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  1. Résultat n°1
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-fructidor an III

    Cote

    1Q666

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

    2 lots 2 medias

    Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q737

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-brumaire an III

    Cote

    1Q701

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Raison.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    A.

    2 lots 2 medias

    A.

    Date

    germinal an III-ventôse an III

    Cote

    1Q814

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • A.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q656

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Antiquités

    1 media

    Antiquités

    Date

    1806-1872

    Cote

    4T2

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Antiquités, objets d'art, fouilles.
    • Antiquités

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  8. Résultat n°8
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q863

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q543

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Etat du Conservatoire des arts : rapport (an XIII). Travaux, restauration et fournitures : correspondance (1811-1875). Direction du Conservatoire des arts, nomination et congés de M. Artaud (1812-1819). Pétition pour la création d’un conseil d’administration au Conservatoire des arts (1819). Fouilles du théâtre romain à Saint-Just et des aqueducs romains à Saint-Irénée, mandat de M. Artaud (1824-1827). Décoration du Palais des arts, subvention d’Etat (1883). Rapport de M. Artaud (s.d.).

    1 media

    Etat du Conservatoire des arts : rapport (an XIII). Travaux, restauration et fournitures : correspondance (1811-1875). Direction du Conservatoire des arts, nomination et congés de M. Artaud (1812-1819). Pétition pour la création dﾂ置n conseil dﾂ誕dministration au Conservatoire des arts (1819). Fouilles du théâtre romain à Saint-Just et des aqueducs romains à Saint-Irénée, mandat de M. Artaud (1824-1827). Décoration du Palais des arts, subvention dﾂ脱tat (1883). Rapport de M. Artaud (s.d.).

    Date

    1804-1883, s.d., an XIII-1875

    Cote

    4T60

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Beaux-arts et musées.
    • Conservatoire des Arts (Palais Saint-Pierre).
    • Généralités.
    • Création et organisation.
    • Etat du Conservatoire des arts : rapport (an XIII)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau