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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Cote
2Q425
 Date
1792-an VIII
 Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE), VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-APOLLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), DIEME (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Résultat n°2
Classement par nom.

2 lots 2 medias

Classement par nom.
Cote
2Q426
 Date
1792-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés, des déportés...
  • Classement par nom.
Résultat n°3
Blachier-Blanchon.

2 lots 2 medias

Blachier-Blanchon.
Cote
1Q818
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Blachier-Blanchon.
Résultat n°4
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.
Cote
2Q208
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°5
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote
1Q984
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°6
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.
Cote
2Q178
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°8
Agniel-Bussy.

2 lots 2 medias

Agniel-Bussy.
Cote
1Q1114
 Date
1793-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Agniel-Bussy.
Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q659
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°10
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.
Cote
2Q379
 Date
22 mars 1793-14 messidor an IV
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...