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  1. Résultat n°1

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5794W28

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1993-2002

    Cote

    6155W80

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Services publics et SNCF.

    Date

    1967-1986

    Cote

    3633W57

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics et SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Signalisation horizontale et dispositifs de sécurité.

    Date

    1982-1986

    Cote

    3633W51

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Signalisation horizontale et dispositifs de sécurité.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Notes internes.

    Date

    1961-1986

    Cote

    3633W56

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Notes internes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    1 media

    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    Date

    1985

    Cote

    4046W5

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Dispositifs de retenue.

    Date

    1982-1985

    Cote

    3633W50

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Dispositifs de retenue.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Marché 81066.

    Date

    1980-1984

    Cote

    3633W21

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage d'art n°2 sur la voie SNCF entre Givors et...
    • Marché 81066.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Marché 83017.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3633W43

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 83017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Attachements, ordres de service, états d'acompte, correspondance, courrier Game, détail estimatif.

    Date

    1980-1984

    Cote

    3633W20

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage d'art n°1 (A47PB004).
    • Attachements, ordres de service, états d'acompte, correspondance,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Réseau d'appel d'urgence.

    Date

    1970-1984

    Cote

    3633W49

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Liaison A47-C47 entre Givors et Rive-de-Gier.
    • Réseau d'appel d'urgence.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Diffuseur de Chasse-sur-Rhône, terrassements.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3633W42

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Diffuseur de Chasse-sur-Rhône, terrassements.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Services publics, autres ministères, syndicats mixtes intercommunaux, CNR et correspondance relative à la dessert ferroviaire de la zone industrielle de Solaize - Ternay.

    Date

    1977-1984

    Cote

    3633W58

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics, autres ministères, syndicats mixtes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Ministère DDE, arrêtés préfectoraux (1980-1984).

    Date

    1953-1984

    Cote

    3633W54

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Ministère DDE, arrêtés préfectoraux (1980-1984).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Marché 82054.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3633W44

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 82054.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Signalisation verticale.

    Date

    1978-1984

    Cote

    3633W52

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Signalisation verticale.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    Date

    1980-1983

    Cote

    3633W25

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage n° 3.
    • Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3633W36

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Études du CETE et du Laboratoire régional.

    Date

    1964-1983

    Cote

    3633W14

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Études préalables.
    • Études du CETE et du Laboratoire régional.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement