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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1907-1988

    Cote

    EDEPOT208/116

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène.
    • Vaccinations.
  3. Résultat n°3
    Syndicat agricole.

    1 media

    Syndicat agricole.

    Date

    1944-1985

    Cote

    EDEPOT144/48

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Syndicat agricole.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  4. Résultat n°4
    Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.

    1 media

    Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.

    Date

    1983

    Cote

    EDEPOT208/80

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.
  5. Résultat n°5
    Propriétés bâties et non bâties.

    1 media

    Propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1977- 1983

    Cote

    EDEPOT208/79

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Propriétés bâties et non bâties.
  6. Résultat n°6
    Économiquement faibles.

    1 media

    Économiquement faibles.

    Date

    [années 1950]

    Cote

    EDEPOT208/229

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Économiquement faibles.
  7. Résultat n°7
    Suivi.

    1 media

    Suivi.

    Date

    1940-1978

    Cote

    EDEPOT208/223

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Suivi.
  8. Résultat n°8
    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    1 media

    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    Date

    1883-1977

    Cote

    EDEPOT208/89

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
  9. Résultat n°9
    Tirage au sort.

    1 media

    Tirage au sort.

    Date

    1824-1858, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/84

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Tirage au sort.
  10. Résultat n°10
    Mise en activités des classes.

    1 media

    Mise en activités des classes.

    Date

    1832, 1911

    Cote

    EDEPOT208/85

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mise en activités des classes.
  11. Résultat n°11
    1975-1977.

    1 media

    1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    EDEPOT208/205

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1975-1977.
  12. Résultat n°12
    Copies des matrices générales.

    1 media

    Copies des matrices générales.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT208/69

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Toutes taxes et impositions.
    • Copies des matrices générales.
  13. Résultat n°13
    octobre 1969-1975.

    1 media

    octobre 1969-1975.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT208/222

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • octobre 1969-1975.
  14. Résultat n°14
    Élevage.

    1 media

    Élevage.

    Date

    1974

    Cote

     EDEPOT144/54

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Élevage.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  15. Résultat n°15
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1935-1973

    Cote

    EDEPOT144/113

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  16. Résultat n°16
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT144/8

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Administration de la commune.
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  17. Résultat n°17
    Déclaration.

    1 media

    Déclaration.

    Date

    1906-1972

    Cote

    EDEPOT208/198

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Déclaration.
  18. Résultat n°18
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1928-1972

    Cote

    EDEPOT144/50

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  19. Résultat n°19
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1821-1970

    Cote

    EDEPOT208/13

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Affaires communales.
  20. Résultat n°20
    Encépagement.

    1 media

    Encépagement.

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEPOT208/58

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Encépagement.
  21. Résultat n°21
    Chemin départemental.

    1 media

    Chemin départemental.

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEPOT208/180

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemin départemental.
  22. Résultat n°22
    Récoltes et stocks de vin.

    1 media

    Récoltes et stocks de vin.

    Date

    1959-1970

    Cote

    EDEPOT208/57

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Récoltes et stocks de vin.
  23. Résultat n°23
    Voies communales.

    1 media

    Voies communales.

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT208/181

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Voies communales.
  24. Résultat n°24
    1966-16 octobre 1969.

    1 media

    1966-16 octobre 1969.

    Date

    1966-16 octobre 1969.

    Cote

    EDEPOT208/221

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • 1966-16 octobre 1969.
  25. Résultat n°25
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1897-1968

    Cote

    EDEPOT144/55

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  26. Résultat n°26
    Essence détaxée.

    1 media

    Essence détaxée.

    Date

    1944-1967

    Cote

    EDEPOT208/65

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Essence détaxée.
  27. Résultat n°27
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1871-1967

    Cote

    EDEPOT208/133

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.
  28. Résultat n°28
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1846-1967

    Cote

    EDEPOT208/63

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.
  29. Résultat n°29
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1823-1967

    Cote

    EDEPOT208/138

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel.
  30. Résultat n°30
    1936-1967.

    1 media

    1936-1967.

    Date

    1936-1967

    Cote

    EDEPOT208/121

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1936-1967.
  31. Résultat n°31
    Constructions nouvelles.

    1 media

    Constructions nouvelles.

    Date

    1893-1967

    Cote

    EDEPOT208/78

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Constructions nouvelles.
  32. Résultat n°32
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1956, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/136

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.
  33. Résultat n°33
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1947, 1955

    Cote

    EDEPOT208/135

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Sécurité sociale.
  34. Résultat n°34
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT208/124

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.
  35. Résultat n°35
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1867-1967

    Cote

    EDEPOT208/125

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.
  36. Résultat n°36
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1912-1966

    Cote

    EDEPOT208/149

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  37. Résultat n°37
    Délégation cantonale.

    1 media

    Délégation cantonale.

    Date

    1906,1939-1963

    Cote

    EDEPOT208/232

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Délégation cantonale.
  38. Résultat n°38
    Chambre d'Agriculture.

    1 media

    Chambre d'Agriculture.

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEPOT208/131

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d'Agriculture.
  39. Résultat n°39
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1832-1966

    Cote

    EDEPOT208/230

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Instruction primaire.
  40. Résultat n°40
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1844-1966

    Cote

    EDEPOT208/177

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemins vicinaux ordinaires.
  41. Résultat n°41
    Placement.

    1 media

    Placement.

    Date

    1939-1965

    Cote

    EDEPOT208/225

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants placés.
    • Placement.
  42. Résultat n°42
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1833-1965

    Cote

    EDEPOT208/122

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.
  43. Résultat n°43
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT208/127

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.
  44. Résultat n°44
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1920-1965

    Cote

    EDEPOT208/11

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Arrêtés du maire.
  45. Résultat n°45
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1929-1964

    Cote

    EDEPOT144/120

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  46. Résultat n°46
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1883, 1936-1946

    Cote

    EDEPOT144/122

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  47. Résultat n°47
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1855-1963

    Cote

    EDEPOT208/233

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Instituteurs.
  48. Résultat n°48
    Mobilier et fournitures scolaires.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires.

    Date

    1834-1963

    Cote

    EDEPOT208/234

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Mobilier et fournitures scolaires.
  49. Résultat n°49
    Retrait ou décès.

    1 media

    Retrait ou décès.

    Date

    1938-1963

    Cote

    EDEPOT208/226

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants placés.
    • Retrait ou décès.
  50. Résultat n°50
    Effectifs scolaire.

    1 media

    Effectifs scolaire.

    Date

    1882-1963

    Cote

    EDEPOT208/235

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Effectifs scolaire.
  51. Résultat n°51
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1829-1963

    Cote

    EDEPOT208/175

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Tous chemins.
  52. Résultat n°52
    Surveillance du bétail.

    1 media

    Surveillance du bétail.

    Date

    1911,1961-1963

    Cote

    EDEPOT144/85

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  53. Résultat n°53
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1879, 1894

    Cote

    EDEPOT208/183

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Place publique.
  54. Résultat n°54
    12 novembre 1963 -1966.

    1 media

    12 novembre 1963 -1966.

    Date

    12 novembre 1963 -1966.

    Cote

    EDEPOT208/159

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 12 novembre 1963 -1966.
  55. Résultat n°55
    3 février 1960 - 9 novembre 1963.

    1 media

    3 février 1960 - 9 novembre 1963.

    Date

    3 février 1960 - 9 novembre 1963.

    Cote

    EDEPOT208/158

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 3 février 1960 - 9 novembre 1963.
  56. Résultat n°56
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT208/129

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Référendums.
  57. Résultat n°57
    Enseignement postscolaire agricole.

    1 media

    Enseignement postscolaire agricole.

    Date

    1955-1961

    Cote

    EDEPOT208/54

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Enseignement postscolaire agricole.
  58. Résultat n°58
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1833-1960

    Cote

    EDEPOT208/67

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
  59. Résultat n°59
    Déclaration.

    1 media

    Déclaration.

    Date

    1855-1960

    Cote

    EDEPOT208/72

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Taxes sur les chiens.
    • Déclaration.
  60. Résultat n°60
    Budget, élaboration.

    1 media

    Budget, élaboration.

    Date

    1879-1960

    Cote

    EDEPOT144/96

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budget, élaboration.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  61. Résultat n°61
    Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

    1 media

    Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

    Date

    1924-1960

    Cote

    EDEPOT208/199

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Adhésion à la législation sur les accidents du travail...
  62. Résultat n°62
    Loisirs de la jeunesse rurale.

    1 media

    Loisirs de la jeunesse rurale.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT208/239

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Loisirs de la jeunesse rurale.
  63. Résultat n°63
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT208/132

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.
  64. Résultat n°64
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEPOT144/97

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  65. Résultat n°65
    1901-1958.

    1 media

    1901-1958.

    Date

    1901-1958

    Cote

    EDEPOT208/140

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs.
    • 1901-1958.
  66. Résultat n°66
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1933-1958

    Cote

    EDEPOT208/134

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.
  67. Résultat n°67
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1958

    Cote

    EDEPOT208/126

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.
  68. Résultat n°68
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1958

    Cote

    EDEPOT144/114

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  69. Résultat n°69
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEPOT144/98

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  70. Résultat n°70
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1957

    Cote

    EDEPOT208/141

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets supplémentaires.
  71. Résultat n°71
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1909-1957

    Cote

    EDEPOT144/125

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  72. Résultat n°72
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1957

    Cote

    EDEPOT208/143

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  73. Résultat n°73
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1957

    Cote

    EDEPOT144/99

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  74. Résultat n°74
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1956

    Cote

    EDEPOT208/173

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
  75. Résultat n°75
    Caisses d'allocations familiales.

    1 media

    Caisses d'allocations familiales.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT208/137

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Caisses d'allocations familiales.
  76. Résultat n°76
    Impôt sur le revenu des contribuables assujettis.

    1 media

    Impôt sur le revenu des contribuables assujettis.

    Date

    1926-1956

    Cote

    EDEPOT208/81

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu des contribuables assujettis.
  77. Résultat n°77
    Générales.

    1 media

    Générales.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT208/128

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Générales.
  78. Résultat n°78
    Titres de recettes et de mandats communaux.

    1 media

    Titres de recettes et de mandats communaux.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT144/102

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptabilité.
    • Titres de recettes et de mandats communaux.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  79. Résultat n°79
    juin 1956-1964.

    1 media

    juin 1956-1964.

    Date

    juin 1956-1964.

    Cote

    EDEPOT208/220

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • juin 1956-1964.
  80. Résultat n°80
    septembre 1949- janvier 1956.

    1 media

    septembre 1949- janvier 1956.

    Date

    septembre 1949- janvier 1956.

    Cote

    EDEPOT208/219

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • septembre 1949- janvier 1956.