Taluyers.
Date
2019
Cote
5545W151
-
Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...
- Taluyers.
Producteur :
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
2019
5545W151
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
VIPLE VALERIE / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE
2009
INV 69 C 227.1 - INV 69 C 227.2
16042, 5640W24
Rhône. Direction départementale du cadastre
16021, 5536W213
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
16031, 5540W5
Rhône. Direction départementale du cadastre
16027, 5536W213
Rhône. Direction départementale du cadastre
16026, 5638W69
Rhône. Direction départementale du cadastre
16015, 5536W213
Rhône. Direction départementale du cadastre
16024, 5638W69
Rhône. Direction départementale du cadastre
16025, 5536W213
Rhône. Direction départementale du cadastre
16041, 5640W24
Rhône. Direction départementale du cadastre
16023, 5536W213
Rhône. Direction départementale du cadastre
16020, 5638W69
Rhône. Direction départementale du cadastre
16018, 5638W69
Rhône. Direction départementale du cadastre
16040, 5640W24
Rhône. Direction départementale du cadastre
16019, 5536W213
Rhône. Direction départementale du cadastre
16016, 5638W69
Rhône. Direction départementale du cadastre
16022, 5638W69
Rhône. Direction départementale du cadastre
16017, 5536W213
Rhône. Direction départementale du cadastre
16028, 5638W69
Rhône. Direction départementale du cadastre
1998-2002
5749W84
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1998-2000
5749W95
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1998-1999
5749W73
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1968-1997
4056W101
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
1995
324J1341
Brachet père et fils, architectes
1995
324J1341
Brachet père et fils, architectes
1991-1993
324J1343
Brachet père et fils, architectes
1991-1993
324J1343
Brachet père et fils, architectes
1989-1992
324J1011
Brachet père et fils, architectes
1989-1992
324J1011
Brachet père et fils, architectes
1991
324J1010
Brachet père et fils, architectes
1991
324J1342
Brachet père et fils, architectes
1991
324J1342
Brachet père et fils, architectes
1991
324J1010
Brachet père et fils, architectes
1981
16036, 5540W5
Rhône. Direction départementale du cadastre
1981
16033, 5540W5
Rhône. Direction départementale du cadastre
1981
16035, 5540W5
Rhône. Direction départementale du cadastre
1981
16037, 5540W5
Rhône. Direction départementale du cadastre
1981
16038, 5540W5
Rhône. Direction départementale du cadastre
1981
16032, 5540W5
Rhône. Direction départementale du cadastre
1980-1981
4056W71
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
1966-1981
2221W116
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
1936-1974
2979W2206
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1936-1974
2979W2203
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1936-1974
2979W2205
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1936-1974
2979W2204
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1949-1963
1Fi147
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1954
3204W8/12/1
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes
1954
3204W8/12/2
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes
1943-1952
4E18907
1943-1952
4E18907
1943-1952
4E18907
1951
4E19349
1950
4E19349
1949
4E19349
1948
4E19349
1947
4E19349
1946
4E19349
1945
4E19349
1944
4E19349
1943
4E19349
1933-1942
4E18906
1942
4E19349
1933-1942
4E18906
1933-1942
4E18906
1883-1941
4T84
PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau
1941
4E19349
1940
4E19349
1939
4E19349
1938
4E19349
1937
4E19349
1936
6 M 729
1936
6 M 729
1936
6 M 729
1923-1932
4E14541
1923-1932
4E14541
1923-1932
4E14541
1931
6 M 680
1931
6 M 680
1931
6 M 680
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.