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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Thizy, lotissement communal.

1 media

Thizy, lotissement communal.
Cote
5749W23
 Date
1995
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Thizy, lotissement communal.
Résultat n°2
Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

1 media

Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.
Cote
3992W34
 Date
1940-1941
 Lieu
THIZY, LEZIGNAN
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Thizy.
  • Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.
Résultat n°3
Direction.

1 media

Direction.
Cote
3992W27
 Date
1947-1970
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Thizy.
  • Direction.
Résultat n°4
Historique.

1 media

Historique.
Cote
3992W26
 Date
1970-1972
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Thizy.
  • Historique.
Résultat n°5
Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.

1 media

Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.
Cote
3992W25
 Date
1937-1946
 Lieu
TARARE, MILLAU
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Tarare.
  • Évènements exceptionnels durant la seconde guerre mondiale.
Résultat n°6
Dossiers de demande d'escompte.

1 media

Dossiers de demande d'escompte.
Cote
3992W24
 Date
1950-1973
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Tarare.
  • Activités.
  • Entreprises.
  • Dossiers de renseignement et d'escompte.
  • Dossiers de demande d'escompte.
Résultat n°7
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
3992W21
 Date
1931-1964
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Tarare.
  • Activités.
  • Contentieux.
Résultat n°8
Activités pendant la seconde guerre mondiale.

1 media

Activités pendant la seconde guerre mondiale.
Cote
3992W20
 Date
1939-1954
 Lieu
ZONE OCCUPEE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Tarare.
  • Activités.
  • Activités pendant la seconde guerre mondiale.
Résultat n°9
Inspection.

1 media

Inspection.
Cote
3992W19
 Date
1920-1970
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Tarare.
  • Direction.
  • Inspection.
Résultat n°10
Rapport économique.

1 media

Rapport économique.
Cote
3992W18
 Date
1933-1959
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Tarare.
  • Direction.
  • Rapport économique.
Résultat n°11
Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

1 media

Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.
Cote
3992W17
 Date
1919-1947
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Bureau auxiliaire de Tarare.
  • Direction.
  • Assemblée générale des actionnaires de la Banque de...
Résultat n°12
1965.

1 media

1965.
Cote
3992W15
 Date
1965
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Activités.
  • Entreprises.
  • Grands moulins de seigle.
  • 1965.
Résultat n°13
1950-1955.

1 media

1950-1955.
Cote
3992W14
 Date
1950-1955
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Activités.
  • Entreprises.
  • Grands moulins de seigle.
  • 1950-1955.
Résultat n°14
1967-1972.

1 media

1967-1972.
Cote
3992W12
 Date
1967-1972
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Activités.
  • Entreprises.
  • Entreprise Bonnet.
  • 1967-1972.
Résultat n°15
1951-1954.

1 media

1951-1954.
Cote
3992W11
 Date
1951-1954
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Activités.
  • Entreprises.
  • Entreprise Bonnet.
  • 1951-1954.
Résultat n°16
Dossiers de banques.

1 media

Dossiers de banques.
Cote
3992W7
 Date
1912-1970
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Activités.
  • Dossiers de banques.
Résultat n°17
Contentieux avec la clientèle.

1 media

Contentieux avec la clientèle.
Cote
3992W6
 Date
1950-1972
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Activités.
  • Contentieux avec la clientèle.
Résultat n°18
Inspection de la succursale.

1 media

Inspection de la succursale.
Cote
3992W5
 Date
1914-1974
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Direction.
  • Inspection de la succursale.
Résultat n°19
Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

1 media

Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.
Cote
3992W4/B
 Date
1933-1942
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Direction.
  • Assemblée générale des actionnaires de la Banque de...
Résultat n°20
Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.

1 media

Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.
Cote
3992W4/A
 Date
1942-1972
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Conseils de la succursale.
  • Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.
Résultat n°21
Membres du conseil d'administration.

1 media

Membres du conseil d'administration.
Cote
3992W3
 Date
1923-1963
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Conseils de la succursale.
  • Conseil d'administration.
  • Membres du conseil d'administration.
Résultat n°22
Procès-verbaux.

1 media

Procès-verbaux.
Cote
3992W2
 Date
1922-1952
 Lieu
TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Conseils de la succursale.
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
Résultat n°23
Historique et activité générale.

1 media

Historique et activité générale.
Cote
3992W1
 Date
1909-1971
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, THIZY
 Type de document
W

  • Contexte : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

  • Succursale de Villefranche-sur-Saône.
  • Historique et activité générale.
Résultat n°24
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W22/6/2
 Date
1954
 Lieu
THIZY
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Thizy.
  • THIZY
  • Population éparse
Résultat n°25
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W22/6/1
 Date
1954
 Lieu
THIZY
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Thizy.
  • THIZY
  • Agglomération
Résultat n°26
Déclarations et réclamations.

1 media

Déclarations et réclamations.
Cote
4U36/58
 Date
1956-1964
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Nationalité.
  • Déclarations et réclamations.
Résultat n°27
Certificats.

1 media

Certificats.
Cote
4U36/57
 Date
1950-1958
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Nationalité.
  • Certificats.
Résultat n°28
Appels en matière électorale.

1 media

Appels en matière électorale.
Cote
4U36/56
 Date
1935-1953
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Appels en matière électorale.
Résultat n°29
Warrants agricoles.

1 media

Warrants agricoles.
Cote
4U36/55
 Date
1911-1962
 Lieu
THIZY
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Warrants agricoles.
Résultat n°30
Élèves en pharmacie.

1 media

Élèves en pharmacie.
Cote
4U36/54
 Date
1883-1937
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Élèves en pharmacie.
Résultat n°31
Contraventions, admonestations et réprimandes.

1 media

Contraventions, admonestations et réprimandes.
Cote
4U36/53
 Date
1950-1958
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Infractions des mineurs.
  • Contraventions, admonestations et réprimandes.
Résultat n°32
Infraction à la scolarité obligatoire.

1 media

Infraction à la scolarité obligatoire.
Cote
4U36/52
 Date
1937
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Infractions des mineurs.
  • Infraction à la scolarité obligatoire.
Résultat n°33
1956-1959

1 media

1956-1959
Cote
4U36/50
 Date
1956-1959
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1956-1959
Résultat n°34
1953-1955

1 media

1953-1955
Cote
4U36/49
 Date
1953-1955
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1953-1955
Résultat n°35
1951-1952

1 media

1951-1952
Cote
4U36/48
 Date
1951-1952
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1951-1952
Résultat n°36
1945-1950

1 media

1945-1950
Cote
4U36/47
 Date
1945-1950
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1945-1950
Résultat n°37
1944-1959

1 media

1944-1959
Cote
4U36/46
 Date
1944-1959
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1944-1959
Résultat n°38
1937

1 media

1937
Cote
4U36/45
 Date
1937
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1937
Résultat n°39
1958

1 media

1958
Cote
4U36/44
 Date
1958
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1958
Résultat n°40
1957

1 media

1957
Cote
4U36/43
 Date
1957
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes civiles.
  • 1957