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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1993-2002

    Cote

    6155W80

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay, Thizy, La Tour-de-Salvagny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W29

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5794W28

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Route départementale n°33 (RD33), Saint-Romain-de-Popey, aménagement de la voie.

    Date

    1985-1990

    Cote

    4527W212

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°33 (RD33), Saint-Romain-de-Popey,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3679W2

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1976-1977.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    1 media

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q160

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Saint-Romain-de-Popey.

    2 lots 2 medias

    Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi249

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Saint-Romain-de-Popey.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  12. Résultat n°12

    1948-1956.

    Date

    1948-1956

    Cote

    EDEPOT234/256

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Affaires communales, gestion.
    • Registres de correspondance.
    • 1948-1956.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)

  13. Résultat n°13

    Papiers privés.

    Date

    1812-1923

    Cote

    EDEPOT234/255

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Papiers privés.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)

  14. Résultat n°14

    Société des courses.

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEPOT234/254

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Lettres et arts.
    • Société des courses.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)

  15. Résultat n°15

    Activités culturelles.

    Date

    1930-1931

    Cote

    EDEPOT234/253

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Lettres et arts.
    • Activités culturelles.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)

  16. Résultat n°16

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1903-1946

    Cote

    EDEPOT234/252

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)

  17. Résultat n°17

    Écoles libres.

    Date

    1836-1903

    Cote

    EDEPOT234/251

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Écoles libres.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)

  18. Résultat n°18

    Enfants instruits dans la famille.

    Date

    1882

    Cote

    EDEPOT234/250

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Enfants instruits dans la famille.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)

  19. Résultat n°19

    Mobilier et fournitures scolaires.

    Date

    1836-1911

    Cote

    EDEPOT234/249

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Mobilier et fournitures scolaires.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)

  20. Résultat n°20

    Institutrices, instituteurs et adjoints.

    Date

    1847-1947

    Cote

    EDEPOT234/248

    • Contexte : EDEPOT234 - Commune de Saint-Romain-de-Popey

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Institutrices, instituteurs et adjoints.

    Producteur :

    Saint-Romain-de-Popey (Rhône)