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887 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vernaison.

1 media

Vernaison.
Cote
5545W163
 Date
2018-2019
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Vernaison.
Résultat n°2
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
17109, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°3
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
17106, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°4
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
17099, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°5
Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.
Cote
17086, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°6
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
17098, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°7
Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17122, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°8
Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.

1 media

Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.
Cote
17082, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°9
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition pour 1980.
Cote
17088, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition...
Résultat n°10
Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17121, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°11
Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour 1947. Plan révisé pour 1947.

1 media

Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour 1947. Plan révisé pour 1947.
Cote
17089, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour...
Résultat n°12
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17119, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°13
Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17118, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°14
Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17113, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°15
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.
Cote
17090, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition...
Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.
Cote
17080, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....
Résultat n°17
Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17123, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°18
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
17095, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°19
Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17112, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°20
Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17116, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°21
Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17124, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°22
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
17108, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°23
Section AL feuille n°1.

1 media

Section AL feuille n°1.
Cote
17101, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL feuille n°1.
Résultat n°24
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
17096, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°25
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
17100, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°26
Section B dite de Pronde 1ère feuille. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B dite de Pronde 1ère feuille. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
17087, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de Pronde 1ère feuille. Plan révisé...
Résultat n°27
Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.

1 media

Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.
Cote
17084, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes...
Résultat n°28
Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947.

1 media

Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947.
Cote
17085, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°29
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
17107, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°30
Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17125, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°31
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
17094, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°32
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
17097, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°33
Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
17083, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg 2e feuille (partie des anciennes...
Résultat n°34
Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
17081, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°35
Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17117, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°36
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
17093, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°37
Section AM feuille n°1.

1 media

Section AM feuille n°1.
Cote
17103, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM feuille n°1.
Résultat n°38
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.
Cote
17079, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.
Résultat n°39
Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17126, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°40
Section AM feuille n°2.

1 media

Section AM feuille n°2.
Cote
17104, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM feuille n°2.
Résultat n°41
Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17114, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°42
Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17115, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°43
Section AL feuille n°2. Section remaniée pour 1989.

1 media

Section AL feuille n°2. Section remaniée pour 1989.
Cote
17102, 5537W33
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL feuille n°2. Section remaniée pour 1989.
Résultat n°44
Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17120, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°45
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.
Cote
17111, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.
Résultat n°46
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
17105, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°47
Aménagement.

1 media

Aménagement.
Cote
1682W 1-1682W16
 Date
1984
 Lieu
PIERRE-BENITE, CALUIRE-ET-CUIRE, GIVORS, DARDILLY, CHASSIEU, VERNAISON, SAINT-FONS, SAINTE-COLOMBE, LYON, SAINTE-CONSORCE, CONDRIEU, POMEYS, GRIGNY, VAUGRIS, SEYSSEL, DONZERE-MONDRAGON, GENISSIAT (BARRAGE)
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement.
Résultat n°48
Équipement sanitaire et social : instructions.

1 media

Équipement sanitaire et social : instructions.
Cote
1094W295
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Équipement sanitaire et social : instructions.
Résultat n°49
Constructions.

1 media

Constructions.
Cote
1094W298
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Constructions.
Résultat n°50
Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

1 media

Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.
Cote
1094W290
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.
Résultat n°51
Constructions.

1 media

Constructions.
Cote
1094W291
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Constructions.
Résultat n°52
1979.

1 media

1979.
Cote
1094W287
 Date
1979
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
  • 1979.
Résultat n°53
Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

1 media

Chambre de Métiers du Rhône : budgets.
Cote
1094W294
 Date
1974-1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre de Métiers du Rhône : budgets.
Résultat n°54
Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

1 media

Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.
Cote
1094W293
 Date
1974-1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.
Résultat n°55
Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

1 media

Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.
Cote
1094W292
 Date
1977-1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.
Résultat n°56
1978.

1 media

1978.
Cote
1094W286
 Date
1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
  • 1978.
Résultat n°57
Réunions.

1 media

Réunions.
Cote
1094W288
 Date
1976-1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre d'Agriculture du Rhône.
  • Réunions.
Résultat n°58
Budgets et comptes.

1 media

Budgets et comptes.
Cote
1094W289
 Date
1975-1977
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre d'Agriculture du Rhône.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°59
Comptes supprimés n° 3-1004

1 media

Comptes supprimés n° 3-1004
Cote
2979W2327
 Date
1947-1974
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VERNAISON
  • Comptes supprimés n° 3-1004
Résultat n°60
Comptes individuels de M à Z

1 media

Comptes individuels de M à Z
Cote
2979W2326
 Date
1947-1974
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VERNAISON
  • Comptes individuels de M à Z
Résultat n°61
Comptes individuels de D à L

1 media

Comptes individuels de D à L
Cote
2979W2325
 Date
1947-1974
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VERNAISON
  • Comptes individuels de D à L
Résultat n°62
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C
Cote
2979W2324
 Date
1947-1974
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VERNAISON
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°63
Dépenses aides sociales. Constructions.

1 media

Dépenses aides sociales. Constructions.
Cote
1094W297
 Date
1962-1967
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Dépenses aides sociales. Constructions.
Résultat n°64
Dépenses aides sociales.

1 media

Dépenses aides sociales.
Cote
1094W296
 Date
1966
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Dépenses aides sociales.
Résultat n°65
Givors n° 1-2.

2 lots 2 medias

Givors n° 1-2.
Cote
1Fi147
 Date
1949-1963
 Lieu
SAINT-LAURENT-D'AGNY, TALUYERS, MILLERY, VERNAISON, SOLAIZE, FEYZIN, SAINT-FONS, OULLINS, SAINT-GENIS-LAVAL, IRIGNY, VOURLES, ORLIENAS, BRIGNAIS, SOUCIEU-EN-JARREST, CHAPONOST
 Type de document
CARTE

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Givors n° 1-2.
Résultat n°66
VERNAISON

1 media

VERNAISON
Cote
3204W10/5
 Date
1954
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Saint-Genis-Laval.
  • VERNAISON
Résultat n°67
1943-1952

5 medias

1943-1952
Cote
4E18924
 Date
1943-1952
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°68
1943-1952

3 medias

1943-1952
Cote
4E18924
 Date
1943-1952
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°69
1943-1952

13 medias

1943-1952
Cote
4E18924
 Date
1943-1952
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°70
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19387
 Date
1951
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VERNAISON
  • Naissance
Résultat n°71
1951

12 medias

1951
Cote
4E19389
 Date
1951
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Décès
  • 1951
Résultat n°72
1951

4 medias

1951
Cote
4E19388
 Date
1951
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Mariage
  • 1951
Résultat n°73
Mariage

1 media

Mariage
Cote
4E19388
 Date
1951
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VERNAISON
  • Mariage
Résultat n°74
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19387
 Date
1950
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VERNAISON
  • Naissance
Résultat n°75
Mariage

1 media

Mariage
Cote
4E19388
 Date
1950
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VERNAISON
  • Mariage
Résultat n°76
1950

13 medias

1950
Cote
4E19389
 Date
1950
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Décès
  • 1950
Résultat n°77
1950

4 medias

1950
Cote
4E19388
 Date
1950
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Mariage
  • 1950
Résultat n°78
Naissance

1 media

Naissance
Cote
4E19387
 Date
1949
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VERNAISON
  • Naissance
Résultat n°79
1949

6 medias

1949
Cote
4E19388
 Date
1949
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Mariage

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Mariage
  • 1949
Résultat n°80
1949

8 medias

1949
Cote
4E19389
 Date
1949
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VERNAISON
  • Décès
  • 1949