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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°2
Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.

1 media

Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150. Feuille 2 : parcelles n° 329-365, 374-375. Feuille 3 : parcelles n° 556-562, 564-605, 609-613. Planchette n°14.
Cote
15976, 5541W50
 Date
s.d.
 Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section D feuille 1 : parcelles n° 100-150....
Résultat n°3
Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76, 145-223, 239-245, 252-254. Planchette n°7.

1 media

Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76, 145-223, 239-245, 252-254. Planchette n°7.
Cote
15968, 5541W50
 Date
s.d.
 Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section C feuille 1 : parcelles n° 6, 21-76,...
Résultat n°4
Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.

1 media

Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1979.
Cote
15982, 5536W216
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. Réédition...
Résultat n°5
Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.
Cote
15987, 5638W67
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan établi pour 1953. 3e édition...
Résultat n°6
Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.
Cote
15992, 5638W67
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953....
Résultat n°7
Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.

1 media

Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.
Cote
15991, 5536W216
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan établi pour 1953.
Résultat n°8
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1953. Edition à jour pour 1985.
Cote
15981, 5638W67
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°9
Section A feuille unique, planchette n°13.

1 media

Section A feuille unique, planchette n°13.
Cote
15966, 5541W50
 Date
s.d.
 Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section A feuille unique, planchette n°13.
Résultat n°10
Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154. Feuille 2 : parcelles n° 262-312, 315-316, 331-372, 375-379, 383, 477-593, 627, 655-694. Planchette n°2.

1 media

Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154. Feuille 2 : parcelles n° 262-312, 315-316, 331-372, 375-379, 383, 477-593, 627, 655-694. Planchette n°2.
Cote
15969, 5541W50
 Date
s.d.
 Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 121-154....
Résultat n°11
Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.

1 media

Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1983.
Cote
15989, 5536W216
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 2e édition...
Résultat n°12
Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.
Cote
15984, 5638W67
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille renouvelée pour 1953....
Résultat n°13
Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.

1 media

Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition pour 1983.
Cote
15999, 5536W216
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédition...
Résultat n°14
Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition à jour pour 1982.
Cote
15990, 5638W67
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan établi pour 1953. 3e édition...
Résultat n°15
Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512, 519-522, 606-608, 614-642, 653, 657-658, 661-663, 673-704. Planchette n°12.

1 media

Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512, 519-522, 606-608, 614-642, 653, 657-658, 661-663, 673-704. Planchette n°12.
Cote
15977, 5541W50
 Date
s.d.
 Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section D feuille 3 : parcelles n° 425-512,...
Résultat n°16
Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
15983, 5536W216
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan établi pour 1953. 2e...
Résultat n°17
Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette n°11.

1 media

Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette n°11.
Cote
15973, 5541W50
 Date
s.d.
 Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille n°2 : parcelles 594-654. Planchette...
Résultat n°18
Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292, 299, 301-311, 320-329, 366-373, 375-389, 394. Feuille 3 : parcelles n° 523, 529-537, 539-555, 563, 643-652, 654-656, 659-660, 664-672. Planchette n°15.

1 media

Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292, 299, 301-311, 320-329, 366-373, 375-389, 394. Feuille 3 : parcelles n° 523, 529-537, 539-555, 563, 643-652, 654-656, 659-660, 664-672. Planchette n°15.
Cote
15978, 5541W50
 Date
s.d.
 Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D feuille 2 : parcelles n° 286-289, 291-292,...
Résultat n°19
Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
16000, 5638W67
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°3. Plan établi pour 1953. 2e édition...
Résultat n°20
Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953. Edition à jour pour 1985.
Cote
15996, 5638W67
 Date- Lieu
SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sourcieux-les-Mines, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Feuille renouvelée pour 1953....