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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    1 media

    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    Date

    1975

    Cote

    3610W21

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    1 media

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q160

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    2Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des domaines nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    1890.

    1 media

    1890.

    Date

    1890

    Cote

    6M2799

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1890.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  9. Résultat n°9
    Saint-Sorlin. Vue générale.

    1 media

    Saint-Sorlin. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3648

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Sorlin. Vue générale.
  10. Résultat n°10
    1890-1906.

    1 media

    1890-1906.

    Date

    1890-1906

    Cote

    EDEPOT237/103

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
    • 1890-1906.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    1871-1889.

    1 media

    1871-1889.

    Date

    1871-1889

    Cote

    EDEPOT237/102

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
    • 1871-1889.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    1848-1886.

    1 media

    1848-1886.

    Date

    1848-1886

    Cote

    EDEPOT237/101

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
    • 1848-1886.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    1901-1906.

    1 media

    1901-1906.

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEPOT237/100

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • 1901-1906.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    1890-1900.

    1 media

    1890-1900.

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT237/99

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • 1890-1900.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    1904-1906.

    1 media

    1904-1906.

    Date

    1904-1906

    Cote

    EDEPOT237/98

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Quittances.
    • 1904-1906.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    1892-1903.

    1 media

    1892-1903.

    Date

    1892-1903

    Cote

    EDEPOT237/97

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Quittances.
    • 1892-1903.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Livre de caisse.

    1 media

    Livre de caisse.

    Date

    1901-1944

    Cote

    EDEPOT237/96

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livre de caisse.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1887-1907

    Cote

    EDEPOT237/95

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Budgets et comptes administratifs.

    1 media

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1887-1907

    Cote

    EDEPOT237/94

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Mobilier.

    1 media

    Mobilier.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT237/93

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Mobilier.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)