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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    2001-2005

    Cote

    6189W358

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vernaison.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1986-2001

    Cote

    6155W94

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    V-Y.

    1 media

    V-Y.

    Date

    1987-2007

    Cote

    6025W21

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • V-Y.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    1986

    Cote

    5962W27

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Vernaison.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Vernaison, Vernay et Villechenève.

    1 media

    Vernaison, Vernay et Villechenève.

    Date

    2008

    Cote

    5961W37

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Vernaison, Vernay et Villechenève.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    2008

    Cote

    5961W36

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Vernaison.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7

    Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône, Villié-Morgon.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W32

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8

    Marchés 87038 à 87055.

    Date

    1987

    Cote

    3679W45

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87038 à 87055.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Marchés 86123 à 86131.

    Date

    1986

    Cote

    3679W43

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86123 à 86131.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Marchés 80080 à 80096.

    Date

    1980

    Cote

    3679W16

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80080 à 80096.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Permis n°205-217.

    1 media

    Permis n°205-217.

    Date

    1927-1958

    Cote

    3522W29

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°205-217.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412, 50509, 50535 et 50568.

    1 media

    Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412, 50509, 50535 et 50568.

    Date

    1964-1967

    Cote

    2617W2

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q395

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Vernaison.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    1 media

    Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    Date

    16/05/23

    Cote

    5Q227

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    1 media

    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Date

    1915-1924

    Cote

    5Q28

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    1 media

    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1937

    Cote

    6M2531

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  17. Résultat n°17
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    Chocolats "Le Rhône" à Vernaison.

    1 media

    Chocolats "Le Rhône" à Vernaison.

    Cote

    1J1760/3

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Collection de buvards publicitaires.
    • Chocolats "Le Rhône" à Vernaison.
  19. Résultat n°19
    Vernaison. La pile droite du pont.

    1 media

    Vernaison. La pile droite du pont.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5115

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vernaison. La pile droite du pont.
  20. Résultat n°20
    Vernaison. Port Perret et salle des Combattants.

    1 media

    Vernaison. Port Perret et salle des Combattants.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3752

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vernaison. Port Perret et salle des Combattants.