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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    12620, 5640W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12600, 5638W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12604, 5638W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    12623, 5640W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    12605, 5536W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12606, 5638W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    12601, 5536W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    12602, 5638W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    12599, 5536W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    12622, 5640W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    12621, 5640W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    12603, 5536W86

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Quincieux et Saint-André-la-Cote.

    1 media

    Quincieux et Saint-André-la-Cote.

    Date

    1968-1996

    Cote

    4056W92

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Quincieux et Saint-André-la-Cote.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1983

    Cote

    12617, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1983

    Cote

    12611, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1983

    Cote

    12610, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1983

    Cote

    12616, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1983

    Cote

    12618, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Plan d'ensemble.

    1 media

    Plan d'ensemble.

    Date

    1983

    Cote

    12614, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Plan d'ensemble.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1983

    Cote

    12615, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1983

    Cote

    12609, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1983

    Cote

    12612, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Arrêtés préfectoraux, registre de délibérations de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, registre de délibérations de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    Date

    1980-1982

    Cote

    4056W56

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Saint-André-la-Côte.
    • Arrêtés préfectoraux, registre de délibérations de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  24. Résultat n°24
    Plans de projet et de classement des terres.

    1 media

    Plans de projet et de classement des terres.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4056W57

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Saint-André-la-Côte.
    • Plans de projet et de classement des terres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1974

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  26. Résultat n°26
    Comptes supprimés n° 5-340

    1 media

    Comptes supprimés n° 5-340

    Date

    1935-1974

    Cote

    2979W1981

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-ANDRE-LA-CÔTE
    • Comptes supprimés n° 5-340

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  27. Résultat n°27
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V

    Date

    1935-1974

    Cote

    2979W1980

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-ANDRE-LA-CÔTE
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  28. Résultat n°28
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1973

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  29. Résultat n°29
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1972

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  30. Résultat n°30
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1971

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  31. Résultat n°31
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1970

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  32. Résultat n°32
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1969

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  33. Résultat n°33
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1968

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  34. Résultat n°34
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1967

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  35. Résultat n°35
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1966

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  36. Résultat n°36
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1965

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  37. Résultat n°37
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1964

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  38. Résultat n°38
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1963

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  39. Résultat n°39
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1962

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès
  40. Résultat n°40
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1961

    Cote

    4E19230

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-ANDRE-LA-COTE
    • Naissance-Mariage-Décès