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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sathonay-Village.

1 media

Sathonay-Village.
Cote
5545W146
 Date
2019
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Sathonay-Village.
Résultat n°2
Section AB. Cadastre renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section AB. Cadastre renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
15642, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Cadastre renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
Résultat n°3
Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.
Cote
15673, 5640W7
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.
Résultat n°4
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.
Cote
15660, 5638W15
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°5
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
15652, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°6
Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.
Cote
15663, 5638W15
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
15637, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....
Résultat n°8
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
15659, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°9
Section AB. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section AB. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
15643, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à...
Résultat n°10
Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
15662, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°11
Verso : section AH. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°2.

1 media

Verso : section AH. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°2.
Cote
15630, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section AH. Feuille renouvelée pour 1957 :...
Résultat n°12
Section AH. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Actualisée à la date du 1er mars 1972.

1 media

Section AH. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Actualisée à la date du 1er mars 1972.
Cote
15658, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à...
Résultat n°13
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.
Cote
15645, 5638W15
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°14
Verso : section AE : planchette n°4.

1 media

Verso : section AE : planchette n°4.
Cote
15632, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section AE : planchette n°4.
Résultat n°15
Section ZB.Plan établi en 1991.

1 media

Section ZB.Plan établi en 1991.
Cote
15667, 5540W36
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.Plan établi en 1991.
Résultat n°16
Recto : section AC : planchette n°3.

1 media

Recto : section AC : planchette n°3.
Cote
15631, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section AC : planchette n°3.
Résultat n°17
Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
15661, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
Résultat n°18
Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZB. Plan établi en 1992.

1 media

Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZB. Plan établi en 1992.
Cote
15669, 5540W36
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
Résultat n°19
Section AI. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°6.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°6.
Cote
15635, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette...
Résultat n°20
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.
Cote
15653, 5638W15
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°21
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.
Cote
15656, 5638W15
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°22
Verso : section AB dite du Château. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette 8.

1 media

Verso : section AB dite du Château. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette 8.
Cote
15628, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section AB dite du Château. Feuille renouvelée...
Résultat n°23
Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
15654, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
Résultat n°24
Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour pour 1979.
Cote
15649, 5638W15
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
Résultat n°25
Section AC. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section AC. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
15646, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
Résultat n°26
Section AB. Cadastre renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AB. Cadastre renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
15644, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Cadastre renouvelé pour 1957. 2e édition...
Résultat n°27
Section AD. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section AD. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
15650, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
Résultat n°28
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
15633, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°29
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982.
Cote
15671, 5640W7
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982.
Résultat n°30
Recto : section AB dite du Château. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°7.

1 media

Recto : section AB dite du Château. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°7.
Cote
15627, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section AB dite du Château. Feuille renouvelée...
Résultat n°31
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1979.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1979.
Cote
15639, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....
Résultat n°32
Section AI. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°5.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°5.
Cote
15634, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette...
Résultat n°33
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
15638, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....
Résultat n°34
Section AC. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section AC. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
15647, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à...
Résultat n°35
Section ZC. Plan établi en 1997.

1 media

Section ZC. Plan établi en 1997.
Cote
15668, 5540W36
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC. Plan établi en 1997.
Résultat n°36
Recto : section AC. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°1.

1 media

Recto : section AC. Feuille renouvelée pour 1957 : planchette n°1.
Cote
15629, 5541W51
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section AC. Feuille renouvelée pour 1957 :...
Résultat n°37
Section ZB. Feuille remembrée pour 1992. Edition à jour 1994.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1992. Edition à jour 1994.
Cote
15672, 5640W7
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1992. Edition à...
Résultat n°38
Section AD. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section AD. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
15651, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à...
Résultat n°39
Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
15657, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
Résultat n°40
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
15655, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°41
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1957. Edition à jour pour 1994.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1957. Edition à jour pour 1994.
Cote
15641, 5638W15
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°42
Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
15648, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 2e édition...
Résultat n°43
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. 1979 3e édition.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957. 1979 3e édition.
Cote
15640, 5536W123
 Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1957....
Résultat n°44
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
15666, 5540W36
 Date
s.d.
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°45
Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

1 media

Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.
Cote
4056W79
 Date
1990-1992
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES, MIRIBEL, MONTANAY, SATHONAY-VILLAGE, MIONNAY
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel,...
Résultat n°46
Comptes supprimés n° 4-719

1 media

Comptes supprimés n° 4-719
Cote
2979W2176
 Date
1957-1974
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SATHONAY-VILLAGE
  • Comptes supprimés n° 4-719
Résultat n°47
Comptes individuels de L à V

1 media

Comptes individuels de L à V
Cote
2979W2175
 Date
1957-1974
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SATHONAY-VILLAGE
  • Comptes individuels de L à V
Résultat n°48
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à K

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à K
Cote
2979W2174
 Date
1957-1974
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SATHONAY-VILLAGE
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°49
Élections politiques et professionnelles.

1 media

Élections politiques et professionnelles.
Cote
3119W 1
 Date
1945-1965
 Lieu
GENAY, SATHONAY-CAMP, SATHONAY-VILLAGE, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE
 Type de document
LISTE ELECTORALE

  • Contexte : Élections politiques et professionnelles.
Résultat n°50
Population éparse

3 lots 9 medias

Population éparse
Cote
3118W1/4/2
 Date
1962
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3118W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensements de 1954 et 1962.
  • SATHONAY-VILLAGE
  • Population éparse
Résultat n°51
Agglomération

3 lots 15 medias

Agglomération
Cote
3118W1/4/1
 Date
1962
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3118W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensements de 1954 et 1962.
  • SATHONAY-VILLAGE
  • Agglomération
Résultat n°52
Lyon n° 3-4.

2 lots 2 medias

Lyon n° 3-4.
Cote
1Fi144
 Date
1949-1960
 Lieu
MONTANAY, CAILLOUX-SUR-FONTAINE, SATHONAY-CAMP, SATHONAY-VILLAGE, RILLIEUX-LA-PAPE, VANCIA, NEYRON, SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST, LA BOISSE
 Type de document
CARTE

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Lyon n° 3-4.
Résultat n°53
Mariage

1 media

Mariage
Cote
4E19339
 Date
1953
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
Résultat n°54
1953

5 medias

1953
Cote
4E19339
 Date
1953
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
  • 1953
Résultat n°55
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19338
 Date
1953
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Naissance
Résultat n°56
1953

4 medias

1953
Cote
4E19340
 Date
1953
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Décès
  • 1953
Résultat n°57

SATHONAY-VILLAGE
Cote- Date
1952
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document -

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
Résultat n°58
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19338
 Date
1952
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Naissance
Résultat n°59
Mariage

1 media

Mariage
Cote
4E19339
 Date
1952
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
Résultat n°60
1952

4 medias

1952
Cote
4E19340
 Date
1952
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Décès
  • 1952
Résultat n°61
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19338
 Date
1951
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Naissance
Résultat n°62
1951

4 medias

1951
Cote
4E19340
 Date
1951
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Décès
  • 1951
Résultat n°63
1951

6 medias

1951
Cote
4E19339
 Date
1951
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
  • 1951
Résultat n°64
Mariage

1 media

Mariage
Cote
4E19339
 Date
1951
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
Résultat n°65
1950

4 medias

1950
Cote
4E19340
 Date
1950
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Décès
  • 1950
Résultat n°66
Mariage

1 media

Mariage
Cote
4E19339
 Date
1950
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
Résultat n°67
1950

9 medias

1950
Cote
4E19339
 Date
1950
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
  • 1950
Résultat n°68
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19338
 Date
1950
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Naissance
Résultat n°69
1949

5 medias

1949
Cote
4E19340
 Date
1949
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Décès
  • 1949
Résultat n°70
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19338
 Date
1949
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Naissance
Résultat n°71
1948

7 medias

1948
Cote
4E19339
 Date
1949
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
  • 1948
Résultat n°72
Mariage

1 media

Mariage
Cote
4E19339
 Date
1949
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
Résultat n°73
1948

4 medias

1948
Cote
4E19342
 Date
1948
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
  • 1948
Résultat n°74
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19338
 Date
1948
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Naissance
Résultat n°75
1948

5 medias

1948
Cote
4E19340
 Date
1948
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Décès
  • 1948
Résultat n°76
1947

5 medias

1947
Cote
4E19340
 Date
1947
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Décès
  • 1947
Résultat n°77
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19338
 Date
1947
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Naissance
Résultat n°78
1947

9 medias

1947
Cote
4E19339
 Date
1947
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
  • 1947
Résultat n°79
1946

4 medias

1946
Cote
4E19340
 Date
1946
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Décès
  • 1946
Résultat n°80
1946

12 medias

1946
Cote
4E19339
 Date
1946
 Lieu
SATHONAY-VILLAGE
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SATHONAY-VILLAGE
  • Mariage
  • 1946