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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

1 media

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

2019

Cote

5545W120

Résultat n°3
Dossiers clos en 2007.

1 media

Dossiers clos en 2007.

Date

1996-2007

Cote

4889W19

Résultat n°4
Dossiers clos en 2006.

1 media

Dossiers clos en 2006.

Date

1995-2006

Cote

4889W18

Résultat n°5
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Résultat n°6
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Résultat n°7
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

s.d.

Cote

12982, 5541W40

Résultat n°8
Section AI.

1 media

Section AI.

Date

s.d.

Cote

12976, 5541W40

Résultat n°9
Section AP. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°13
Section AD.

1 media

Section AD.

Date

s.d.

Cote

12973, 5541W40

Résultat n°14
Section AK.

1 media

Section AK.

Date

s.d.

Cote

12977, 5541W40

Résultat n°15
Section AD. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°17
Section AK. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°19
Section AN. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°22
Section AB. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°23
Section AM.

1 media

Section AM.

Date

s.d.

Cote

12979, 5541W40

Résultat n°26
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

12974, 5541W40

Résultat n°28
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

12971, 5541W40

Résultat n°29
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

12983, 5541W40

Résultat n°33
Section AS. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°34
Section AI. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°38
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

12981, 5541W40

Résultat n°41
Section AL.

1 media

Section AL.

Date

s.d.

Cote

12978, 5541W40

Résultat n°43
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

12972, 5541W40

Résultat n°44
Section AM. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°46
Section AT.

1 media

Section AT.

Date

s.d.

Cote

12985, 5541W40

Résultat n°47
Section AS.

1 media

Section AS.

Date

s.d.

Cote

12984, 5541W40

Résultat n°52
Section AR. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°56
Section AT. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°57
Section AH. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°58
Section AC. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°59
Section AO. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°61
Section AE. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°62
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

12980, 5541W40

Résultat n°64
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

s.d.

Cote

12975, 5541W40

Résultat n°68
Section AL. Feuille renouvelée pour 1966. Rééditée pour 1978.

1 media

Résultat n°70
M à Z.

1 media

M à Z.

Date

1992-1999

Cote

4889W17

Résultat n°71
A à L.

1 media

A à L.

Date

1992-1999

Cote

4889W16

Résultat n°74
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

1 media

Résultat n°75
Résultat n°76
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1969-1984

Cote

1680W 1-1680W15

Résultat n°77
Équipement sanitaire et social : instructions.

1 media

Résultat n°78
Constructions.

1 media

Constructions.

Date

s.d.

Cote

1094W298

Résultat n°79
Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

1 media

Résultat n°80
Constructions.

1 media

Constructions.

Date

s.d.

Cote

1094W291