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  1. Résultat n°1

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1993-2002

    Cote

    6155W80

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5794W28

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    1 media

    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    Date

    1985

    Cote

    4046W5

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Aire de Saint-Romain-en-Gier sur l'A47.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3633W59

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aire de Saint-Romain-en-Gier sur l'A47.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Services publics, autres ministères, syndicats mixtes intercommunaux, CNR et correspondance relative à la dessert ferroviaire de la zone industrielle de Solaize - Ternay.

    Date

    1977-1984

    Cote

    3633W58

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics, autres ministères, syndicats mixtes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Services publics et SNCF.

    Date

    1967-1986

    Cote

    3633W57

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics et SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Notes internes.

    Date

    1961-1986

    Cote

    3633W56

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Notes internes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    1975-1982.

    Date

    1975-1982

    Cote

    3633W55

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • 1975-1982.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Ministère DDE, arrêtés préfectoraux (1980-1984).

    Date

    1953-1984

    Cote

    3633W54

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Ministère DDE, arrêtés préfectoraux (1980-1984).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Éclairage, engazonnement et dispositif de protection contre les chutes de chargement sur les voies ferrées.

    Date

    1969-1983

    Cote

    3633W53

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Éclairage, engazonnement et dispositif de protection...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Signalisation verticale.

    Date

    1978-1984

    Cote

    3633W52

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Signalisation verticale.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Signalisation horizontale et dispositifs de sécurité.

    Date

    1982-1986

    Cote

    3633W51

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Signalisation horizontale et dispositifs de sécurité.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Dispositifs de retenue.

    Date

    1982-1985

    Cote

    3633W50

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Dispositifs de retenue.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Réseau d'appel d'urgence.

    Date

    1970-1984

    Cote

    3633W49

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Liaison A47-C47 entre Givors et Rive-de-Gier.
    • Réseau d'appel d'urgence.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Équipement en télécommunications.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3633W48

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Liaison A47-C47 entre Givors et Rive-de-Gier.
    • Équipement en télécommunications.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Marché 82046, drainage.

    Date

    1982

    Cote

    3633W47

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 82046, drainage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Assainissement.

    Date

    1970-1980

    Cote

    3633W46

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Assainissement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Marché 81044.

    Date

    1981

    Cote

    3633W45

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 81044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Marché 82054.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3633W44

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 82054.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement