 media

    Tribunal de commerce.

    Date

    1850-1920, 1958

    Cote

    EDEPOT167/65

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Élections.
    • Tribunal de commerce.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1880-1977

    Cote

    EDEPOT167/63

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1834-1977

    Cote

    EDEPOT167/60

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    1 media

    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1976

    Cote

    EDEPOT167/61

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1922-1976

    Cote

    EDEPOT167/46

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1852-1976

    Cote

    EDEPOT167/62

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  13. Résultat n°13
    1920-1976.

    1 media

    1920-1976.

    Date

    1920-1976

    Cote

    EDEPOT167/88

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Assistance et prévoyance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1920-1976.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  14. Résultat n°14
    1976.

    1 media

    1976.

    Date

    1976

    Cote

    EDEPOT167/77

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1976.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1945-1975

    Cote

    EDEPOT167/69

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  16. Résultat n°16
    1901-1975.

    1 media

    1901-1975.

    Date

    1901-1975

    Cote

    EDEPOT167/68

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs.
    • 1901-1975.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  17. Résultat n°17
    1973-1975.

    1 media

    1973-1975.

    Date

    1973-1975

    Cote

    EDEPOT167/76

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1973-1975.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1914-1975

    Cote

    EDEPOT167/85

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1973-1974

    Cote

    EDEPOT167/80

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1974

    Cote

    EDEPOT167/83

    • Contexte : EDEPOT167 - Commune de Rivolet

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Rivolet (Rhône)