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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    1 media

    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    Date

    1975

    Cote

    3610W21

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    1 media

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q160

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    2Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des domaines nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    1890.

    1 media

    1890.

    Date

    1890

    Cote

    6M2799

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1890.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  9. Résultat n°9
    Saint-Sorlin. Vue générale.

    1 media

    Saint-Sorlin. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3648

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Sorlin. Vue générale.
  10. Résultat n°10
    1890-1906.

    1 media

    1890-1906.

    Date

    1890-1906

    Cote

    EDEPOT237/103

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
    • 1890-1906.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    1871-1889.

    1 media

    1871-1889.

    Date

    1871-1889

    Cote

    EDEPOT237/102

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
    • 1871-1889.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    1848-1886.

    1 media

    1848-1886.

    Date

    1848-1886

    Cote

    EDEPOT237/101

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
    • 1848-1886.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    1901-1906.

    1 media

    1901-1906.

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEPOT237/100

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • 1901-1906.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    1890-1900.

    1 media

    1890-1900.

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT237/99

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • 1890-1900.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    1904-1906.

    1 media

    1904-1906.

    Date

    1904-1906

    Cote

    EDEPOT237/98

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Quittances.
    • 1904-1906.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    1892-1903.

    1 media

    1892-1903.

    Date

    1892-1903

    Cote

    EDEPOT237/97

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Quittances.
    • 1892-1903.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Livre de caisse.

    1 media

    Livre de caisse.

    Date

    1901-1944

    Cote

    EDEPOT237/96

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livre de caisse.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1887-1907

    Cote

    EDEPOT237/95

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Budgets et comptes administratifs.

    1 media

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1887-1907

    Cote

    EDEPOT237/94

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Mobilier.

    1 media

    Mobilier.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT237/93

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Mobilier.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21
    Conseil de fabrique.

    1 media

    Conseil de fabrique.

    Date

    1893

    Cote

    EDEPOT237/92

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Conseil de fabrique.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22
    1887-1906.

    1 media

    1887-1906.

    Date

    1887-1906

    Cote

    EDEPOT237/91

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Administration.
    • 1887-1906.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    1848-1874.

    1 media

    1848-1874.

    Date

    1848-1874

    Cote

    EDEPOT237/90

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Administration.
    • 1848-1874.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24
    Orphelinat de Saint-Sorlin.

    1 media

    Orphelinat de Saint-Sorlin.

    Date

    1850-1935

    Cote

    EDEPOT237/89

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Instruction publique.
    • Orphelinat de Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25
    Financement de la scolarité.

    1 media

    Financement de la scolarité.

    Date

    1877-1962

    Cote

    EDEPOT237/88

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Instruction publique.
    • École publique.
    • Financement de la scolarité.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26
    Élèves et personnels.

    1 media

    Élèves et personnels.

    Date

    1836-1892

    Cote

    EDEPOT237/87

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Instruction publique.
    • École publique.
    • Élèves et personnels.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27
    Femmes en couches.

    1 media

    Femmes en couches.

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT237/86

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Femmes en couches.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28
    Protection de l'enfance et premier âge.

    1 media

    Protection de l'enfance et premier âge.

    Date

    1894-1975

    Cote

    EDEPOT237/85

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection de l'enfance et premier âge.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29
    Assistance aux vieillards.

    1 media

    Assistance aux vieillards.

    Date

    1909-1935

    Cote

    EDEPOT237/84

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1903-1937

    Cote

    EDEPOT237/83

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31
    Allocation aux militaires.

    1 media

    Allocation aux militaires.

    Date

    1967-1969

    Cote

    EDEPOT237/82

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocation aux militaires.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32
    Malades internés d'office.

    1 media

    Malades internés d'office.

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT237/81

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Malades internés d'office.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33
    Caisse de retraite.

    1 media

    Caisse de retraite.

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT237/80

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Caisse de retraite.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34
    Bureau de bienfaisance.

    1 media

    Bureau de bienfaisance.

    Date

    1903-1906

    Cote

    EDEPOT237/79

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35
    Réseau ferroviaire.

    1 media

    Réseau ferroviaire.

    Date

    1878-1879

    Cote

    EDEPOT237/78

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseau ferroviaire.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36
    Électrification.

    1 media

    Électrification.

    Date

    1907-1971

    Cote

    EDEPOT237/77

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Électrification.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37
    Construction d'un aqueduc.

    1 media

    Construction d'un aqueduc.

    Date

    1905

    Cote

    EDEPOT237/76

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Construction d'un aqueduc.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38
    Voirie.

    1 media

    Voirie.

    Date

    1839-1944

    Cote

    EDEPOT237/75

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Voirie.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  39. Résultat n°39
    Eaux.

    1 media

    Eaux.

    Date

    1881-1961

    Cote

    EDEPOT237/74

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Eaux.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  40. Résultat n°40
    Concessions du cimetière.

    1 media

    Concessions du cimetière.

    Date

    1871-1976

    Cote

    EDEPOT237/73

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Biens communaux.
    • Concessions du cimetière.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)