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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Thizy, lotissement communal.

    1 media

    Thizy, lotissement communal.

    Date

    1995

    Cote

    5749W23

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Thizy, lotissement communal.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    1 media

    Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    Date

    1940-1941

    Cote

    3992W34

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Thizy.
    • Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  3. Résultat n°3
    Direction.

    1 media

    Direction.

    Date

    1947-1970

    Cote

    3992W27

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Thizy.
    • Direction.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  4. Résultat n°4
    Historique.

    1 media

    Historique.

    Date

    1970-1972

    Cote

    3992W26

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Thizy.
    • Historique.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  5. Résultat n°5
    Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    1 media

    Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    Date

    1937-1946

    Cote

    3992W25

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  6. Résultat n°6
    Dossiers de demande d'escompte.

    1 media

    Dossiers de demande d'escompte.

    Date

    1950-1973

    Cote

    3992W24

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Dossiers de renseignement et d'escompte.
    • Dossiers de demande d'escompte.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  7. Résultat n°7
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1931-1964

    Cote

    3992W21

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Activités.
    • Contentieux.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  8. Résultat n°8
    Activités pendant la seconde guerre mondiale.

    1 media

    Activités pendant la seconde guerre mondiale.

    Date

    1939-1954

    Cote

    3992W20

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Activités.
    • Activités pendant la seconde guerre mondiale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  9. Résultat n°9
    Inspection.

    1 media

    Inspection.

    Date

    1920-1970

    Cote

    3992W19

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Direction.
    • Inspection.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  10. Résultat n°10
    Rapport économique.

    1 media

    Rapport économique.

    Date

    1933-1959

    Cote

    3992W18

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Direction.
    • Rapport économique.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  11. Résultat n°11
    Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

    1 media

    Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

    Date

    1919-1947

    Cote

    3992W17

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Bureau auxiliaire de Tarare.
    • Direction.
    • Assemblée générale des actionnaires de la Banque de...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  12. Résultat n°12
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    3992W15

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Grands moulins de seigle.
    • 1965.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  13. Résultat n°13
    1950-1955.

    1 media

    1950-1955.

    Date

    1950-1955

    Cote

    3992W14

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Grands moulins de seigle.
    • 1950-1955.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  14. Résultat n°14
    1967-1972.

    1 media

    1967-1972.

    Date

    1967-1972

    Cote

    3992W12

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Entreprise Bonnet.
    • 1967-1972.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  15. Résultat n°15
    1951-1954.

    1 media

    1951-1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    3992W11

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Entreprises.
    • Entreprise Bonnet.
    • 1951-1954.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  16. Résultat n°16
    Dossiers de banques.

    1 media

    Dossiers de banques.

    Date

    1912-1970

    Cote

    3992W7

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Dossiers de banques.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  17. Résultat n°17
    Contentieux avec la clientèle.

    1 media

    Contentieux avec la clientèle.

    Date

    1950-1972

    Cote

    3992W6

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Activités.
    • Contentieux avec la clientèle.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  18. Résultat n°18
    Inspection de la succursale.

    1 media

    Inspection de la succursale.

    Date

    1914-1974

    Cote

    3992W5

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Direction.
    • Inspection de la succursale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  19. Résultat n°19
    Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

    1 media

    Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3992W4/B

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Direction.
    • Assemblée générale des actionnaires de la Banque de...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  20. Résultat n°20
    Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.

    1 media

    Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.

    Date

    1942-1972

    Cote

    3992W4/A

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Conseils de la succursale.
    • Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  21. Résultat n°21
    Membres du conseil d'administration.

    1 media

    Membres du conseil d'administration.

    Date

    1923-1963

    Cote

    3992W3

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Conseils de la succursale.
    • Conseil d'administration.
    • Membres du conseil d'administration.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  22. Résultat n°22
    Procès-verbaux.

    1 media

    Procès-verbaux.

    Date

    1922-1952

    Cote

    3992W2

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Conseils de la succursale.
    • Conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  23. Résultat n°23
    Historique et activité générale.

    1 media

    Historique et activité générale.

    Date

    1909-1971

    Cote

    3992W1

    • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
    • Historique et activité générale.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  24. Résultat n°24
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W22/6/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Thizy.
    • THIZY
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  25. Résultat n°25
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W22/6/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Thizy.
    • THIZY
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  26. Résultat n°26
    Déclarations et réclamations.

    1 media

    Déclarations et réclamations.

    Date

    1956-1964

    Cote

    4U36/58

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Nationalité.
    • Déclarations et réclamations.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  27. Résultat n°27
    Certificats.

    1 media

    Certificats.

    Date

    1950-1958

    Cote

    4U36/57

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Nationalité.
    • Certificats.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  28. Résultat n°28
    Appels en matière électorale.

    1 media

    Appels en matière électorale.

    Date

    1935-1953

    Cote

    4U36/56

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Appels en matière électorale.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  29. Résultat n°29
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U36/55

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  30. Résultat n°30
    Élèves en pharmacie.

    1 media

    Élèves en pharmacie.

    Date

    1883-1937

    Cote

    4U36/54

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions administratives.
    • Élèves en pharmacie.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  31. Résultat n°31
    Contraventions, admonestations et réprimandes.

    1 media

    Contraventions, admonestations et réprimandes.

    Date

    1950-1958

    Cote

    4U36/53

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Infractions des mineurs.
    • Contraventions, admonestations et réprimandes.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  32. Résultat n°32
    Infraction à la scolarité obligatoire.

    1 media

    Infraction à la scolarité obligatoire.

    Date

    1937

    Cote

    4U36/52

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Infractions des mineurs.
    • Infraction à la scolarité obligatoire.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  33. Résultat n°33
    1956-1959

    1 media

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    4U36/50

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1956-1959

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  34. Résultat n°34
    1953-1955

    1 media

    1953-1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    4U36/49

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1953-1955

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  35. Résultat n°35
    1951-1952

    1 media

    1951-1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    4U36/48

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1951-1952

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  36. Résultat n°36
    1945-1950

    1 media

    1945-1950

    Date

    1945-1950

    Cote

    4U36/47

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1945-1950

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  37. Résultat n°37
    1944-1959

    1 media

    1944-1959

    Date

    1944-1959

    Cote

    4U36/46

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1944-1959

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  38. Résultat n°38
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4U36/45

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1937

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  39. Résultat n°39
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U36/44

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1958

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  40. Résultat n°40
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U36/43

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1957

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.