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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

1 media

Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Cote
5749W72
 Date
1991-2007
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE, SIMANDRES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Résultat n°2
Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15808, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°3
Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15813, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°4
Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15809, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
15759, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Calque...
Résultat n°6
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
15776, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.Calque...
Résultat n°7
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.
Cote
15767, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque...
Résultat n°8
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
15771, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°9
Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15815, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°10
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
15777, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e...
Résultat n°11
Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15811, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°12
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZE.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZE.
Cote
15778, 5638W65
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition...
Résultat n°13
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en sections ZC et ZD et transfert en section C unique.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en sections ZC et ZD et transfert en section C unique.
Cote
15772, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1935. Edition...
Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en section ZK.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en section ZK.
Cote
15765, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. Edition...
Résultat n°15
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.
Cote
15773, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque...
Résultat n°16
Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15814, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°17
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.
Cote
15763, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque...
Résultat n°18
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
15762, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°19
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
15764, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°20
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZA, ZB, ZK.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZA, ZB, ZK.
Cote
15769, 5638W65
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition...
Résultat n°21
Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.
Cote
15770, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque...
Résultat n°22
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
15768, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e...
Résultat n°23
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
15774, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°24
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZB, ZD, ZH et ZI.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZB, ZD, ZH et ZI.
Cote
15766, 5638W65
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition...
Résultat n°25
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
15760, 5638W65
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Résultat n°26
Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15810, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°27
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZD.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZD.
Cote
15775, 5638W65
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition...
Résultat n°28
Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15812, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°29
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.
Cote
15761, 5536W206
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque...
Résultat n°30
Simandres (travaux réceptionnés le 12.06.1995).

1 media

Simandres (travaux réceptionnés le 12.06.1995).
Cote
4056W110
 Date
1994-1998
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
  • Simandres (travaux réceptionnés le 12.06.1995).
Résultat n°31
Simandres.

1 media

Simandres.
Cote
4056W118
 Date
1988-1998
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
  • Simandres.
Résultat n°32
Simandres.

1 media

Simandres.
Cote
4056W100
 Date
1994-1995
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Simandres.
Résultat n°33
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratifs, dossiers de prise de possession provisoire des parcelles et des chemins.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratifs, dossiers de prise de possession provisoire des parcelles et des chemins.
Cote
4056W69
 Date
1987-1995
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Simandres.
  • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...
Résultat n°34
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
15786, 5540W23
 Date
1994
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°35
Section ZH.

1 media

Section ZH.
Cote
15804, 5540W23
 Date
1994
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZH.
Résultat n°36
Section ZK.

1 media

Section ZK.
Cote
15795, 5540W23
 Date
1994
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
Résultat n°37
Section ZE.

1 media

Section ZE.
Cote
15789, 5540W23
 Date
1994
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZE.
Résultat n°38
Section ZD.

1 media

Section ZD.
Cote
15788, 5540W23
 Date
1994
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZD.
Résultat n°39
Section ZI.

1 media

Section ZI.
Cote
15793, 5540W23
 Date
1994
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZI.
Résultat n°40
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
15798, 5540W23
 Date
1994
 Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Tableau d'assemblage (TA).