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81 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Date

    1988-2001

    Cote

    6155W85

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Sourcieux-les-Mines, Taluyers, Taponas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049, PC286920057, PC286920059, PC286920081, PC242930002, PC286930003, PC091930058, PC149930017 et PC266940181.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W21

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    1 media

    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q165

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Instruction publique, traitement des instituteurs.

    1 media

    Instruction publique, traitement des instituteurs.

    Date

    1876-1889

    Cote

    EDEPOT242/76

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Instruction publique, traitement des instituteurs.
  7. Résultat n°7
    Protection du premier âge et de l’enfance.

    1 media

    Protection du premier âge et de l’enfance.

    Date

    1878-1891

    Cote

    EDEPOT242/75

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
  8. Résultat n°8
    Bureau de bienfaisance.

    1 media

    Bureau de bienfaisance.

    Date

    1891-1893

    Cote

    EDEPOT242/74

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
  9. Résultat n°9
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1932, 1967

    Cote

    EDEPOT242/73

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Biens communaux.
  10. Résultat n°10
    Comptes d’ordres et comptes administratifs.

    1 media

    Comptes d’ordres et comptes administratifs.

    Date

    1831-1886

    Cote

    EDEPOT242/72

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Finances.
    • Comptes d’ordres et comptes administratifs.
  11. Résultat n°11
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1860-1891

    Cote

    EDEPOT242/71

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
  12. Résultat n°12
    Personnel, nomination et révocation.

    1 media

    Personnel, nomination et révocation.

    Date

    1819-1891

    Cote

    EDEPOT242/70

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Personnel, nomination et révocation.
  13. Résultat n°13
    Scrutin, organisation et résultats.

    1 media

    Scrutin, organisation et résultats.

    Date

    1800-1891

    Cote

    EDEPOT242/69

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
  14. Résultat n°14
    Délégués de l’administration.

    1 media

    Délégués de l’administration.

    Date

    1877-1891

    Cote

    EDEPOT242/68

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Élections politiques.
    • Délégués de l’administration.
  15. Résultat n°15
    1852-1891.

    1 media

    1852-1891.

    Date

    1852-1891

    Cote

    EDEPOT242/67

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • 1852-1891.
  16. Résultat n°16
    1831-1851.

    1 media

    1831-1851.

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEPOT242/66

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • 1831-1851.
  17. Résultat n°17
    Hygiène.

    1 media

    Hygiène.

    Date

    1930-1972

    Cote

    EDEPOT242/65

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Hygiène.
  18. Résultat n°18
    Visas d’extraits d’immatriculation.

    1 media

    Visas d’extraits d’immatriculation.

    Date

    1915-1924

    Cote

    EDEPOT242/64

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Police.
    • Étrangers.
    • Visas d’extraits d’immatriculation.
  19. Résultat n°19
    Étrangers résidant mais n’exerçant une profession à Taponas.

    1 media

    Étrangers résidant mais n’exerçant une profession à Taponas.

    Date

    1903-[1908]

    Cote

    EDEPOT242/63

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Police.
    • Étrangers.
    • Immatriculation.
    • Étrangers résidant mais n’exerçant une profession à...
  20. Résultat n°20
    Étrangers résidant et exerçant une profession ou tenant un commerce ou une industrie à Taponas.

    1 media

    Étrangers résidant et exerçant une profession ou tenant un commerce ou une industrie à Taponas.

    Date

    1910-1924

    Cote

    EDEPOT242/62

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Police.
    • Étrangers.
    • Immatriculation.
    • Étrangers résidant et exerçant une profession ou tenant...
  21. Résultat n°21
    Police locale et rurale.

    1 media

    Police locale et rurale.

    Date

    1840-1891

    Cote

    EDEPOT242/61

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Police.
    • Police locale et rurale.
  22. Résultat n°22
    Garde nationale.

    1 media

    Garde nationale.

    Date

    1830-1834

    Cote

    EDEPOT242/60

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.
  23. Résultat n°23
    Logement des troupes.

    1 media

    Logement des troupes.

    Date

    1878-1884

    Cote

    EDEPOT242/59

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Logement des troupes.
  24. Résultat n°24
    Recensement en vue de réquisition.

    1 media

    Recensement en vue de réquisition.

    Date

    1877-1889

    Cote

    EDEPOT242/58

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Voitures attelées et véhicules automobiles.
    • Recensement en vue de réquisition.
  25. Résultat n°25
    Classement.

    1 media

    Classement.

    Date

    1878-1887

    Cote

    EDEPOT242/57

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Voitures attelées et véhicules automobiles.
    • Classement.
  26. Résultat n°26
    Recensement en vue de réquisition.

    1 media

    Recensement en vue de réquisition.

    Date

    1878-1891

    Cote

    EDEPOT242/56

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Chevaux, juments, mules et mulets.
    • Recensement en vue de réquisition.
  27. Résultat n°27
    Classement.

    1 media

    Classement.

    Date

    1875-1891.

    Cote

    EDEPOT242/55

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Chevaux, juments, mules et mulets.
    • Classement.
  28. Résultat n°28
    Recrutement, recensement des classes.

    1 media

    Recrutement, recensement des classes.

    Date

    1821-1859

    Cote

    EDEPOT242/54

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Affaires militaires.
    • Recrutement, recensement des classes.
  29. Résultat n°29
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1817-1891

    Cote

    EDEPOT242/53

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Cadastre et contributions.
    • Commissaires répartiteurs.
  30. Résultat n°30
    Impôt : registres des déclarations.

    1 media

    Impôt : registres des déclarations.

    Date

    [fin XIXe-début XXe]

    Cote

    EDEPOT242/52

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Cadastre et contributions.
    • Impôt : registres des déclarations.
  31. Résultat n°31
    Instruction primaire, rétribution scolaire.

    1 media

    Instruction primaire, rétribution scolaire.

    Date

    1879-1881

    Cote

    EDEPOT242/51

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Cadastre et contributions.
    • Instruction primaire, rétribution scolaire.
  32. Résultat n°32
    Chemins vicinaux, taxe de prestations.

    1 media

    Chemins vicinaux, taxe de prestations.

    Date

    1874-1886

    Cote

    EDEPOT242/50

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Cadastre et contributions.
    • Chemins vicinaux, taxe de prestations.
  33. Résultat n°33
    Contributions directes.

    1 media

    Contributions directes.

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEPOT242/49

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Cadastre et contributions.
    • Contributions directes.
  34. Résultat n°34
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT242/48

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Cadastre et contributions.
    • Cadastre.
  35. Résultat n°35
    Viticulture.

    1 media

    Viticulture.

    Date

    1888-1896

    Cote

    EDEPOT242/47

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Agriculture.
    • Viticulture.
  36. Résultat n°36
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1862-1892

    Cote

    EDEPOT242/46

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  37. Résultat n°37
    Population, recensement.

    1 media

    Population, recensement.

    Date

    1846-1896

    Cote

    EDEPOT242/45

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • Population, recensement.
  38. Résultat n°38
    Consentements des ascendants.

    1 media

    Consentements des ascendants.

    Date

    1904-1916

    Cote

    EDEPOT242/44

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • État civil.
    • Consentements des ascendants.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales : registre.

    1 media

    Tables décennales : registre.

    Date

    1823-1922

    Cote

    EDEPOT242/43

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • État civil.
    • Tables décennales : registre.
  40. Résultat n°40
    1913-1922.

    1 media

    1913-1922.

    Date

    1913-1922

    Cote

    EDEPOT242/42

    • Contexte : EDEPOT242 - Commune de Taponas

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1913-1922.