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93 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AMSESA (Sarcey).

    Date

    2009--2012

    Cote

    5242W/46

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • AMSESA (Sarcey).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W33

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

    1 media

    Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    2008

    Cote

    5961W28

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1897-1999

    Cote

    EDEPOT173/82

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  7. Résultat n°7

    Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».

    Date

    1985

    Cote

    4527W67

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Aide médicale gratuite.

    1 media

    Aide médicale gratuite.

    Date

    1900-1982

    Cote

    EDEPOT173/79

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale gratuite.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1860-1981

    Cote

    EDEPOT173/61

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  10. Résultat n°10

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Marchés 80080 à 80096.

    Date

    1980

    Cote

    3679W16

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80080 à 80096.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Hygiène.

    1 media

    Hygiène.

    Date

    1914-1980

    Cote

    EDEPOT173/57

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Hygiène.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1901-1979

    Cote

    EDEPOT173/42

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Agriculture.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Certificats délivrés par le maire

    1 media

    Certificats délivrés par le maire

    Date

    1967-1976

    Cote

    EDEPOT173/76

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Certificats délivrés par le maire

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Centre de nourrissage de l'Arbresle.

    1 media

    Centre de nourrissage de l'Arbresle.

    Date

    1954-1974

    Cote

    EDEPOT173/77

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Centre de nourrissage de l'Arbresle.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Timbres fiscaux.

    1 media

    Timbres fiscaux.

    Date

    1955-1974

    Cote

    EDEPOT173/46

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Contributions.
    • Timbres fiscaux.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Œuvres charitables.

    1 media

    Œuvres charitables.

    Date

    1915-1973

    Cote

    EDEPOT173/72

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Assistance et prévoyance.
    • Œuvres charitables.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1882-1970

    Cote

    EDEPOT173/60

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Finances.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1896-1970

    Cote

    EDEPOT173/65

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1964-1970

    Cote

    EDEPOT173/59

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Personnel.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)