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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  2. Résultat n°2
    Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

    1 media

    Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

    Date

    s.d.

    Cote

    15976, 5541W50

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76, 145-223, 239-245, 252-254. Planchette n°7.

    1 media

    Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76, 145-223, 239-245, 252-254. Planchette n°7.

    Date

    s.d.

    Cote

    15968, 5541W50

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

    Cote

    15982, 5536W216

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    15987, 5638W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15992, 5638W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.

    Cote

    15991, 5536W216

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15981, 5638W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille unique, planchette n°13.

    1 media

    Section A feuille unique, planchette n°13.

    Date

    s.d.

    Cote

    15966, 5541W50

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section A feuille unique, planchette n°13.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154. Feuille 2 : parcelles n° 262-312, 315-316, 331-372, 375-379, 383, 477-593, 627, 655-694. Planchette n°2.

    1 media

    Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154. Feuille 2 : parcelles n° 262-312, 315-316, 331-372, 375-379, 383, 477-593, 627, 655-694. Planchette n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    15969, 5541W50

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

    Cote

    15989, 5536W216

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15984, 5638W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

    1 media

    Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

    Cote

    15999, 5536W216

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    15990, 5638W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512, 519-522, 606-608, 614-642, 653, 657-658, 661-663, 673-704. Planchette n°12.

    1 media

    Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512, 519-522, 606-608, 614-642, 653, 657-658, 661-663, 673-704. Planchette n°12.

    Date

    s.d.

    Cote

    15977, 5541W50

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    15983, 5536W216

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette n°11.

    1 media

    Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette n°11.

    Date

    s.d.

    Cote

    15973, 5541W50

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292, 299, 301-311, 320-329, 366-373, 375-389, 394. Feuille 3 : parcelles n° 523, 529-537, 539-555, 563, 643-652, 654-656, 659-660, 664-672. Planchette n°15.

    1 media

    Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292, 299, 301-311, 320-329, 366-373, 375-389, 394. Feuille 3 : parcelles n° 523, 529-537, 539-555, 563, 643-652, 654-656, 659-660, 664-672. Planchette n°15.

    Date

    s.d.

    Cote

    15978, 5541W50

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    16000, 5638W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15996, 5638W67

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre