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203 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Diffusion audiovisuelle du procès.

Date

2000

Cote

5024W4

Résultat n°2
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Diffusion audiovisuelle du procès.

Date

2000

Cote

5024W4

Résultat n°3
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

1 media

Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

Date

1983-1991

Cote

4544W91

Résultat n°4
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

1 media

Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

Date

1983-1991

Cote

4544W91

Résultat n°5
Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

1 media

Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

Date

1977-1988

Cote

4544W75-4544W76

Résultat n°6
Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

1 media

Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

Date

1977-1988

Cote

4544W75-4544W76

Résultat n°7
Suite du procès.

1 media

Suite du procès.

Date

1988

Cote

5225W9

Résultat n°8
Cour de cassation, décision.

1 media

Cour de cassation, décision.

Date

1988

Cote

4544W90

Résultat n°9
Cour de cassation, décision.

1 media

Cour de cassation, décision.

Date

1988

Cote

4544W90

Résultat n°10
Cas particuliers.

1 media

Cas particuliers.

Date

1987

Cote

5225W3

Résultat n°11
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

Date

1987

Cote

5024W2

Résultat n°12
Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

1 media

Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

Date

1985-1987

Cote

4544W41

Résultat n°13
Cour d’appel de Paris, décisions.

1 media

Cour d’appel de Paris, décisions.

Date

1985-1987

Cote

4544W88

Résultat n°14
Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

1 media

Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

Date

-

Cote

4544W72

Résultat n°15
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

Date

1983-1987

Cote

5024W3

Résultat n°16
Articles de presse.

1 media

Articles de presse.

Date

s.d.

Cote

4544W40

Résultat n°17
Autres parties civiles.

1 media

Autres parties civiles.

Date

1983-1987

Cote

4544W67

Résultat n°18
1987.

1 media

1987.

Date

1987

Cote

4544W38

Résultat n°19
Décisions.

1 media

Décisions.

Date

1987

Cote

4544W70

Résultat n°20
Audiences.

1 media

Audiences.

Date

1987

Cote

4544W69

Résultat n°21
Documents non datés et reproductions de pièces.

1 media

Documents non datés et reproductions de pièces.

Date

s.d.

Cote

4544W39

Résultat n°22
Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

1 media

Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

Date

-

Cote

4544W72

Résultat n°23
Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

1 media

Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

Date

1983-1987

Cote

4544W89

Résultat n°24
1987.

1 media

1987.

Date

1987

Cote

4544W38

Résultat n°25
Demandes d’invitation : correspondance.

1 media

Demandes d’invitation : correspondance.

Date

-

Cote

4544W73

Résultat n°26
Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

1 media

Photographie d'un charnier non identifié. [sans date]

Date

1987

Cote

5225W8

Résultat n°27
Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

1 media

Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

Date

1985-1987

Cote

4544W41

Résultat n°28
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

1 media

Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

Date

1944-1987

Cote

4544W3

Résultat n°29
Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

1 media

Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

Date

-

Cote

4544W66

Résultat n°30
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

Date

1987

Cote

5024W2

Résultat n°31
Défense de Klaus Barbie.

1 media

Défense de Klaus Barbie.

Date

1983-1987

Cote

4544W63

Résultat n°32
Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

1 media

Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

Date

(s.d.)

Cote

4544W5

Résultat n°33
Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

1 media

Cour d’assises du Rhône, déroulement du procès.

Date

1983-1987

Cote

4544W89

Résultat n°34
Cour d’appel de Paris, décisions.

1 media

Cour d’appel de Paris, décisions.

Date

1985-1987

Cote

4544W88

Résultat n°35
Défense de Klaus Barbie.

1 media

Défense de Klaus Barbie.

Date

1983-1987

Cote

4544W63

Résultat n°36
Organisation matérielle et médiatisation du procès.

1 media

Organisation matérielle et médiatisation du procès.

Date

1987

Cote

4544W74

Résultat n°37
Dessins de presse.

1 media

Dessins de presse.

Date

1987

Cote

5225W6

Résultat n°38
Demandes d’invitation : correspondance.

1 media

Demandes d’invitation : correspondance.

Date

-

Cote

4544W73

Résultat n°39
Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

1 media

Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

Date

(s.d.)

Cote

4544W5

Résultat n°40
Dossier C issu du versement de 2011.

1 media

Dossier C issu du versement de 2011.

Date

1987

Cote

4544W68

Résultat n°41
Frais du procès (dossier D).

1 media

Frais du procès (dossier D).

Date

1985-1987

Cote

4544W71

Résultat n°42
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

Date

1983-1987

Cote

5024W3

Résultat n°43
Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

1 media

Recherche de jurisprudence. Procès de la Sicherheitsdienst de Lyon (29 avril 1952 et 25 novembre 1954) : copies de pièces. 1952-1987

Date

1952-1987

Cote

5225W2

Résultat n°44
Affaire Lesèvre.

1 media

Affaire Lesèvre.

Date

1987

Cote

5225W4

Résultat n°45
Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

1 media

Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

Date

1987

Cote

4544W32

Résultat n°46
Organisation et déroulement de l'audience.

1 media

Organisation et déroulement de l'audience.

Date

1987

Cote

5225W5

Résultat n°47
Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

1 media

Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

Date

1947-1987

Cote

4544W44

Résultat n°48
Dossier C issu du versement de 2011.

1 media

Dossier C issu du versement de 2011.

Date

1987

Cote

4544W68

Résultat n°49
Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

1 media

Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

Date

-

Cote

4544W64

Résultat n°50
Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

1 media

Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

Date

-

Cote

4544W65

Résultat n°51
Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

1 media

Tribunal militaire, procès contre l’équipe du Rasse und Siedlungs Hauptamt (RuSHa) du SS.

Date

1947-1987

Cote

4544W44

Résultat n°52
Articles de presse.

1 media

Articles de presse.

Date

s.d.

Cote

4544W40

Résultat n°53
Autres parties civiles.

1 media

Autres parties civiles.

Date

1983-1987

Cote

4544W67

Résultat n°54
Audiences.

1 media

Audiences.

Date

1987

Cote

4544W69

Résultat n°55
Documents non datés et reproductions de pièces.

1 media

Documents non datés et reproductions de pièces.

Date

s.d.

Cote

4544W39

Résultat n°56
Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

1 media

Pièces SI 1 à SI 41 (dossier J1).

Date

-

Cote

4544W64

Résultat n°57
Décisions.

1 media

Décisions.

Date

1987

Cote

4544W70

Résultat n°58
Organisation matérielle et médiatisation du procès.

1 media

Organisation matérielle et médiatisation du procès.

Date

1987

Cote

4544W74

Résultat n°59
Coupures de presse relatives au procès.

1 media

Coupures de presse relatives au procès.

Date

1987

Cote

5225W7

Résultat n°60
Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

1 media

Supplément d’information, enquête : procès-verbaux d’interrogatoire.

Date

1987

Cote

4544W32

Résultat n°61
Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

1 media

Pièces SI A/68 à SI A/116 (dossier J3).

Date

-

Cote

4544W66

Résultat n°62
Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

1 media

Pièces SI A/7 à SI A/67 (dossier J2).

Date

-

Cote

4544W65

Résultat n°63
Généralités.

1 media

Généralités.

Date

1987

Cote

5225W1

Résultat n°64
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

1 media

Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

Date

1944-1987

Cote

4544W3

Résultat n°65
Frais du procès (dossier D).

1 media

Frais du procès (dossier D).

Date

1985-1987

Cote

4544W71

Résultat n°66
Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

1 media

Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

Date

1985-1986

Cote

4544W4

Résultat n°67
1986.

1 media

1986.

Date

1986

Cote

4544W37

Résultat n°68
Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

1 media

Procédures des cours d'appel de Lyon et Paris.

Date

1985-1986

Cote

4544W4

Résultat n°69
1986.

1 media

1986.

Date

1986

Cote

4544W37

Résultat n°70
Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

1 media

Ordonnance du 19 juillet 1985, procédure d’appel.

Date

1985

Cote

4544W77

Résultat n°71
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

1 media

Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

Date

1983-1985

Cote

4544W20

Résultat n°72
Fédérations, ligues, mouvements et unions.

1 media

Fédérations, ligues, mouvements et unions.

Date

1985

Cote

4544W86

Résultat n°73
Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

1 media

Arrêt du 4 octobre 1985, pourvoi en cassation.

Date

1985

Cote

4544W78

Résultat n°74
Correspondance du juge d’instruction.

1 media

Correspondance du juge d’instruction.

Date

1983-1985

Cote

4544W33

Résultat n°75
Détention (cote C).

1 media

Détention (cote C).

Date

1982-1985

Cote

4544W12

Résultat n°76
D-H.

1 media

D-H.

Date

1985

Cote

4544W80

Résultat n°77
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

1 media

Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

Date

1944-1985

Cote

4544W24

Résultat n°78
Pièces B56 à B96 (tome 3).

1 media

Pièces B56 à B96 (tome 3).

Date

1983-1985

Cote

4544W9

Résultat n°79
Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

1 media

Amicales, associations, comités, consistoires et confédérations.

Date

1985

Cote

4544W85

Résultat n°80
Correspondance du juge d’instruction.

1 media

Correspondance du juge d’instruction.

Date

1983-1985

Cote

4544W33