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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

1 media

Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Date

1991-2007

Cote

5749W72

Résultat n°2
Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15808, 5640W22

Résultat n°3
Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15813, 5640W22

Résultat n°4
Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15809, 5640W22

Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

15759, 5536W206

Résultat n°6
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

15776, 5536W206

Résultat n°7
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

Date

-

Cote

15767, 5536W206

Résultat n°8
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

15771, 5536W206

Résultat n°9
Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15815, 5640W22

Résultat n°10
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

15777, 5536W206

Résultat n°11
Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15811, 5640W22

Résultat n°12
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZE.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZE.

Date

-

Cote

15778, 5638W65

Résultat n°13
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en sections ZC et ZD et transfert en section C unique.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en sections ZC et ZD et transfert en section C unique.

Date

-

Cote

15772, 5536W206

Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en section ZK.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en section ZK.

Date

-

Cote

15765, 5536W206

Résultat n°15
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

Date

-

Cote

15773, 5536W206

Résultat n°16
Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15814, 5640W22

Résultat n°17
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

Date

-

Cote

15763, 5536W206

Résultat n°18
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

15762, 5536W206

Résultat n°19
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

15764, 5536W206

Résultat n°20
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZA, ZB, ZK.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZA, ZB, ZK.

Date

-

Cote

15769, 5638W65

Résultat n°21
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

Date

-

Cote

15770, 5536W206

Résultat n°22
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

15768, 5536W206

Résultat n°23
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

15774, 5536W206

Résultat n°24
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZB, ZD, ZH et ZI.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZB, ZD, ZH et ZI.

Date

-

Cote

15766, 5638W65

Résultat n°25
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15760, 5638W65

Résultat n°26
Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15810, 5640W22

Résultat n°27
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZD.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZD.

Date

-

Cote

15775, 5638W65

Résultat n°28
Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15812, 5640W22

Résultat n°29
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

Date

-

Cote

15761, 5536W206

Résultat n°30
Simandres (travaux réceptionnés le 12.06.1995).

1 media

Simandres (travaux réceptionnés le 12.06.1995).

Date

1994-1998

Cote

4056W110

Résultat n°31
Simandres.

1 media

Simandres.

Date

1988-1998

Cote

4056W118

Résultat n°32
Simandres.

1 media

Simandres.

Date

1994-1995

Cote

4056W100

Résultat n°33
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratifs, dossiers de prise de possession provisoire des parcelles et des chemins.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratifs, dossiers de prise de possession provisoire des parcelles et des chemins.

Date

1987-1995

Cote

4056W69

Résultat n°34
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

1994

Cote

15786, 5540W23

Résultat n°35
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1994

Cote

15804, 5540W23

Résultat n°36
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1994

Cote

15795, 5540W23

Résultat n°37
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

1994

Cote

15789, 5540W23

Résultat n°38
Section ZD.

1 media

Section ZD.

Date

1994

Cote

15788, 5540W23

Résultat n°39
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1994

Cote

15793, 5540W23

Résultat n°40
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).

Date

1994

Cote

15798, 5540W23

Résultat n°41
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

1994

Cote

15784, 5540W23

Résultat n°42
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

1994

Cote

15785, 5540W23

Résultat n°43
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

1994

Cote

15783, 5540W23

Résultat n°44
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

1994

Cote

15790, 5540W23

Résultat n°45
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1994

Cote

15791, 5540W23

Résultat n°46
Section ZD.

1 media

Section ZD.

Date

1994

Cote

15802, 5540W23

Résultat n°47
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1994

Cote

15796, 5540W23

Résultat n°48
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1994

Cote

15794, 5540W23

Résultat n°49
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

1994

Cote

15800, 5540W23

Résultat n°50
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1994

Cote

15792, 5540W23

Résultat n°51
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

1994

Cote

15799, 5540W23

Résultat n°52
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

1994

Cote

15803, 5540W23

Résultat n°53
Section ZD.

1 media

Section ZD.

Date

1994

Cote

15787, 5540W23

Résultat n°54
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

1994

Cote

15801, 5540W23

Résultat n°55
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1994

Cote

15806, 5540W23

Résultat n°56
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

1994

Cote

15781, 5540W23

Résultat n°57
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1994

Cote

15805, 5540W23

Résultat n°58
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

1994

Cote

15782, 5540W23

Résultat n°59
Plans de classement des terres.

1 media

Plans de classement des terres.

Date

1990-1990

Cote

4056W70

Résultat n°60
Comptes individuels de H à Z

1 media

Comptes individuels de H à Z

Date

1935-1974

Cote

2979W2186

Résultat n°61
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

Date

1935-1974

Cote

2979W2185

Résultat n°62
Comptes supprimés n° 7-628

1 media

Comptes supprimés n° 7-628

Date

1935-1974

Cote

2979W2187

Résultat n°63
1953-1962

2 medias

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18929

Résultat n°64
1953-1962

2 medias

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18929

Résultat n°65
1953-1962

1 media

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18929

Résultat n°66
Givors n° 7-8.

2 lots 2 medias

Givors n° 7-8.

Date

1949-1961

Cote

1Fi149

Résultat n°67
1943-1952

1 media

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18929

Résultat n°68
1943-1952

1 media

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18929

Résultat n°69
1943-1952

2 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18929

Résultat n°70
Mariage

1 media

Mariage

Date

1950

Cote

4E19343

Résultat n°71
1950

2 medias

1950

Date

1950

Cote

4E19343

Résultat n°72
Naissance

1 media

Naissance

Date

1950

Cote

4E19343

Résultat n°73
1950

2 medias

1950

Date

1950

Cote

4E19343

Résultat n°74
Mariage

1 media

Mariage

Date

1949

Cote

4E19343

Résultat n°75
1949

2 medias

1949

Date

1949

Cote

4E19343

Résultat n°76
Naissance

1 media

Naissance

Date

1949

Cote

4E19343

Résultat n°77
1949

2 medias

1949

Date

1949

Cote

4E19343

Résultat n°78
1948

2 medias

1948

Date

1948

Cote

4E19343

Résultat n°79
Naissance

1 media

Naissance

Date

1948

Cote

4E19343

Résultat n°80
1948

3 medias

1948

Date

1948

Cote

4E19343