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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Cote
12620, 5640W10
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1984.
Cote
12600, 5638W31
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Résultat n°3
Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.
Cote
12604, 5638W31
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1935....
Résultat n°4
Section ZD. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1984.
Cote
12623, 5640W10
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°5
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Cote
12605, 5536W86
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°6
Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.
Cote
12606, 5638W31
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1935....
Résultat n°7
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Cote
12601, 5536W86
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°8
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.
Cote
12602, 5638W31
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935....
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Cote
12599, 5536W86
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Résultat n°10
Section ZC. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1984.
Cote
12622, 5640W10
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°11
Section ZB. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1984.
Cote
12621, 5640W10
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°12
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Cote
12603, 5536W86
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°13
Quincieux et Saint-André-la-Cote.

1 media

Quincieux et Saint-André-la-Cote.
Cote
4056W92
 Date
1968-1996
 Lieu
QUINCIEUX, SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Quincieux et Saint-André-la-Cote.
Résultat n°14
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
12617, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°15
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
12611, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°16
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
12610, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°17
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
12616, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB.
Résultat n°18
Section ZD.

1 media

Section ZD.
Cote
12618, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZD.
Résultat n°19
Plan d'ensemble.

1 media

Plan d'ensemble.
Cote
12614, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Plan d'ensemble.
Résultat n°20
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
12615, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA.
Résultat n°21
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
12609, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°22
Section ZD.

1 media

Section ZD.
Cote
12612, 5540W2
 Date
1983
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZD.
Résultat n°23
Arrêtés préfectoraux, registre de délibérations de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Arrêtés préfectoraux, registre de délibérations de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.
Cote
4056W56
 Date
1980-1982
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Saint-André-la-Côte.
  • Arrêtés préfectoraux, registre de délibérations de...
Résultat n°24
Plans de projet et de classement des terres.

1 media

Plans de projet et de classement des terres.
Cote
4056W57
 Date
1981-1982
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Saint-André-la-Côte.
  • Plans de projet et de classement des terres.
Résultat n°25
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1974
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°26
Comptes supprimés n° 5-340

1 media

Comptes supprimés n° 5-340
Cote
2979W1981
 Date
1935-1974
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-ANDRE-LA-CÔTE
  • Comptes supprimés n° 5-340
Résultat n°27
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V
Cote
2979W1980
 Date
1935-1974
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-ANDRE-LA-CÔTE
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°28
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1973
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°29
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1972
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°30
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1971
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°31
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1970
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°32
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1969
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°33
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1968
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°34
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1967
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°35
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1966
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°36
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1965
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1964
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°38
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1963
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1962
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°40
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19230
 Date
1961
 Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ANDRE-LA-COTE
  • Naissance-Mariage-Décès