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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Villeurbanne.

1 media

Villeurbanne.
Cote
5545W166
 Date
2018-2019
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Villeurbanne.
Résultat n°2
Centre social et familial de la Ferrandière (Villeurbanne).

1 media

Centre social et familial de la Ferrandière (Villeurbanne).
Cote
202J 1-202J47
 Date
1959-2007
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
BUDGET, COMPTE RENDU, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Centre social et familial de la Ferrandière (Villeurbanne).
Résultat n°3
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.
Cote
4444W 1-4444W33
 Date
2000-2005
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...
Résultat n°4
Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17334, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille...
Résultat n°5
Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17386, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé...
Résultat n°6
Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.

1 media

Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.
Cote
17265, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille...
Résultat n°7
Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
17401, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille...
Résultat n°8
Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
17398, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard....
Résultat n°9
Section AI. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17412, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°10
Section H feuille n°3 quartier du Clos de la Ferrandière. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section H feuille n°3 quartier du Clos de la Ferrandière. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17366, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section H feuille n°3 quartier du Clos de la Ferrandière....
Résultat n°11
Section E feuille n°1 quartier de Jonage. Plan révisé pour 1944.

1 media

Section E feuille n°1 quartier de Jonage. Plan révisé pour 1944.
Cote
17309, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1 quartier de Jonage. Plan révisé...
Résultat n°12
Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Feuille révisée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Feuille révisée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17391, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Feuille...
Résultat n°13
Section K feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section K feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17380, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section K feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise...
Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA) n°1. Cadastre révisé pour 1944. 2e édition pour 1979.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) n°1. Cadastre révisé pour 1944. 2e édition pour 1979.
Cote
17258, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA) n°1. Cadastre révisé pour...
Résultat n°15
Section CI. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section CI. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17454, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section CI. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°16
Section F feuille n°2 quartier de l'usine à gaz. Feuille renouvelée pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section F feuille n°2 quartier de l'usine à gaz. Feuille renouvelée pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
17327, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°2 quartier de l'usine à gaz. Feuille...
Résultat n°17
Section BR. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section BR. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17440, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section BR. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°18
Section E feuille n°3 quartier de la Soie. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section E feuille n°3 quartier de la Soie. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1974.
Cote
17315, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°3 quartier de la Soie. Feuille...
Résultat n°19
Section BM. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section BM. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17436, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section BM. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°20
Section CM. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section CM. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17457, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section CM. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°21
Section D feuille n°1 quartier de la Boulangère. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section D feuille n°1 quartier de la Boulangère. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17300, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1 quartier de la Boulangère. Plan...
Résultat n°22
Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1970. Feuille annulée.

1 media

Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1970. Feuille annulée.
Cote
17389, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Plan revisé...
Résultat n°23
Section C feuille n°3 quartier de Saint-Jean. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section C feuille n°3 quartier de Saint-Jean. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17290, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3 quartier de Saint-Jean. Feuille...
Résultat n°24
Section G feuille n°1 quartier de la Glacière. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1970. Feuille annulée.

1 media

Section G feuille n°1 quartier de la Glacière. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1970. Feuille annulée.
Cote
17338, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°1 quartier de la Glacière. Plan...
Résultat n°25
Section AL. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17414, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°26
Section C feuille n°6 quartier du Pont des Planches. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1974.

1 media

Section C feuille n°6 quartier du Pont des Planches. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1974.
Cote
17297, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°6 quartier du Pont des Planches....
Résultat n°27
Section I feuille n°3 quartier de l'Hôtel de ville. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section I feuille n°3 quartier de l'Hôtel de ville. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17376, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section I feuille n°3 quartier de l'Hôtel de ville....
Résultat n°28
Section H feuille n°2 quartier de Bonneterre. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section H feuille n°2 quartier de Bonneterre. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
17361, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section H feuille n°2 quartier de Bonneterre. Plan...
Résultat n°29
Section G feuille n°2 quartier de Cusset. Feuille revisée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section G feuille n°2 quartier de Cusset. Feuille revisée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17343, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°2 quartier de Cusset. Feuille revisée...
Résultat n°30
Section C feuille n°1 quartier de Saint-Jean. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section C feuille n°1 quartier de Saint-Jean. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1974.
Cote
17283, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1 quartier de Saint-Jean. Feuille...
Résultat n°31
Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.

1 media

Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.
Cote
17390, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section L feuille n°1 quartier de la Doua. Feuille...
Résultat n°32
Section CE. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section CE. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17452, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section CE. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°33
Section B feuille n°2 quartier de la Croix-Luizet et des Buers. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section B feuille n°2 quartier de la Croix-Luizet et des Buers. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17276, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 quartier de la Croix-Luizet et...
Résultat n°34
Section CD. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section CD. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17451, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section CD. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°35
Section AA. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17406, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°36
Section F feuille n°3 quartier du Bon Coin. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section F feuille n°3 quartier du Bon Coin. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1974.
Cote
17330, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°3 quartier du Bon Coin. Feuille...
Résultat n°37
Section K feuille n°4. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section K feuille n°4. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17388, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section K feuille n°4. Feuille dressée en 1812, mise...
Résultat n°38
Section K feuille n°2 quartier du Grand Camp. Plan revisé pour 1944.

1 media

Section K feuille n°2 quartier du Grand Camp. Plan revisé pour 1944.
Cote
17381, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section K feuille n°2 quartier du Grand Camp. Plan...
Résultat n°39
Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Plan révisé pour 1944. 2e édition à jour pour 1968. Feuille réditée pour 1975. Feuille supprimée.

1 media

Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Plan révisé pour 1944. 2e édition à jour pour 1968. Feuille réditée pour 1975. Feuille supprimée.
Cote
17348, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Plan révisé...
Résultat n°40
Section G feuille n°3 quartier de Cusset. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section G feuille n°3 quartier de Cusset. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17346, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°3 quartier de Cusset. Feuille dressée...
Résultat n°41
Section D feuille n°3 quartier du Boucheret. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section D feuille n°3 quartier du Boucheret. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17306, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°3 quartier du Boucheret. Plan révisé...
Résultat n°42
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17310, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 3e édition...
Résultat n°43
Section G feuille n°1 quartier de la Glacière. Feuille revisée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section G feuille n°1 quartier de la Glacière. Feuille revisée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17340, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°1 quartier de la Glacière. Feuille...
Résultat n°44
Section D feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17302, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise...
Résultat n°45
Section C feuille n°2 quartier de Saint-Jean. Plan révisé pour 1944. Feuille supprimée, rééditée pour 1974.

1 media

Section C feuille n°2 quartier de Saint-Jean. Plan révisé pour 1944. Feuille supprimée, rééditée pour 1974.
Cote
17285, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2 quartier de Saint-Jean. Plan...
Résultat n°46
Section F feuille n°5 quartier de la Gare. Feuille révisée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section F feuille n°5 quartier de la Gare. Feuille révisée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17337, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°5 quartier de la Gare. Feuille...
Résultat n°47
Section CL. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section CL. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17456, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section CL. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°48
Section CA. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section CA. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17448, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section CA. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°49
Section I feuille n°2 quartier Emile Zola et de la Cité Lafayette. Feuille révisée pour 1944. 1ère édition à jour pour 1959.

1 media

Section I feuille n°2 quartier Emile Zola et de la Cité Lafayette. Feuille révisée pour 1944. 1ère édition à jour pour 1959.
Cote
17373, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section I feuille n°2 quartier Emile Zola et de la...
Résultat n°50
Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
17347, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Plan révisé...
Résultat n°51
Section C feuille n°5 quartier de Saint-Jean. Plan révisé pour 1944. Feuille supprimée, rééditée pour 1974.

1 media

Section C feuille n°5 quartier de Saint-Jean. Plan révisé pour 1944. Feuille supprimée, rééditée pour 1974.
Cote
17294, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°5 quartier de Saint-Jean. Plan...
Résultat n°52
Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 4e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 4e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17326, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 4e édition...
Résultat n°53
Section I feuille n°2 quartier Emile Zola et de la Cité Lafayette. Feuille renouvelée pour 1944. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section I feuille n°2 quartier Emile Zola et de la Cité Lafayette. Feuille renouvelée pour 1944. 2e édition à jour pour 1968.
Cote
17374, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section I feuille n°2 quartier Emile Zola et de la...
Résultat n°54
Section CO. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section CO. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17459, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section CO. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°55
Section E feuille n°5. Feuille renouvelée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section E feuille n°5. Feuille renouvelée pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17321, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°5. Feuille renouvelée pour 1944....
Résultat n°56
Section A feuille n°3 quartier de la Doua. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1970. Feuille annulée.

1 media

Section A feuille n°3 quartier de la Doua. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1970. Feuille annulée.
Cote
17267, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3 quartier de la Doua. Plan révisé...
Résultat n°57
Section G feuille n°5 quartier de la Baisse. Plan révisé pour 1944. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1974. Feuille supprimée.

1 media

Section G feuille n°5 quartier de la Baisse. Plan révisé pour 1944. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1974. Feuille supprimée.
Cote
17352, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°5 quartier de la Baisse. Plan révisé...
Résultat n°58
Section D feuille n°3. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section D feuille n°3. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17308, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°3. Feuille dressée en 1812, mise...
Résultat n°59
Section B feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17275, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Feuille dressée en 1812, mise...
Résultat n°60
Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17400, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Plan revisé...
Résultat n°61
Section G feuille n°3 quartier de Cusset. Plan révisé pour 1944. Feuille supprimée, rééditée pour 1974.

1 media

Section G feuille n°3 quartier de Cusset. Plan révisé pour 1944. Feuille supprimée, rééditée pour 1974.
Cote
17344, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°3 quartier de Cusset. Plan révisé...
Résultat n°62
Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17397, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°2 quartier du Château Gaillard....
Résultat n°63
Section E feuille n°4 quartier de la Poudrette. Plan révisé pour 1944. Feuille supprimée rééditée pour 1974.

1 media

Section E feuille n°4 quartier de la Poudrette. Plan révisé pour 1944. Feuille supprimée rééditée pour 1974.
Cote
17317, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°4 quartier de la Poudrette. Plan...
Résultat n°64
Section F feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section F feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17328, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise...
Résultat n°65
Section B feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17278, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Feuille dressée en 1812, mise...
Résultat n°66
Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1970. Feuille annulée.

1 media

Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1970. Feuille annulée.
Cote
17264, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Plan...
Résultat n°67
Section H feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 4e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section H feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 4e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17360, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section H feuille n°1. Plan révisé pour 1944. 4e édition...
Résultat n°68
Tableau d'assemblage (TA) n°2. Cadastre révisé pour 1944. 2e édition pour 1979.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) n°2. Cadastre révisé pour 1944. 2e édition pour 1979.
Cote
17261, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA) n°2. Cadastre révisé pour...
Résultat n°69
Section G feuille n°5 quartier de la Baisse. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1968.

1 media

Section G feuille n°5 quartier de la Baisse. Plan révisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1968.
Cote
17351, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°5 quartier de la Baisse. Plan révisé...
Résultat n°70
Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1974.

1 media

Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1974.
Cote
17349, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°4 quartier de l'hôpital. Feuille...
Résultat n°71
Section AV. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17422, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°72
Section AY. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17425, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°73
Section C feuille n°6 quartier du Pont des Planches. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section C feuille n°6 quartier du Pont des Planches. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1974.
Cote
17298, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°6 quartier du Pont des Planches....
Résultat n°74
Section E feuille n°3 quartier de la Soie. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section E feuille n°3 quartier de la Soie. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17316, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°3 quartier de la Soie. Feuille...
Résultat n°75
Section G feuille n°4 quartier de l'Hôpital. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 4e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section G feuille n°4 quartier de l'Hôpital. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 4e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17350, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°4 quartier de l'Hôpital. Feuille...
Résultat n°76
Section AR. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17419, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°77
Section AD. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17409, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°78
Section B feuille n°2 quartier de la Croix-Luizet et des Buers. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section B feuille n°2 quartier de la Croix-Luizet et des Buers. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
17277, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 quartier de la Croix-Luizet et...
Résultat n°79
Section AO. Feuille remaniée pour 2001.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 2001.
Cote
17417, 5537W42
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (tirages papiers noirs et blancs).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 2001.
Résultat n°80
Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille renouvelée pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille renouvelée pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
17333, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille...