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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    [1855-1986]

    Cote

    EDEPOT237/65

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Personnel.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1946-1981

    Cote

    EDEPOT237/60

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Concessions du cimetière.

    1 media

    Concessions du cimetière.

    Date

    1871-1976

    Cote

    EDEPOT237/73

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Biens communaux.
    • Concessions du cimetière.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Changement de nature de cultures.

    1 media

    Changement de nature de cultures.

    Date

    1948-1976

    Cote

    EDEPOT237/34

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Cadastre.
    • Changement de nature de cultures.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8
    1956-1975.

    1 media

    1956-1975.

    Date

    1956-1975

    Cote

    EDEPOT237/67

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Finances de la commune.
    • 1956-1975.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Protection de l'enfance et premier âge.

    1 media

    Protection de l'enfance et premier âge.

    Date

    1894-1975

    Cote

    EDEPOT237/85

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection de l'enfance et premier âge.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    1 media

    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    Date

    1975

    Cote

    3610W21

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Recensement des classes.

    1 media

    Recensement des classes.

    Date

    1836-1975

    Cote

    EDEPOT237/43

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Électorat.

    1 media

    Électorat.

    Date

    1834-1974

    Cote

    EDEPOT237/51

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Élections présidentielles.

    1 media

    Élections présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT237/58

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections présidentielles.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1951-1973

    Cote

    EDEPOT237/54

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Hygiène publique et salubrité.

    1 media

    Hygiène publique et salubrité.

    Date

    1899-1972

    Cote

    EDEPOT237/50

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Hygiène publique et salubrité.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Actualisation des registres.

    1 media

    Actualisation des registres.

    Date

    1856-1971

    Cote

    EDEPOT237/21

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • État civil.
    • Actualisation des registres.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1870-1971

    Cote

    EDEPOT237/52

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Électrification.

    1 media

    Électrification.

    Date

    1907-1971

    Cote

    EDEPOT237/77

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Électrification.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Mairie-école.

    1 media

    Mairie-école.

    Date

    1884-1971

    Cote

    EDEPOT237/68

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Bâtiments communaux.
    • Mairie-école.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Élections départementales.

    1 media

    Élections départementales.

    Date

    1951-1970

    Cote

    EDEPOT237/53

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections départementales.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)