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807 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°2
Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

1 media

Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

Date

s.d.

Cote

15976, 5541W50

Résultat n°3
Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76, 145-223, 239-245, 252-254. Planchette n°7.

1 media

Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76, 145-223, 239-245, 252-254. Planchette n°7.

Date

s.d.

Cote

15968, 5541W50

Résultat n°4
Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

1 media

Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

Date

-

Cote

15982, 5536W216

Résultat n°5
Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

15987, 5638W67

Résultat n°6
Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15992, 5638W67

Résultat n°7
Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.

1 media

Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.

Date

-

Cote

15991, 5536W216

Résultat n°8
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15981, 5638W67

Résultat n°9
Section A feuille unique, planchette n°13.

1 media

Section A feuille unique, planchette n°13.

Date

s.d.

Cote

15966, 5541W50

Résultat n°10
Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154. Feuille 2 : parcelles n° 262-312, 315-316, 331-372, 375-379, 383, 477-593, 627, 655-694. Planchette n°2.

1 media

Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154. Feuille 2 : parcelles n° 262-312, 315-316, 331-372, 375-379, 383, 477-593, 627, 655-694. Planchette n°2.

Date

s.d.

Cote

15969, 5541W50

Résultat n°11
Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

1 media

Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

Date

-

Cote

15989, 5536W216

Résultat n°12
Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15984, 5638W67

Résultat n°13
Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

1 media

Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

Date

-

Cote

15999, 5536W216

Résultat n°14
Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

15990, 5638W67

Résultat n°15
Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512, 519-522, 606-608, 614-642, 653, 657-658, 661-663, 673-704. Planchette n°12.

1 media

Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512, 519-522, 606-608, 614-642, 653, 657-658, 661-663, 673-704. Planchette n°12.

Date

s.d.

Cote

15977, 5541W50

Résultat n°16
Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

15983, 5536W216

Résultat n°17
Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette n°11.

1 media

Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette n°11.

Date

s.d.

Cote

15973, 5541W50

Résultat n°18
Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292, 299, 301-311, 320-329, 366-373, 375-389, 394. Feuille 3 : parcelles n° 523, 529-537, 539-555, 563, 643-652, 654-656, 659-660, 664-672. Planchette n°15.

1 media

Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292, 299, 301-311, 320-329, 366-373, 375-389, 394. Feuille 3 : parcelles n° 523, 529-537, 539-555, 563, 643-652, 654-656, 659-660, 664-672. Planchette n°15.

Date

s.d.

Cote

15978, 5541W50

Résultat n°19
Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

16000, 5638W67

Résultat n°20
Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15996, 5638W67