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805 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°2
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13960, 5536W102

Résultat n°3
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13963, 5536W102

Résultat n°4
Section A dite de Glay - 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuille section A). Plan révisé pour 1937. Réédité pour 1980.

1 media

Section A dite de Glay - 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuille section A). Plan révisé pour 1937. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

13951, 5536W102

Résultat n°5
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

13953, 5638W45

Résultat n°6
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

13964, 5638W45

Résultat n°7
Section A dite de Glay 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section A dite de Glay 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

13957, 5536W102

Résultat n°8
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13955, 5536W102

Résultat n°9
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1937. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

13952, 5536W102

Résultat n°10
Section A dite de Glay 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937. Réédité pour 1980.

1 media

Section A dite de Glay 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

13954, 5536W102

Résultat n°11
Section C dite du Bourg feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédité pour 1980.

1 media

Section C dite du Bourg feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

13962, 5536W102

Résultat n°12
Section B dite du Guêret feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédité pour 1980.

1 media

Section B dite du Guêret feuille unique. Plan révisé pour 1937. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

13959, 5536W102

Résultat n°13
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

13956, 5638W45

Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

13950, 5638W45

Résultat n°15
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

13958, 5638W45

Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

13949, 5536W102

Résultat n°17
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1937. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

13961, 5638W45

Résultat n°18
Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

1 media

Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

1992-1999

Cote

5749W115

Résultat n°19
Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

1 media

Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

Date

1988-1996

Cote

5749W82

Résultat n°20
La Vierge à l'Enfant.

2 lots 2 medias

La Vierge à l'Enfant.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi25