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203 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

1 media

Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

Date

1944-1987

Cote

4544W3

Résultat n°2
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

1 media

Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

Date

1944-1987

Cote

4544W3

Résultat n°3
Pièces de forme (cote A).

1 media

Pièces de forme (cote A).

Date

1983-1985

Cote

4544W6

Résultat n°4
Pièces de forme (cote A).

1 media

Pièces de forme (cote A).

Date

1983-1985

Cote

4544W6

Résultat n°5
Pièces B1 à B33 (tome 1).

1 media

Pièces B1 à B33 (tome 1).

Date

1959-1985

Cote

4544W7

Résultat n°6
Pièces B1 à B33 (tome 1).

1 media

Pièces B1 à B33 (tome 1).

Date

1959-1985

Cote

4544W7

Résultat n°7
Pièces B34 à B43 (tome 2).

1 media

Pièces B34 à B43 (tome 2).

Date

1940-1985

Cote

4544W8

Résultat n°8
Pièces B34 à B43 (tome 2).

1 media

Pièces B34 à B43 (tome 2).

Date

1940-1985

Cote

4544W8

Résultat n°9
Pièces B56 à B96 (tome 3).

1 media

Pièces B56 à B96 (tome 3).

Date

1983-1985

Cote

4544W9

Résultat n°10
Pièces B56 à B96 (tome 3).

1 media

Pièces B56 à B96 (tome 3).

Date

1983-1985

Cote

4544W9

Résultat n°11
Pièces B97 à B102 (tome 4).

1 media

Pièces B97 à B102 (tome 4).

Date

1983-1985

Cote

4544W10

Résultat n°12
Pièces B97 à B102 (tome 4).

1 media

Pièces B97 à B102 (tome 4).

Date

1983-1985

Cote

4544W10

Résultat n°13
Pièces B103 à B122 (tome 5).

1 media

Pièces B103 à B122 (tome 5).

Date

1983-1985

Cote

4544W11

Résultat n°14
Pièces B103 à B122 (tome 5).

1 media

Pièces B103 à B122 (tome 5).

Date

1983-1985

Cote

4544W11

Résultat n°15
Détention (cote C).

1 media

Détention (cote C).

Date

1982-1985

Cote

4544W12

Résultat n°16
Détention (cote C).

1 media

Détention (cote C).

Date

1982-1985

Cote

4544W12

Résultat n°17
Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

1 media

Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

Date

1945-1984

Cote

4544W13

Résultat n°18
Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

1 media

Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

Date

1945-1984

Cote

4544W13

Résultat n°19
Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

1 media

Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

Date

1942-1984

Cote

4544W14

Résultat n°20
Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

1 media

Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

Date

1942-1984

Cote

4544W14

Résultat n°21
Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

1 media

Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

Date

1978-1984

Cote

4544W15

Résultat n°22
Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

1 media

Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

Date

1978-1984

Cote

4544W15

Résultat n°23
Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

1 media

Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

Date

1980-1984

Cote

4544W16

Résultat n°24
Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

1 media

Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

Date

1980-1984

Cote

4544W16

Résultat n°25
Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

1 media

Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

Date

1939-1984

Cote

4544W17

Résultat n°26
Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

1 media

Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

Date

1939-1984

Cote

4544W17

Résultat n°27
Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

1 media

Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

Date

s.d.

Cote

4544W18

Résultat n°28
Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

1 media

Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

Date

s.d.

Cote

4544W18

Résultat n°29
Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

1 media

Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

Date

1940-1985

Cote

4544W19

Résultat n°30
Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

1 media

Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

Date

1940-1985

Cote

4544W19

Résultat n°31
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

1 media

Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

Date

1983-1985

Cote

4544W20

Résultat n°32
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

1 media

Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

Date

1983-1985

Cote

4544W20

Résultat n°33
DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

1 media

DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

Date

1943-1985

Cote

4544W21

Résultat n°34
DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

1 media

DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

Date

1943-1985

Cote

4544W21

Résultat n°35
Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

1 media

Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

Date

1943-1984

Cote

4544W22

Résultat n°36
Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

1 media

Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

Date

1943-1984

Cote

4544W22

Résultat n°37
Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

1 media

Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

Date

1941-1984

Cote

4544W23

Résultat n°38
Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

1 media

Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

Date

1941-1984

Cote

4544W23

Résultat n°39
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

1 media

Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

Date

1944-1985

Cote

4544W24

Résultat n°40
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

1 media

Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

Date

1944-1985

Cote

4544W24

Résultat n°41
DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

1 media

DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

Date

1943-1985

Cote

4544W25

Résultat n°42
DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

1 media

DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

Date

1943-1985

Cote

4544W25

Résultat n°43
DP 2/VII à DP 2/VIII (tome 13).

1 media

DP 2/VII à DP 2/VIII (tome 13).

Date

1944-1985

Cote

4544W26

Résultat n°44
DP 2/VII à DP 2/VIII (tome 13).

1 media

DP 2/VII à DP 2/VIII (tome 13).

Date

1944-1985

Cote

4544W26

Résultat n°45
Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-1 à DP 3/I-27 (tome 14).

1 media

Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-1 à DP 3/I-27 (tome 14).

Date

1940-1985

Cote

4544W27

Résultat n°46
Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-1 à DP 3/I-27 (tome 14).

1 media

Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-1 à DP 3/I-27 (tome 14).

Date

1940-1985

Cote

4544W27

Résultat n°47
Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43 (tome 15).

1 media

Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43 (tome 15).

Date

1944-1985

Cote

4544W28

Résultat n°48
Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43 (tome 15).

1 media

Suite de la Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-28 à DP 3/I-43 (tome 15).

Date

1944-1985

Cote

4544W28

Résultat n°49
Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

1 media

Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

Date

[1905-1936], 1939-1985

Cote

4544W29

Résultat n°50
Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

1 media

Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

Date

[1905-1936], 1939-1985

Cote

4544W29

Résultat n°51
Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

1 media

Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

Date

1930-1936], 1940-1985

Cote

4544W30

Résultat n°52
Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

1 media

Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

Date

1930-1936], 1940-1985

Cote

4544W30

Résultat n°53
Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

1 media

Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

Date

[1905-1935], 1939-1985

Cote

4544W31

Résultat n°54
Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

1 media

Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

Date

[1905-1935], 1939-1985

Cote

4544W31

Résultat n°55
Dossier C issu du versement de 2011.

1 media

Dossier C issu du versement de 2011.

Date

1987

Cote

4544W68

Résultat n°56
Dossier C issu du versement de 2011.

1 media

Dossier C issu du versement de 2011.

Date

1987

Cote

4544W68

Résultat n°57
Organisation matérielle et médiatisation du procès.

1 media

Organisation matérielle et médiatisation du procès.

Date

1987

Cote

4544W74

Résultat n°58
Organisation matérielle et médiatisation du procès.

1 media

Organisation matérielle et médiatisation du procès.

Date

1987

Cote

4544W74

Résultat n°59
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

1 media

Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

Date

s.d.

Cote

5024W1

Résultat n°60
Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

1 media

Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

Date

s.d.

Cote

5024W1

Résultat n°61
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

Date

1987

Cote

5024W2

Résultat n°62
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

Date

1987

Cote

5024W2

Résultat n°63
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

Date

1983-1987

Cote

5024W3

Résultat n°64
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

Date

1983-1987

Cote

5024W3

Résultat n°65
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Diffusion audiovisuelle du procès.

Date

2000

Cote

5024W4

Résultat n°66
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Diffusion audiovisuelle du procès.

Date

2000

Cote

5024W4

Résultat n°67
Généralités.

1 media

Généralités.

Date

1987

Cote

5225W1

Résultat n°68
Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

1 media

Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

Date

1952-1987

Cote

5225W2

Résultat n°69
Cas particuliers.

1 media

Cas particuliers.

Date

1987

Cote

5225W3

Résultat n°70
Affaire Lesèvre.

1 media

Affaire Lesèvre.

Date

1987

Cote

5225W4

Résultat n°71
Organisation et déroulement de l'audience.

1 media

Organisation et déroulement de l'audience.

Date

1987

Cote

5225W5

Résultat n°72
Dessins de presse.

1 media

Dessins de presse.

Date

1987

Cote

5225W6

Résultat n°73
Coupures de presse relatives au procès.

1 media

Coupures de presse relatives au procès.

Date

1987

Cote

5225W7

Résultat n°74
Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

1 media

Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

Date

1987

Cote

5225W8

Résultat n°75
Suite du procès.

1 media

Suite du procès.

Date

1988

Cote

5225W9

Résultat n°76
Documents préparatoires.

1 media

Documents préparatoires.

Date

1972-1980

Cote

4544W1

Résultat n°77
Documents préparatoires.

1 media

Documents préparatoires.

Date

1972-1980

Cote

4544W1

Résultat n°78
Dossiers documentaires.

1 media

Dossiers documentaires.

Date

1944-1950

Cote

4544W2

Résultat n°79
Dossiers documentaires.

1 media

Dossiers documentaires.

Date

1944-1950

Cote

4544W2

Résultat n°80
Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

1 media

Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

Date

1987

Cote

4544W32