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203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Diffusion audiovisuelle du procès.

    1 media

    Diffusion audiovisuelle du procès.

    Date

    2000

    Cote

    5024W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Diffusion audiovisuelle du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  2. Résultat n°2
    Diffusion audiovisuelle du procès.

    1 media

    Diffusion audiovisuelle du procès.

    Date

    2000

    Cote

    5024W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Diffusion audiovisuelle du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  3. Résultat n°3
    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    1 media

    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    Date

    1983-1991

    Cote

    4544W91

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  4. Résultat n°4
    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    1 media

    Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

    Date

    1983-1991

    Cote

    4544W91

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  5. Résultat n°5
    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    1 media

    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    Date

    1977-1988

    Cote

    4544W75-4544W76

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  6. Résultat n°6
    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    1 media

    Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

    Date

    1977-1988

    Cote

    4544W75-4544W76

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  7. Résultat n°7
    Suite du procès.

    1 media

    Suite du procès.

    Date

    1988

    Cote

    5225W9

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Suite du procès.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  8. Résultat n°8
    Cour de cassation, décision.

    1 media

    Cour de cassation, décision.

    Date

    1988

    Cote

    4544W90

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour de cassation, décision.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  9. Résultat n°9
    Cour de cassation, décision.

    1 media

    Cour de cassation, décision.

    Date

    1988

    Cote

    4544W90

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour de cassation, décision.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  10. Résultat n°10
    Cas particuliers.

    1 media

    Cas particuliers.

    Date

    1987

    Cote

    5225W3

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Cas particuliers.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  11. Résultat n°11
    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    1 media

    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    Date

    1987

    Cote

    5024W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  12. Résultat n°12
    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    1 media

    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W41

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Communication du dossier : correspondance émanant des...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  13. Résultat n°13
    Cour d’appel de Paris, décisions.

    1 media

    Cour d’appel de Paris, décisions.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W88

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’appel de Paris, décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  14. Résultat n°14
    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    1 media

    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    Cote

    4544W72

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  15. Résultat n°15
    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    1 media

    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Date

    1983-1987

    Cote

    5024W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  16. Résultat n°16
    Articles de presse.

    1 media

    Articles de presse.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W40

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  17. Résultat n°17
    Autres parties civiles.

    1 media

    Autres parties civiles.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W67

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Autres parties civiles.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  18. Résultat n°18
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    4544W38

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1987.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  19. Résultat n°19
    Décisions.

    1 media

    Décisions.

    Date

    1987

    Cote

    4544W70

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Déroulement du procès.
    • Décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  20. Résultat n°20
    Audiences.

    1 media

    Audiences.

    Date

    1987

    Cote

    4544W69

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Déroulement du procès.
    • Audiences.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  21. Résultat n°21
    Documents non datés et reproductions de pièces.

    1 media

    Documents non datés et reproductions de pièces.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W39

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Documents non datés et reproductions de pièces.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  22. Résultat n°22
    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    1 media

    Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

    Cote

    4544W72

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  23. Résultat n°23
    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    1 media

    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W89

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  24. Résultat n°24
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    4544W38

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1987.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  25. Résultat n°25
    Demandes d’invitation : correspondance.

    1 media

    Demandes d’invitation : correspondance.

    Cote

    4544W73

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Demandes d’invitation : correspondance.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  26. Résultat n°26
    Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    1 media

    Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    Date

    1987

    Cote

    5225W8

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  27. Résultat n°27
    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    1 media

    Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W41

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Communication du dossier : correspondance émanant des...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  28. Résultat n°28
    Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    1 media

    Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    Date

    1944-1987

    Cote

    4544W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  29. Résultat n°29
    Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    1 media

    Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    Cote

    4544W66

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
    • Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  30. Résultat n°30
    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    1 media

    Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

    Date

    1987

    Cote

    5024W2

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  31. Résultat n°31
    Défense de Klaus Barbie.

    1 media

    Défense de Klaus Barbie.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W63

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Défense de Klaus Barbie.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  32. Résultat n°32
    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    1 media

    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    4544W5

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  33. Résultat n°33
    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    1 media

    Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W89

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  34. Résultat n°34
    Cour d’appel de Paris, décisions.

    1 media

    Cour d’appel de Paris, décisions.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W88

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvoi de Klaus Barbie.
    • Cour d’appel de Paris, décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  35. Résultat n°35
    Défense de Klaus Barbie.

    1 media

    Défense de Klaus Barbie.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W63

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Défense de Klaus Barbie.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  36. Résultat n°36
    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    1 media

    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Date

    1987

    Cote

    4544W74

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  37. Résultat n°37
    Dessins de presse.

    1 media

    Dessins de presse.

    Date

    1987

    Cote

    5225W6

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Dessins de presse.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  38. Résultat n°38
    Demandes d’invitation : correspondance.

    1 media

    Demandes d’invitation : correspondance.

    Cote

    4544W73

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Participation du public au procès.
    • Demandes d’invitation : correspondance.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  39. Résultat n°39
    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    1 media

    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    4544W5

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  40. Résultat n°40
    Dossier C issu du versement de 2011.

    1 media

    Dossier C issu du versement de 2011.

    Date

    1987

    Cote

    4544W68

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier C issu du versement de 2011.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  41. Résultat n°41
    Frais du procès (dossier D).

    1 media

    Frais du procès (dossier D).

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W71

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Frais du procès (dossier D).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  42. Résultat n°42
    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    1 media

    Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Date

    1983-1987

    Cote

    5024W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  43. Résultat n°43
    Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

    1 media

    Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

    Date

    1952-1987

    Cote

    5225W2

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  44. Résultat n°44
    Affaire Lesèvre.

    1 media

    Affaire Lesèvre.

    Date

    1987

    Cote

    5225W4

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Affaire Lesèvre.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  45. Résultat n°45
    Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

    1 media

    Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

    Date

    1987

    Cote

    4544W32

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Supplément d’information, enquête : procès-verbaux...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  46. Résultat n°46
    Organisation et déroulement de l'audience.

    1 media

    Organisation et déroulement de l'audience.

    Date

    1987

    Cote

    5225W5

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Organisation et déroulement de l'audience.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  47. Résultat n°47
    Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

    1 media

    Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

    Date

    1947-1987

    Cote

    4544W44

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  48. Résultat n°48
    Dossier C issu du versement de 2011.

    1 media

    Dossier C issu du versement de 2011.

    Date

    1987

    Cote

    4544W68

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Témoins (dossier C).
    • Dossier C issu du versement de 2011.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  49. Résultat n°49
    Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

    1 media

    Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

    Cote

    4544W64

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
    • Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  50. Résultat n°50
    Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

    1 media

    Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

    Cote

    4544W65

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
    • Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  51. Résultat n°51
    Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

    1 media

    Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

    Date

    1947-1987

    Cote

    4544W44

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  52. Résultat n°52
    Articles de presse.

    1 media

    Articles de presse.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W40

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  53. Résultat n°53
    Autres parties civiles.

    1 media

    Autres parties civiles.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4544W67

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Autres parties civiles.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  54. Résultat n°54
    Audiences.

    1 media

    Audiences.

    Date

    1987

    Cote

    4544W69

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Déroulement du procès.
    • Audiences.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  55. Résultat n°55
    Documents non datés et reproductions de pièces.

    1 media

    Documents non datés et reproductions de pièces.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W39

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Documents non datés et reproductions de pièces.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  56. Résultat n°56
    Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

    1 media

    Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

    Cote

    4544W64

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
    • Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  57. Résultat n°57
    Décisions.

    1 media

    Décisions.

    Date

    1987

    Cote

    4544W70

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Déroulement du procès.
    • Décisions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  58. Résultat n°58
    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    1 media

    Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Date

    1987

    Cote

    4544W74

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Organisation matérielle et médiatisation du procès.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  59. Résultat n°59
    Coupures de presse relatives au procès.

    1 media

    Coupures de presse relatives au procès.

    Date

    1987

    Cote

    5225W7

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Procès devant la Cour d'assises du Rhône.
    • Coupures de presse relatives au procès.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  60. Résultat n°60
    Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

    1 media

    Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

    Date

    1987

    Cote

    4544W32

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Supplément d’information, enquête : procès-verbaux...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  61. Résultat n°61
    Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    1 media

    Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    Cote

    4544W66

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
    • Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  62. Résultat n°62
    Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

    1 media

    Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

    Cote

    4544W65

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Parties civiles (dossier B).
    • Lise Lesèvre, suppléments d’informations.
    • Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  63. Résultat n°63
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1987

    Cote

    5225W1

    • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

    • Préparation du procès : documentation.
    • Généralités.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  64. Résultat n°64
    Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    1 media

    Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    Date

    1944-1987

    Cote

    4544W3

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  65. Résultat n°65
    Frais du procès (dossier D).

    1 media

    Frais du procès (dossier D).

    Date

    1985-1987

    Cote

    4544W71

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Procès en cour d'assises.
    • Organisation matérielle du procès.
    • Frais du procès (dossier D).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  66. Résultat n°66
    Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    1 media

    Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    Date

    1985-1986

    Cote

    4544W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  67. Résultat n°67
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    4544W37

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1986.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  68. Résultat n°68
    Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

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    Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    Date

    1985-1986

    Cote

    4544W4

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Enquêtes.
    • Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  69. Résultat n°69
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    4544W37

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • 1986.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  70. Résultat n°70
    Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

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    Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

    Date

    1985

    Cote

    4544W77

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  71. Résultat n°71
    Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

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    Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W20

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  72. Résultat n°72
    Fédérations, ligues, mouvements et unions.

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    Fédérations, ligues, mouvements et unions.

    Date

    1985

    Cote

    4544W86

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
    • Fédérations, ligues, mouvements et unions.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  73. Résultat n°73
    Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

    1 media

    Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

    Date

    1985

    Cote

    4544W78

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  74. Résultat n°74
    Correspondance du juge d’instruction.

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    Correspondance du juge d’instruction.

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W33

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Correspondance du juge d’instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  75. Résultat n°75
    Détention (cote C).

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    Détention (cote C).

    Date

    1982-1985

    Cote

    4544W12

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Détention (cote C).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  76. Résultat n°76
    D-H.

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    D-H.

    Date

    1985

    Cote

    4544W80

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
    • D-H.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  77. Résultat n°77
    Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

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    Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

    Date

    1944-1985

    Cote

    4544W24

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/III.
    • Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  78. Résultat n°78
    Pièces B56 à B96 (tome 3).

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    Pièces B56 à B96 (tome 3).

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W9

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Renseignements sur la personnalité (cote B).
    • Pièces B56 à B96 (tome 3).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  79. Résultat n°79
    Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

    1 media

    Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

    Date

    1985

    Cote

    4544W85

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Pourvois en cassation.
    • Pourvois de parties civiles.
    • Ordonnance du 19 juillet 1985 et arrêt du 4 octobre...
    • Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  80. Résultat n°80
    Correspondance du juge d’instruction.

    1 media

    Correspondance du juge d’instruction.

    Date

    1983-1985

    Cote

    4544W33

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

    • Instruction.
    • Procédure.
    • Correspondance du juge d’instruction.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.