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785 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Saint-Pierre-la-Palud.
Cote
5545W140
 Date
2019
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Pierre-la-Palud.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
14935, 5536W112
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition...
Résultat n°4
Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Rééditée pour 1983.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Rééditée pour 1983.
Cote
14940, 5536W112
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Rééditée...
Résultat n°5
Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1985.
Cote
14945, 5638W55
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°6
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
14928, 5541W9
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°7
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
14930, 5541W9
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°8
Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1985.
Cote
14939, 5638W55
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1958.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1958.
Cote
14932, 5536W112
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1958.
Résultat n°10
Section AE. Feuille renouvelée pour 1958.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1958.
Cote
14942, 5536W112
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1958.
Résultat n°11
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
14926, 5541W9
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°12
Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
14938, 5536W112
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition...
Résultat n°13
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1958. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1958. Edition à jour pour 1985.
Cote
14933, 5638W55
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°14
Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
14941, 5638W55
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. 2e édition...
Résultat n°15
Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1985.
Cote
14943, 5638W55
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°16
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
14929, 5541W9
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°17
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
14927, 5541W9
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°18
Section AC. Feuille renouvelée pour 1958.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1958.
Cote
14937, 5536W112
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1958.
Résultat n°19
Section AH. Feuille renouvelée pour 1958.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1958.
Cote
14944, 5536W112
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1958.
Résultat n°20
Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Réédition 1979.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Réédition 1979.
Cote
14934, 5536W112
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-la-Palud, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Réédition...