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981 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
A à K.

1 media

A à K.

Date

2003-2007

Cote

4889W21

Résultat n°2
L à Z.

1 media

L à Z.

Date

2005-2007

Cote

4889W22

Résultat n°3
Dossiers clos en 2006.

1 media

Dossiers clos en 2006.

Date

2003-2006

Cote

4889W20

Résultat n°4
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Date

1997-2005

Cote

4797W 1-4797W 5

Résultat n°5
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

1972-2005

Cote

4711W 1-4711W25

Résultat n°6
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13121, 5638W39

Résultat n°7
Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13160, 5536W94

Résultat n°8
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13143, 5536W94

Résultat n°9
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13124, 5638W39

Résultat n°10
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13140, 5536W94

Résultat n°11
Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13150, 5536W94

Résultat n°12
Section AX. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13157, 5536W94

Résultat n°13
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

13122, 5536W94

Résultat n°14
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

13090, 5541W39

Résultat n°15
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

13089, 5541W39

Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13111, 5638W39

Résultat n°17
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

13120, 5536W94

Résultat n°18
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

13101, 5541W39

Résultat n°19
Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1962. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13161, 5638W39

Résultat n°20
Section AW. Feuille renouvelée pour 1962.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1962.

Date

-

Cote

13155, 5536W94