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887 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W163

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Vernaison.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    17109, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    17106, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    17099, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

    Cote

    17086, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    17098, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17122, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.

    1 media

    Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.

    Cote

    17082, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition pour 1980.

    Cote

    17088, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17121, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour 1947. Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour 1947. Plan révisé pour 1947.

    Cote

    17089, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17119, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17118, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17113, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

    Cote

    17090, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

    Cote

    17080, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17123, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    17095, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17112, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17116, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17124, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    17108, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AL feuille n°1.

    1 media

    Section AL feuille n°1.

    Date

    s.d.

    Cote

    17101, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL feuille n°1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    17096, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    17100, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section B dite de Pronde 1ère feuille. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section B dite de Pronde 1ère feuille. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    17087, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de Pronde 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.

    1 media

    Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.

    Cote

    17084, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947.

    Cote

    17085, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    17107, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17125, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    17094, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    17097, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    17083, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    17081, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17117, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    17093, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AM feuille n°1.

    1 media

    Section AM feuille n°1.

    Date

    s.d.

    Cote

    17103, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM feuille n°1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

    Cote

    17079, 5536W139

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17126, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AM feuille n°2.

    1 media

    Section AM feuille n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    17104, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM feuille n°2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17114, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17115, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AL feuille n°2. Section remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AL feuille n°2. Section remaniée pour 1989.

    Cote

    17102, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL feuille n°2. Section remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    17120, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

    Cote

    17111, 5639W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    17105, 5537W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vernaison.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Aménagement.

    1 media

    Aménagement.

    Date

    1984

    Cote

    1682W 1-1682W16

    • Contexte : Aménagement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  48. Résultat n°48
    Équipement sanitaire et social : instructions.

    1 media

    Équipement sanitaire et social : instructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W295

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Équipement sanitaire et social : instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  49. Résultat n°49
    Constructions.

    1 media

    Constructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W298

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  50. Résultat n°50
    Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    1 media

    Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W290

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  51. Résultat n°51
    Constructions.

    1 media

    Constructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W291

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  52. Résultat n°52
    1979.

    1 media

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    1094W287

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
    • 1979.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  53. Résultat n°53
    Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    1 media

    Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1094W294

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  54. Résultat n°54
    Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    1 media

    Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1094W293

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  55. Résultat n°55
    Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    1 media

    Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1094W292

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  56. Résultat n°56
    1978.

    1 media

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    1094W286

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
    • 1978.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  57. Résultat n°57
    Réunions.

    1 media

    Réunions.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1094W288

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre d'Agriculture du Rhône.
    • Réunions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  58. Résultat n°58
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1094W289

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre d'Agriculture du Rhône.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  59. Résultat n°59
    Comptes supprimés n° 3-1004

    1 media

    Comptes supprimés n° 3-1004

    Date

    1947-1974

    Cote

    2979W2327

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VERNAISON
    • Comptes supprimés n° 3-1004

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  60. Résultat n°60
    Comptes individuels de M à Z

    1 media

    Comptes individuels de M à Z

    Date

    1947-1974

    Cote

    2979W2326

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VERNAISON
    • Comptes individuels de M à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  61. Résultat n°61
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    1947-1974

    Cote

    2979W2325

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VERNAISON
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  62. Résultat n°62
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1947-1974

    Cote

    2979W2324

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VERNAISON
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  63. Résultat n°63
    Dépenses aides sociales. Constructions.

    1 media

    Dépenses aides sociales. Constructions.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1094W297

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Dépenses aides sociales. Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  64. Résultat n°64
    Dépenses aides sociales.

    1 media

    Dépenses aides sociales.

    Date

    1966

    Cote

    1094W296

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Dépenses aides sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  65. Résultat n°65
    Givors n° 1-2.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 1-2.

    Date

    1949-1963

    Cote

    1Fi147

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Givors n° 1-2.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  66. Résultat n°66
    VERNAISON

    1 media

    VERNAISON

    Date

    1954

    Cote

    3204W10/5

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Saint-Genis-Laval.
    • VERNAISON

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  67. Résultat n°67
    1943-1952

    5 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  68. Résultat n°68
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  69. Résultat n°69
    1943-1952

    13 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  70. Résultat n°70
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1951

    Cote

    4E19387

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VERNAISON
    • Naissance
  71. Résultat n°71
    1951

    12 medias

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4E19389

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Décès
    • 1951
  72. Résultat n°72
    1951

    4 medias

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4E19388

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Mariage
    • 1951
  73. Résultat n°73
    Mariage

    1 media

    Mariage

    Date

    1951

    Cote

    4E19388

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VERNAISON
    • Mariage
  74. Résultat n°74
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1950

    Cote

    4E19387

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VERNAISON
    • Naissance
  75. Résultat n°75
    Mariage

    1 media

    Mariage

    Date

    1950

    Cote

    4E19388

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VERNAISON
    • Mariage
  76. Résultat n°76
    1950

    13 medias

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4E19389

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Décès
    • 1950
  77. Résultat n°77
    1950

    4 medias

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4E19388

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Mariage
    • 1950
  78. Résultat n°78
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1949

    Cote

    4E19387

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VERNAISON
    • Naissance
  79. Résultat n°79
    1949

    6 medias

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4E19388

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Mariage
    • 1949
  80. Résultat n°80
    1949

    8 medias

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4E19389

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VERNAISON
    • Décès
    • 1949