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140 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    1 media

    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Date

    1988-2000

    Cote

    5962W11

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Saint-André-la-Côte.

    2 lots 8 medias

    Saint-André-la-Côte.

    Date

    1994-1995

    Cote

    59Fi240

    • Contexte : 59Fi - Fonds Yves Marczak

    • Lieux.
    • Lieux identifiés.
    • France
    • Auvergne Rhône-Alpes.
    • Rhône.
    • Saint-André-la-Côte.

    Producteur :

    Yves Marczak, photographe amateur.

  5. Résultat n°5
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1936-1975

    Cote

    EDEPOT180/89

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  6. Résultat n°6
    Réseau d'eau.

    1 media

    Réseau d'eau.

    Date

    1940-1975

    Cote

    EDEPOT180/110

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  7. Résultat n°7
    Syndicat agricole.

    1 media

    Syndicat agricole.

    Date

    1942-1975

    Cote

    EDEPOT180/20

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Syndicat agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  8. Résultat n°8
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1897-1975

    Cote

    EDEPOT180/70

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  9. Résultat n°9
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT180/106

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  10. Résultat n°10
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1927-1945, 1960

    Cote

    EDEPOT180/128

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  11. Résultat n°11
    Allocations scolaires.

    1 media

    Allocations scolaires.

    Date

    1950-1975

    Cote

    EDEPOT180/131

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Instruction publique.
    • Allocations scolaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  12. Résultat n°12
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1967, 1974

    Cote

    EDEPOT180/111

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  13. Résultat n°13
    Caisse d’assurances mutuelles agricoles.

    1 media

    Caisse d’assurances mutuelles agricoles.

    Date

    1975, s.d.

    Cote

    EDEPOT180/19

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Caisse d’assurances mutuelles agricoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  14. Résultat n°14
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1945-1975

    Cote

    EDEPOT180/94

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Finances.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  15. Résultat n°15
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1941-1974

    Cote

    EDEPOT180/25

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Travail.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  16. Résultat n°16
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT180/93

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  17. Résultat n°17
    1945-1963, 1971-1974.

    1 media

    1945-1963, 1971-1974.

    Date

    1945-1963, 1971-1974.

    Cote

    EDEPOT180/56

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.
    • 1945-1963, 1971-1974.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  18. Résultat n°18
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1884-1974

    Cote

    EDEPOT180/84

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  19. Résultat n°19
    Santé.

    1 media

    Santé.

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT180/71

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Hygiène publique.
    • Santé.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  20. Résultat n°20
    Bétail, déclarations de maladies contagieuses.

    1 media

    Bétail, déclarations de maladies contagieuses.

    Date

    1910-1974

    Cote

    EDEPOT180/73

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Hygiène publique.
    • Bétail, déclarations de maladies contagieuses.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  21. Résultat n°21
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1949-1973

    Cote

    EDEPOT180/88

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  22. Résultat n°22
    Lavoir désaffecté.

    1 media

    Lavoir désaffecté.

    Date

    1973

    Cote

    EDEPOT180/101

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Édifices communaux.
    • Lavoir désaffecté.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  23. Résultat n°23
    Parkings.

    1 media

    Parkings.

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEPOT180/109

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Parkings.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  24. Résultat n°24
    Chambre départementale d’agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d’agriculture.

    Date

    1920-1973

    Cote

    EDEPOT180/85

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre départementale d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  25. Résultat n°25
    Mutations foncières.

    1 media

    Mutations foncières.

    Date

    1925-1973

    Cote

    EDEPOT180/34

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Cadastre.
    • Mutations foncières.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  26. Résultat n°26
    Mesures d’exception, détaxation des carburants agricoles.

    1 media

    Mesures d’exception, détaxation des carburants agricoles.

    Date

    1951-1973

    Cote

    EDEPOT180/24

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Agriculture.
    • Mesures d’exception, détaxation des carburants agricoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  27. Résultat n°27
    Immeubles et terrains, acquisition par la commune.

    1 media

    Immeubles et terrains, acquisition par la commune.

    Date

    1934-1973

    Cote

    EDEPOT180/102

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Édifices communaux.
    • Immeubles et terrains, acquisition par la commune.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  28. Résultat n°28
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1939-1973

    Cote

    EDEPOT180/95

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  29. Résultat n°29
    Assurances communales, gestion.

    1 media

    Assurances communales, gestion.

    Date

    1894-1973

    Cote

    EDEPOT180/11

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Assurances communales, gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  30. Résultat n°30
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT180/97

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  31. Résultat n°31
    Personnel municipal.

    1 media

    Personnel municipal.

    Date

    1940-1972

    Cote

    EDEPOT180/91

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Personnel municipal.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  32. Résultat n°32
    Établissements dangereux.

    1 media

    Établissements dangereux.

    Date

    1940-1971

    Cote

    EDEPOT180/74

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Hygiène publique.
    • Établissements dangereux.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  33. Résultat n°33
    Rues du bourg.

    1 media

    Rues du bourg.

    Date

    1882-1971

    Cote

    EDEPOT180/108

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Rues du bourg.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  34. Résultat n°34
    Toutes élections, émargement.

    1 media

    Toutes élections, émargement.

    Date

    1874-1970

    Cote

    EDEPOT180/75

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Toutes élections, émargement.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  35. Résultat n°35
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1877-1970

    Cote

    EDEPOT180/81

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  36. Résultat n°36
    Groupements professionnels agricoles.

    1 media

    Groupements professionnels agricoles.

    Date

    1959-1970

    Cote

    EDEPOT180/87

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Groupements professionnels agricoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  37. Résultat n°37
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT180/82

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  38. Résultat n°38
    Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEPOT180/126

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance des vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  39. Résultat n°39
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1968

    Cote

    EDEPOT180/80

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  40. Résultat n°40
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1877-1968

    Cote

    EDEPOT180/79

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Élections.
    •   Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte