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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Cote
5024W4
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Diffusion audiovisuelle du procès.
Résultat n°2
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Cote
5024W4
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Diffusion audiovisuelle du procès.
Résultat n°3
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

1 media

Cote
4544W91
Date
1983-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...
Résultat n°4
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

1 media

Cote
4544W91
Date
1983-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...
Résultat n°5
Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

1 media

Cote
4544W75-4544W76
Date
1977-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...
Résultat n°6
Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

1 media

Cote
4544W75-4544W76
Date
1977-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...
Résultat n°7
Suite du procès.

1 media

Cote
5225W9
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Suite du procès.
Résultat n°8
Cour de cassation, décision.

1 media

Cote
4544W90
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour de cassation, décision.
Résultat n°9
Cour de cassation, décision.

1 media

Cote
4544W90
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour de cassation, décision.
Résultat n°10
Cas particuliers.

1 media

Cote
5225W3
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Préparation du procès : documentation.
  • Cas particuliers.
Résultat n°11
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Cote
5024W2
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Témoins (dossier C).
  • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...
Résultat n°12
Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

1 media

Cote
4544W41
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Communication du dossier : correspondance émanant des...
Résultat n°13
Cour d’appel de Paris, décisions.

1 media

Cote
4544W88
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’appel de Paris, décisions.
Résultat n°14
Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

1 media

Cote
4544W72
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Participation du public au procès.
  • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...
Résultat n°15
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Cote
5024W3
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.
Résultat n°16
Articles de presse.

1 media

Cote
4544W40
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Articles de presse.
Résultat n°17
Autres parties civiles.

1 media

Cote
4544W67
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Autres parties civiles.
Résultat n°18
1987.

1 media

Cote
4544W38
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1987.
Résultat n°19
Décisions.

1 media

Cote
4544W70
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Déroulement du procès.
  • Décisions.
Résultat n°20
Audiences.

1 media

Cote
4544W69
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Déroulement du procès.
  • Audiences.
Résultat n°21
Documents non datés et reproductions de pièces.

1 media

Cote
4544W39
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Documents non datés et reproductions de pièces.
Résultat n°22
Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

1 media

Cote
4544W72
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Participation du public au procès.
  • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...
Résultat n°23
Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

1 media

Cote
4544W89
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.
Résultat n°24
1987.

1 media

Cote
4544W38
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1987.
Résultat n°25
Demandes d’invitation : correspondance.

1 media

Cote
4544W73
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Participation du public au procès.
  • Demandes d’invitation : correspondance.
Résultat n°26
Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

1 media

Cote
5225W8
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
  • Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]
Résultat n°27
Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

1 media

Cote
4544W41
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Communication du dossier : correspondance émanant des...
Résultat n°28
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

1 media

Cote
4544W3
Date
1944-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.
Résultat n°29
Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

1 media

Cote
4544W66
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
  • Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).
Résultat n°30
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Cote
5024W2
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Témoins (dossier C).
  • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...
Résultat n°31
Défense de Klaus Barbie.

1 media

Cote
4544W63
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Défense de Klaus Barbie.
Résultat n°32
Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

1 media

Cote
4544W5
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.
Résultat n°33
Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

1 media

Cote
4544W89
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.
Résultat n°34
Cour d’appel de Paris, décisions.

1 media

Cote
4544W88
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’appel de Paris, décisions.
Résultat n°35
Défense de Klaus Barbie.

1 media

Cote
4544W63
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Défense de Klaus Barbie.
Résultat n°36
Organisation matérielle et médiatisation du procès.

1 media

Cote
4544W74
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Organisation matérielle et médiatisation du procès.
Résultat n°37
Dessins de presse.

1 media

Cote
5225W6
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
  • Dessins de presse.
Résultat n°38
Demandes d’invitation : correspondance.

1 media

Cote
4544W73
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Participation du public au procès.
  • Demandes d’invitation : correspondance.
Résultat n°39
Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

1 media

Cote
4544W5
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.
Résultat n°40
Dossier C issu du versement de 2011.

1 media

Cote
4544W68
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Témoins (dossier C).
  • Dossier C issu du versement de 2011.
Résultat n°41
Frais du procès (dossier D).

1 media

Cote
4544W71
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Frais du procès (dossier D).
Résultat n°42
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Cote
5024W3
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.
Résultat n°43
Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

1 media

Cote
5225W2
Date
1952-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Préparation du procès : documentation.
  • Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst...
Résultat n°44
Affaire Lesèvre.

1 media

Cote
5225W4
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Préparation du procès : documentation.
  • Affaire Lesèvre.
Résultat n°45
Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

1 media

Cote
4544W32
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Supplément d’information, enquête : procès-verbaux...
Résultat n°46
Organisation et déroulement de l'audience.

1 media

Cote
5225W5
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
  • Organisation et déroulement de l'audience.
Résultat n°47
Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

1 media

Cote
4544W44
Date
1947-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse...
Résultat n°48
Dossier C issu du versement de 2011.

1 media

Cote
4544W68
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Témoins (dossier C).
  • Dossier C issu du versement de 2011.
Résultat n°49
Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

1 media

Cote
4544W64
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
  • Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).
Résultat n°50
Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

1 media

Cote
4544W65
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
  • Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).
Résultat n°51
Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

1 media

Cote
4544W44
Date
1947-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse...
Résultat n°52
Articles de presse.

1 media

Cote
4544W40
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Articles de presse.
Résultat n°53
Autres parties civiles.

1 media

Cote
4544W67
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Autres parties civiles.
Résultat n°54
Audiences.

1 media

Cote
4544W69
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Déroulement du procès.
  • Audiences.
Résultat n°55
Documents non datés et reproductions de pièces.

1 media

Cote
4544W39
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Documents non datés et reproductions de pièces.
Résultat n°56
Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

1 media

Cote
4544W64
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
  • Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).
Résultat n°57
Décisions.

1 media

Cote
4544W70
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Déroulement du procès.
  • Décisions.
Résultat n°58
Organisation matérielle et médiatisation du procès.

1 media

Cote
4544W74
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Organisation matérielle et médiatisation du procès.
Résultat n°59
Coupures de presse relatives au procès.

1 media

Cote
5225W7
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
  • Coupures de presse relatives au procès.
Résultat n°60
Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

1 media

Cote
4544W32
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Supplément d’information, enquête : procès-verbaux...
Résultat n°61
Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

1 media

Cote
4544W66
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
  • Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).
Résultat n°62
Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

1 media

Cote
4544W65
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
  • Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).
Résultat n°63
Généralités.

1 media

Cote
5225W1
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Préparation du procès : documentation.
  • Généralités.
Résultat n°64
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

1 media

Cote
4544W3
Date
1944-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.
Résultat n°65
Frais du procès (dossier D).

1 media

Cote
4544W71
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Frais du procès (dossier D).
Résultat n°66
Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

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Cote
4544W4
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.
Résultat n°67
1986.

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Cote
4544W37
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1986.
Résultat n°68
Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

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Cote
4544W4
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.
Résultat n°69
1986.

1 media

Cote
4544W37
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1986.
Résultat n°70
Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

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Cote
4544W77
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.
Résultat n°71
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

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Cote
4544W20
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Résultat n°72
Fédérations, ligues, mouvements et unions.

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Cote
4544W86
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
  • Fédérations, ligues, mouvements et unions.
Résultat n°73
Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

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Cote
4544W78
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.
Résultat n°74
Correspondance du juge d’instruction.

1 media

Cote
4544W33
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Correspondance du juge d’instruction.
Résultat n°75
Détention (cote C).

1 media

Cote
4544W12
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Détention (cote C).
Résultat n°76
D-H.

1 media

Cote
4544W80
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
  • D-H.
Résultat n°77
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

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Cote
4544W24
Date
1944-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).
Résultat n°78
Pièces B56 à B96 (tome 3).

1 media

Cote
4544W9
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B56 à B96 (tome 3).
Résultat n°79
Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

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Cote
4544W85
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvois de parties civiles.
  • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
  • Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.
Résultat n°80
Correspondance du juge d’instruction.

1 media

Cote
4544W33
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Correspondance du juge d’instruction.