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683 résultats

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  1. Résultat n°1

    Liogier Roux (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1999-2011

    Cote

    5242W/43

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Liogier Roux (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  3. Résultat n°3
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  4. Résultat n°4
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  5. Résultat n°5

    Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône, Villié-Morgon.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W32

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5885W/1

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2006-2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  7. Résultat n°7

    Exapaq Rhône (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    2003-2008

    Cote

    5242W/13

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Exapaq Rhône (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    V-Y.

    1 media

    V-Y.

    Date

    1987-2007

    Cote

    6025W21

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • V-Y.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  9. Résultat n°9

    Castorama (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1997-2007

    Cote

    5242W/11

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Castorama (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    CTVI (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1992-2007

    Cote

    5242W/12

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • CTVI (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12

    Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1986-2001

    Cote

    6155W94

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Pansements Larochette Villefranche-sur-Saône.

    2 lots 2 medias

    Pansements Larochette Villefranche-sur-Saône.

    Date

    s.d.

    Cote

    22Fi4

    • Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés

    • Pansements Larochette Villefranche-sur-Saône.
  14. Résultat n°14

    Vénissieux, Villefranche-sur-Saône, Yzeron.

    Date

    1966-2000

    Cote

    6155W113

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Vénissieux, Villefranche-sur-Saône, Yzeron.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Avril 1995-janvier 1996.

    1 media

    Avril 1995-janvier 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3753W398

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante BAC jour et nuit.
    • Avril 1995-janvier 1996.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Décembre 1994-août 1995.

    1 media

    Décembre 1994-août 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3753W393

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • Décembre 1994-août 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Décembre 1994-février 1995.

    1 media

    Décembre 1994-février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3753W384

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Décembre 1994-février 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Février-avril 1995.

    1 media

    Février-avril 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3753W385

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Février-avril 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Avril-août 1995.

    1 media

    Avril-août 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3753W386

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Avril-août 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Novembre 1994-avril 1995.

    1 media

    Novembre 1994-avril 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3753W397

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante BAC jour et nuit.
    • Novembre 1994-avril 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône