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981 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
A à K.

1 media

A à K.

Date

2003-2007

Cote

4889W21

Résultat n°2
L à Z.

1 media

L à Z.

Date

2005-2007

Cote

4889W22

Résultat n°3
Dossiers clos en 2006.

1 media

Dossiers clos en 2006.

Date

2003-2006

Cote

4889W20

Résultat n°4
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Date

1997-2005

Cote

4797W 1-4797W 5

Résultat n°5
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

1972-2005

Cote

4711W 1-4711W25

Résultat n°6
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13121, 5638W39

Résultat n°7
Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13160, 5536W94

Résultat n°8
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13143, 5536W94

Résultat n°9
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13124, 5638W39

Résultat n°10
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13140, 5536W94

Résultat n°11
Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13150, 5536W94

Résultat n°12
Section AX. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13157, 5536W94

Résultat n°13
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13122, 5536W94

Résultat n°14
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

13090, 5541W39

Résultat n°15
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

13089, 5541W39

Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13111, 5638W39

Résultat n°17
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13120, 5536W94

Résultat n°18
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

13101, 5541W39

Résultat n°19
Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13161, 5638W39

Résultat n°20
Section AW. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13155, 5536W94

Résultat n°21
Section AD.

1 media

Section AD.

Date

s.d.

Cote

13091, 5541W39

Résultat n°22
Section AD. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13117, 5536W94

Résultat n°23
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13133, 5536W94

Résultat n°24
Section AL.

1 media

Section AL.

Date

s.d.

Cote

13096, 5541W39

Résultat n°25
Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13136, 5536W94

Résultat n°26
Section AS. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13148, 5536W94

Résultat n°27
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

s.d.

Cote

13093, 5541W39

Résultat n°28
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13128, 5536W94

Résultat n°29
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13110, 5536W94

Résultat n°30
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13109, 5536W94

Résultat n°31
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

13092, 5541W39

Résultat n°32
Section AY.

1 media

Section AY.

Date

s.d.

Cote

13107, 5541W39

Résultat n°33
Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13145, 5536W94

Résultat n°34
Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13137, 5536W94

Résultat n°35
Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13138, 5638W39

Résultat n°36
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13123, 5536W94

Résultat n°37
Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13149, 5638W39

Résultat n°38
Section AT.

1 media

Section AT.

Date

s.d.

Cote

13103, 5541W39

Résultat n°39
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

13098, 5541W39

Résultat n°40
Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13146, 5536W94

Résultat n°41
Section AW.

1 media

Section AW.

Date

s.d.

Cote

13105, 5541W39

Résultat n°42
Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13151, 5536W94

Résultat n°43
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13144, 5638W39

Résultat n°44
Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13114, 5536W94

Résultat n°45
Section AX.

1 media

Section AX.

Date

s.d.

Cote

13106, 5541W39

Résultat n°46
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13127, 5638W39

Résultat n°47
Section AK.

1 media

Section AK.

Date

s.d.

Cote

13095, 5541W39

Résultat n°48
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13113, 5638W39

Résultat n°49
Section AS.

1 media

Section AS.

Date

s.d.

Cote

13102, 5541W39

Résultat n°50
Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13132, 5638W39

Résultat n°51
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13135, 5638W39

Résultat n°52
Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13152, 5638W39

Résultat n°53
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13142, 5536W94

Résultat n°54
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13141, 5638W39

Résultat n°55
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13112, 5536W94

Résultat n°56
Section AV.

1 media

Section AV.

Date

s.d.

Cote

13104, 5541W39

Résultat n°57
Section AV. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13153, 5536W94

Résultat n°58
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13139, 5536W94

Résultat n°59
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13119, 5536W94

Résultat n°60
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13134, 5536W94

Résultat n°61
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

13099, 5541W39

Résultat n°62
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13130, 5638W39

Résultat n°63
Section AV. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13154, 5638W39

Résultat n°64
Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13118, 5638W39

Résultat n°65
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13125, 5536W94

Résultat n°66
Section AM.

1 media

Section AM.

Date

s.d.

Cote

13097, 5541W39

Résultat n°67
Section AL. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13131, 5536W94

Résultat n°68
Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13115, 5536W94

Résultat n°69
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

s.d.

Cote

13100, 5541W39

Résultat n°70
Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13147, 5638W39

Résultat n°71
Section AI.

1 media

Section AI.

Date

s.d.

Cote

13094, 5541W39

Résultat n°72
Section AX. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13158, 5638W39

Résultat n°73
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13129, 5536W94

Résultat n°74
Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13159, 5536W94

Résultat n°75
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13126, 5536W94

Résultat n°76
Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13116, 5638W39

Résultat n°77
Section AW. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13156, 5638W39

Résultat n°78
Constructions scolaires du 1er degré.

1 media

Constructions scolaires du 1er degré.

Date

1976-1982

Cote

1755W 1-1755W14

Résultat n°79
Comptes individuels de B à Bu

1 media

Comptes individuels de B à Bu

Date

1962-1974

Cote

2979W2005

Résultat n°80
Comptes supprimés n° 2-1997

1 media

Comptes supprimés n° 2-1997

Date

1962-1974

Cote

2979W2011