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609 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    Date

    1991-2007

    Cote

    5749W72

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15808, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15813, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15809, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    15759, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    15776, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935.Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    Cote

    15767, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    15771, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15815, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    15777, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15811, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZE.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZE.

    Cote

    15778, 5638W65

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en sections ZC et ZD et transfert en section C unique.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en sections ZC et ZD et transfert en section C unique.

    Cote

    15772, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en section ZK.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée : section remembrée en section ZK.

    Cote

    15765, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    1 media

    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    Cote

    15773, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15814, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    Cote

    15763, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    15762, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    15764, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZA, ZB, ZK.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZA, ZB, ZK.

    Cote

    15769, 5638W65

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    Cote

    15770, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    15768, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1935. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    15774, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZB, ZD, ZH et ZI.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en sections ZB, ZD, ZH et ZI.

    Cote

    15766, 5638W65

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15760, 5638W65

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15810, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZD.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZD.

    Cote

    15775, 5638W65

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15812, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition 1980.

    Cote

    15761, 5536W206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Simandres (travaux réceptionnés le 12.06.1995).

    1 media

    Simandres (travaux réceptionnés le 12.06.1995).

    Date

    1994-1998

    Cote

    4056W110

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Simandres (travaux réceptionnés le 12.06.1995).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  31. Résultat n°31
    Simandres.

    1 media

    Simandres.

    Date

    1988-1998

    Cote

    4056W118

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Simandres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  32. Résultat n°32
    Simandres.

    1 media

    Simandres.

    Date

    1994-1995

    Cote

    4056W100

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Simandres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  33. Résultat n°33
    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratifs, dossiers de prise de possession provisoire des parcelles et des chemins.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations, plans figuratifs, dossiers de prise de possession provisoire des parcelles et des chemins.

    Date

    1987-1995

    Cote

    4056W69

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Simandres.
    • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  34. Résultat n°34
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    15786, 5540W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1994

    Cote

    15804, 5540W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1994

    Cote

    15795, 5540W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1994

    Cote

    15789, 5540W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1994

    Cote

    15788, 5540W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    1994

    Cote

    15793, 5540W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Date

    1994

    Cote

    15798, 5540W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre