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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W26

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W63

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2509

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.
  8. Résultat n°8
    Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2510

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.
  9. Résultat n°9
    Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

    1 media

    Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

    Date

    1975-1978

    Cote

    3610W35

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Marchés 78117 à 78136.

    Date

    1978

    Cote

    3679W5

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1978.
    • Marchés 78117 à 78136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q156

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.

    1 media

    Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2506

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.
  13. Résultat n°13

    Accidents du travail, maladie professionnelle, procès-verbaux des représentants du personnel, comptes rendus de visites de l'inspection du travail.

    Date

    1993-2003

    Cote

    5242W/7

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • DMC (Saint-Jean-La-Buissière).
    • Accidents du travail, maladie professionnelle, procès-verbaux...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15
    Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2508

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.
  16. Résultat n°16
    Saint-Jean-la-Bussière.

    2 medias

    Saint-Jean-la-Bussière.

    Date

    s.d.

    Cote

    72Fi48

    • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin

    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Saint-Jean-la-Bussière.

    Producteur :

    Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.

  17. Résultat n°17
    Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.

    1 media

    Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2507

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.
  18. Résultat n°18

    Plan social, licenciement des salariés protégés.

    Date

    2000-2003

    Cote

    5242W/6

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • DMC (Saint-Jean-La-Buissière).
    • Plan social, licenciement des salariés protégés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône