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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Changement de domicile.

    1 media

    Changement de domicile.

    Date

    1913-1922

    Cote

    EDEPOT208/91

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Changement de domicile.
  2. Résultat n°2
    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    1 media

    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    Date

    1881-1928

    Cote

    EDEPOT208/76

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières et impositions locales perçues...
  3. Résultat n°3
    Mandements.

    1 media

    Mandements.

    Date

    1817-1933

    Cote

    EDEPOT208/71

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Mandements.
  4. Résultat n°4
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    1875-1954

    Cote

    EDEPOT208/66

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales.
  5. Résultat n°5
    1877-1939.

    1 media

    1877-1939.

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEPOT208/204

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1877-1939.
  6. Résultat n°6
    1901-1958.

    1 media

    1901-1958.

    Date

    1901-1958

    Cote

    EDEPOT208/140

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs.
    • 1901-1958.
  7. Résultat n°7
    Territoire de la commune.

    1 media

    Territoire de la commune.

    Date

    1804-1829

    Cote

    EDEPOT208/10

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Territoire de la commune.
  8. Résultat n°8
    20 février 1918 - 19 février 1923.

    1 media

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Date

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Cote

    EDEPOT208/152

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 20 février 1918 - 19 février 1923.
  9. Résultat n°9
    Matrices générales.

    1 media

    Matrices générales.

    Date

    1822-1931

    Cote

    EDEPOT208/70

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Matrices générales.
  10. Résultat n°10
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1817-1916

    Cote

    EDEPOT208/194

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Dons et legs.
  11. Résultat n°11
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1912-1966

    Cote

    EDEPOT208/149

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  12. Résultat n°12
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT208/44

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1873-1882.
  14. Résultat n°14
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1956

    Cote

    EDEPOT208/173

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
  15. Résultat n°15
    janvier 1938- août1940.

    1 media

    janvier 1938- août1940.

    Date

    janvier 1938- aout 1940.

    Cote

    EDEPOT208/215

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • janvier 1938- août1940.
  16. Résultat n°16
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1911

    Cote

    EDEPOT208/196

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.
  18. Résultat n°18
    Bataillon de l'armée territoriale.

    1 media

    Bataillon de l'armée territoriale.

    Date

    1877

    Cote

    EDEPOT208/90

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Bataillon de l'armée territoriale.
  19. Résultat n°19
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT208/98

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Travail.
  20. Résultat n°20
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1834-1896

    Cote

    EDEPOT208/52

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Mouvement de la population.
  21. Résultat n°21
    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    1 media

    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    Date

    1883-1977

    Cote

    EDEPOT208/89

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
  22. Résultat n°22
    Essence détaxée.

    1 media

    Essence détaxée.

    Date

    1944-1967

    Cote

    EDEPOT208/65

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Essence détaxée.
  23. Résultat n°23
    1776-1792.

    1 media

    1776-1792.

    Date

    1776-1792

    Cote

    EDEPOT208/6

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives antérieures à 1790.
    • Cultes.
    • 1776-1792.
  24. Résultat n°24
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1862-1954

    Cote

    EDEPOT208/55

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  25. Résultat n°25
    Monte des taureaux.

    1 media

    Monte des taureaux.

    Date

    1948-1954

    Cote

    EDEPOT208/62

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Bétail.
    • Monte des taureaux.
  26. Résultat n°26
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1840-1858

    Cote

    EDEPOT208/14

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Archives et objets mobiliers.
  27. Résultat n°27
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT208/22

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1873-1882.
  28. Résultat n°28
    Assurances contre l'incendie.

    1 media

    Assurances contre l'incendie.

    Date

    1830-1846

    Cote

    EDEPOT208/15

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Assurances contre l'incendie.
  29. Résultat n°29
    Impôts.

    1 media

    Impôts.

    Date

    1888-1903

    Cote

    EDEPOT208/77

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Impôts.
  30. Résultat n°30
    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.

    1 media

    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2500

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.
  31. Résultat n°31
    Production alimentaire.

    1 media

    Production alimentaire.

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT208/99

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.
    • Production alimentaire.
  32. Résultat n°32
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1816-1950

    Cote

    EDEPOT208/83

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.
  33. Résultat n°33
    Tirage au sort.

    1 media

    Tirage au sort.

    Date

    1824-1858, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/84

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Tirage au sort.
  34. Résultat n°34
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  35. Résultat n°35
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT208/130

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Plébiscites.
  36. Résultat n°36
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT208/29

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1833-1842.
  37. Résultat n°37
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT208/45

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1883-1892.
  38. Résultat n°38
    Fabrique.

    1 media

    Fabrique.

    Date

    1822-1886

    Cote

    EDEPOT208/184

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Fabrique.
  39. Résultat n°39
    Citerne.

    1 media

    Citerne.

    Date

    1914, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/172

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
    • Citerne.
  40. Résultat n°40
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1936-1939

    Cote

    EDEPOT208/197

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.
  41. Résultat n°41
    Données récapitulatives.

    1 media

    Données récapitulatives.

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEPOT208/203

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Données récapitulatives.
  42. Résultat n°42
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1829-1845

    Cote

    EDEPOT208/82

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.
  43. Résultat n°43
    Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEPOT208/227

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.
  44. Résultat n°44
    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Les monuments communaux.

    1 media

    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Les monuments communaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2501

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Les monuments communaux.
  45. Résultat n°45
    1840-12 août 1866.

    2 lots 151 medias

    1840-12 août 1866.

    Date

    1840-1866

    Cote

    EDEPOT208/7

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 1840-12 août 1866.
  46. Résultat n°46
    Domicile.

    1 media

    Domicile.

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEPOT208/97

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Domicile.
  47. Résultat n°47
    Exemption d'impôt foncier.

    1 media

    Exemption d'impôt foncier.

    Date

    1888-1891

    Cote

    EDEPOT208/60

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Exemption d'impôt foncier.
  48. Résultat n°48
    École privée de filles.

    1 media

    École privée de filles.

    Date

    1853-1949

    Cote

    EDEPOT208/236

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • École privée de filles.
  49. Résultat n°49
    Loisirs de la jeunesse rurale.

    1 media

    Loisirs de la jeunesse rurale.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT208/239

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Loisirs de la jeunesse rurale.
  50. Résultat n°50
    Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.

    1 media

    Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEPOT208/165

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.
  51. Résultat n°51
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT208/36

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1793-1802.
  52. Résultat n°52
    Aliénés, tuberculeux, indigents.

    1 media

    Aliénés, tuberculeux, indigents.

    Date

    1865-1916

    Cote

    EDEPOT208/202

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Aliénés, tuberculeux, indigents.
  53. Résultat n°53
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT208/26

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1803-1812.
  54. Résultat n°54
    Comptes rendus par le percepteur.

    1 media

    Comptes rendus par le percepteur.

    Date

    1821-1822

    Cote

    EDEPOT208/144

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes rendus par le percepteur.
  55. Résultat n°55
    juin 1945-juillet 1949.

    1 media

    juin 1945-juillet 1949.

    Date

    juin 1945-juillet 1949.

    Cote

    EDEPOT208/218

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • juin 1945-juillet 1949.
  56. Résultat n°56
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1871-1967

    Cote

    EDEPOT208/133

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.
  57. Résultat n°57
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1957

    Cote

    EDEPOT208/141

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets supplémentaires.
  58. Résultat n°58
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT208/31

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1853-1862.
  59. Résultat n°59
    Vêtements.

    1 media

    Vêtements.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT208/100

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.
    • Vêtements.
  60. Résultat n°60

    Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1991-2001

    Cote

    6155W62

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  61. Résultat n°61
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT208/18

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1813-1822.
  62. Résultat n°62
    Phylloxéra.

    1 media

    Phylloxéra.

    Date

    1854-1913

    Cote

    EDEPOT208/59

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Phylloxéra.
  63. Résultat n°63
    Caisses d'allocations familiales.

    1 media

    Caisses d'allocations familiales.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT208/137

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Caisses d'allocations familiales.
  64. Résultat n°64
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1846-1967

    Cote

    EDEPOT208/63

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.
  65. Résultat n°65
    mars 1923-avril 1927.

    1 media

    mars 1923-avril 1927.

    Date

    mars 1923-avril 1927.

    Cote

    EDEPOT208/211

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • mars 1923-avril 1927.
  66. Résultat n°66
    Délégation cantonale.

    1 media

    Délégation cantonale.

    Date

    1906,1939-1963

    Cote

    EDEPOT208/232

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Délégation cantonale.
  67. Résultat n°67
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1833-1863

    Cote

    EDEPOT208/47

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Tables décennales.
  68. Résultat n°68
    Métaux non ferreux.

    1 media

    Métaux non ferreux.

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEPOT208/104

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.
    • Métaux non ferreux.
  69. Résultat n°69
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1823-1967

    Cote

    EDEPOT208/138

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel.
  70. Résultat n°70
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT208/19

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1823-1832.
  71. Résultat n°71
    Livres de détails des recettes et dépenses.

    1 media

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1928-1933

    Cote

    EDEPOT208/148

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptabilité.
    • Livres de détails des recettes et dépenses.
  72. Résultat n°72
    30 octobre 1916 - 19 février 1918.

    1 media

    30 octobre 1916 - 19 février 1918.

    Date

    30 octobre 1916 - 19 février 1918.

    Cote

    EDEPOT208/151

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 30 octobre 1916 - 19 février 1918.
  73. Résultat n°73
    1936-1967.

    1 media

    1936-1967.

    Date

    1936-1967

    Cote

    EDEPOT208/121

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1936-1967.
  74. Résultat n°74
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT208/132

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.
  75. Résultat n°75
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1932

    Cote

    EDEPOT208/145

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
  76. Résultat n°76
    Legs Berger.

    1 media

    Legs Berger.

    Date

    1866-1913

    Cote

    EDEPOT208/160

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Legs Berger.
  77. Résultat n°77
    Voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.

    1 media

    Voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.

    Date

    1901-1934

    Cote

    EDEPOT208/75

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.
  78. Résultat n°78
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT208/41

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1843-1852.
  79. Résultat n°79
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT208/30

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1843-1852.
  80. Résultat n°80
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1849-1943

    Cote

    EDEPOT208/189

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.